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Droits d'auteurs

Paramètres utilisateurs Droits d'auteurs

Sommaire

Tous les paramètres cités appartiennent à l'application "DAU" et sont de type "Utilisateur".
La définition des occurrences des paramètres s'effectue dans la transaction dont le mnémonique est GPAR.
Les paramètres étant des éléments majeurs dans l'utilisation des produits de la gamme Cegid XRP Ultimate, il est nécessaire de mettre en place des droits sur leur gestion (GPRM).


   CATDACCA - Catégorie


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   DUPDACDA - Duplication des contrats

   Les occurrences de ce paramètre permettent de soustraire des données des contrats au moment de leur duplication.
Pour cela, l'occurrence doit être égale à la colonne à ne pas copier.

   L'occurrence TARDAPAD, si elle est créée, permet en outre d'empêcher la copie des paramétrages de droits (GAPAD) à taux réduit lors des traitements de duplication de contrats (TADCA) et de changement de bénéficiaire (TACBF), et ce uniquement lorsque le contrat d'origine ou la soumission ne précise pas un pourcentage de ventes normales pour les droits à taux réduit.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Duplication de contrat (TADCA)
                      Changement de bénéficiaire (TACBF)


   EDTDACDA - Modèles d'édition


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrats proportionnels (GACDA)
                      Contrats forfaitaires (GACDAF)


   FONDADCA - Fonction des données catalogues


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Données catalogues (GADCA)


   GENDAACS - Genre


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Autorisations de cumul par statut (GAACS)


   GENDAADT - Genre des ayants droit du tiers


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ayants droit d'un tiers (GAADT)


   GENDAANR - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Autorisations des natures par codes résiliations (GAANR)


   GENDACAE - Genre des échéances


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Echéances à valoir et montant forfaitaire (GACAE)


   GENDACAL - Genre de calcul des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Calcul des droits (GACAL)


   GENDACCA - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   GENDACDA - Genre du contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrats proportionnels (GACDA)
                      Contrats forfaitaires (GACDAF)


   GENDACET - Genre


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Cotisations exclues d'un Tiers (GACET)


   GENDACOL - Genre de la collection


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   GENDADCA - Genre des données catalogues


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Données catalogues (GADCA)


   GENDADCO - Genre de détail des cotisations


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des cotisations (DAIDCO)


   GENDAELC - Genre des éléments de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Eléments de listes de contrats (GAELC)


   GENDAFUS - Genre


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Paramétrage de la fusion (GAFUS)


   GENDAJUP - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Justificatifs de publication (GAJUP)


   GENDALCO - Genre du lien


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Liens des contrats (GALCO)


   GENDALMC - Genre


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des limites cumulées par tiers-ets (GALMCATE)
                   Détail des limites cumulées par client (GALMCCLI)
                   Détail des limites cumulées par tiers (GALMCTIE)


   GENDALRC - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ligne de relevé de cession (GALRC)


   GENDALRE - Genre des lignes de relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Lignes des relevés (GALRE)


   GENDALSC - Genre de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Listes de contrats (GALSC)


   GENDAMCA - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Natures de droits par modes de couvertures (GAAMCA)


   GENDANCO - Genre de la classe de contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Classes de contrats (GANCO)


   GENDANRE - Genre du relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Relevés (GANRE)


   GENDAOUV - Genre de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   GENDAPAD - Genre du paramétrage des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage des droits (GAPAD)
                      Paramétrage des droits des cessions (GAPADCE)
                      Paramétrage des droits coéditions internationales (GAPADCO)
                      Paramétrage des droits des ventes à taux réduit (GAPADRE)
                      Paramétrage des droits des ventes en solde (GAPADSD)


   GENDAPEX - Genre des pièces de la rémunération excédentaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Rémunération excédentaire (TAREX)


   GENDAPPD - Genre des propositions de saisie automatique


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Propositions de saisie automatique (GAPPD)


   GENDAPPR - Genre paramétrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage de la provision pour retour (GAPPR)


   GENDAREC - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : En-tête de relevé de cession (GAREC)


   GENDARPA - Genre


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Rubriques du précompte par statut (GARPA)


   GENDASUB - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Subventions des contrats (GASUB)


   GENDATAP - Genre


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Taux plafonnés (GATAP)


   GENDATBF - Genre du tiers bénéficiaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Tiers bénéficiaire (GATBF)


   GENDATDC - Genre


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Association TVA déductible et collectée auteurs (GAATDC)


   GENDATPA - Genre du type articles


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Nature de droits (GATPA)


   GENDATVC - Genre du type de ventilations comptables


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Type de ventilations comptables (GATVC)


   NACDACCA - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   NATDAACS - Nature


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Autorisations de cumul par statut (GAACS)


   NATDAADT - La nature des ayants droit du tiers


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ayants droit d'un tiers (GAADT)


   NATDAANR - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Autorisations des natures par codes résiliations (GAANR)


   NATDACAE - Nature des échéances


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Echéances à valoir et montant forfaitaire (GACAE)


   NATDACAL - Nature de calcul des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Calcul des droits (GACAL)


   NATDACCA - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   NATDACDA - Nature du contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrats proportionnels (GACDA)
                      Contrats forfaitaires (GACDAF)


   NATDACET - Nature


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Cotisations exclues d'un Tiers (GACET)


   NATDACOL - Nature de la collection


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   NATDADCA - Nature des données catalogues


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Données catalogues (GADCA)


   NATDADCO - Nature de détail des cotisations


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des cotisations (DAIDCO)


   NATDAELC - Nature des éléments de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Eléments de listes de contrats (GAELC)


   NATDAFUS - Nature


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Paramétrage de la fusion (GAFUS)


   NATDAJUP - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Justificatifs de publication (GAJUP)


   NATDALCO - Nature du lien


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Liens des contrats (GALCO)


   NATDALMC - Nature


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des limites cumulées par tiers-ets (GALMCATE)
                   Détail des limites cumulées par client (GALMCCLI)
                   Détail des limites cumulées par tiers (GALMCTIE)


   NATDALRC - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ligne de relevé de cession (GALRC)


   NATDALRE - Nature des lignes de relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Lignes des relevés (GALRE)


   NATDALSC - Nature de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Listes de contrats (GALSC)


   NATDAMCA - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Natures de droits par modes de couvertures (GAAMCA)


   NATDANCO - Nature de la classe de contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Classes de contrats (GANCO)


   NATDANRE - Nature du relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Relevés (GANRE)


   NATDAOUV - Nature de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   NATDAPAD - Nature du paramétrage des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage des droits (GAPAD)
                      Paramétrage des droits des cessions (GAPADCE)
                      Paramétrage des droits coéditions internationales (GAPADCO)
                      Paramétrage des droits des ventes à taux réduit (GAPADRE)
                      Paramétrage des droits des ventes en solde (GAPADSD)


   NATDAPEX - Nature des pièces de la rémunération excédentaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Rémunération excédentaire (TAREX)


   NATDAPPD - Nature des propositions de saisie automatique


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Propositions de saisie automatique (GAPPD)


   NATDAPPR - Nature paramétrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage de la provision pour retour (GAPPR)


   NATDAREC - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : En-tête de relevé de cession (GAREC)


   NATDARPA - Nature


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Rubriques du précompte par statut (GARPA)


   NATDASUB - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Subventions des contrats (GASUB)


   NATDATAP - Nature


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Taux plafonnés (GATAP)


   NATDATBF - Nature du tiers bénéficiaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Tiers bénéficiaire (GATBF)


   NATDATDC - Nature


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Association TVA déductible et collectée auteurs (GAATDC)


   NATDATPA - Nature du type articles


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Nature de droits (GATPA)


   NATDATVC - Nature du type de ventilations comptables


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Type de ventilations comptables (GATVC)


   OBJDALSC - Objectif


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Listes de contrats (GALSC)
                      Traitement de constitution de liste des contrats (TALSC)


   ORIDACCA - Origine


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   ORIDAOUV - Origine de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   P01DACOL - Paramètre 1 de la collection


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   P01DAOUV - Paramètre 1 de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   P02DACOL - Paramètre 2 de la collection


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   P02DAOUV - Paramètre 2 de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   P03DACOL - Paramètre 3 de la collection


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   P03DAOUV - Paramètre 3 de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   ROLDAACS - Rôle


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Autorisations de cumul par statut (GAACS)


   ROLDAADT - Le rôle des ayants droit du tiers


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ayants droit d'un tiers (GAADT)


   ROLDAANR - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Autorisations des natures par codes résiliations (GAANR)


   ROLDACAE - Rôle des échéances


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Echéances à valoir et montant forfaitaire (GACAE)


   ROLDACAL - Rôle de calcul des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Calcul des droits (GACAL)


   ROLDACCA - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   ROLDACDA - Rôle du contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrats proportionnels (GACDA)
                      Contrats forfaitaires (GACDAF)


   ROLDACET - Rôle


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Cotisations exclues d'un Tiers (GACET)


   ROLDACOL - Rôle de la collection

   Ce paramètre est défini par les utilisateurs. Il vous permet de contrôler le format du code de la collection saisi dans la gestion correspondante.
Il peut également gérer la numérotation automatique des collections, s'il est référencé dans les numéros par entité (GNUM).


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   ROLDADCA - Rôle des données catalogues


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Données catalogues (GADCA)


   ROLDADCO - Rôle de détail des cotisations


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des cotisations (DAIDCO)


   ROLDAELC - Rôle des éléments liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Eléments de listes de contrats (GAELC)


   ROLDAFUS - Rôle


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Paramétrage de la fusion (GAFUS)


   ROLDAJUP - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Justificatifs de publication (GAJUP)


   ROLDALCO - Rôle du lien


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Liens des contrats (GALCO)


   ROLDALMC - Rôle


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des limites cumulées par tiers-ets (GALMCATE)
                   Détail des limites cumulées par client (GALMCCLI)
                   Détail des limites cumulées par tiers (GALMCTIE)


   ROLDALRC - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ligne de relevé de cession (GALRC)


   ROLDALRE - Rôle des lignes de relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Lignes des relevés (GALRE)


   ROLDALSC - Rôle de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Listes de contrats (GALSC)


   ROLDAMCA - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Natures de droits par modes de couvertures (GAAMCA)


   ROLDANCO - Rôle de la classe de contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Classes de contrats (GANCO)


   ROLDANRE - Rôle du relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Relevés (GANRE)


   ROLDAOUV - Rôle de l'ouvrage

   Ce paramètre est défini par les utilisateurs. Il vous permet de contrôler le format du code de l'ouvrage saisi dans la gestion correspondante.
Il peut également gérer la numérotation automatique des ouvrages, s'il est référencé dans les numéros par entité (GNUM).


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   ROLDAPAD - Rôle du paramétrage des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage des droits (GAPAD)
                      Paramétrage des droits des cessions (GAPADCE)
                      Paramétrage des droits coéditions internationales (GAPADCO)
                      Paramétrage des droits des ventes à taux réduit (GAPADRE)
                      Paramétrage des droits des ventes en solde (GAPADSD)


   ROLDAPEX - Rôle des pièces de la rémunération excédentaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Rémunération excédentaire (TAREX)


   ROLDAPPD - Rôle des propositions de saisie automatique


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Propositions de saisie automatique (GAPPD)


   ROLDAPPR - Rôle paramétrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage de la provision pour retour (GAPPR)


   ROLDAREC - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : En-tête de relevé de cession (GAREC)


   ROLDARPA - Rôle


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Rubriques du précompte par statut (GARPA)


   ROLDASUB - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Subventions des contrats (GASUB)


   ROLDATAP - Rôle


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Taux plafonnés (GATAP)


   ROLDATBF - Rôle du tiers bénéficiaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Tiers bénéficiaire (GATBF)


   ROLDATDC - Rôle


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Association TVA déductible et collectée auteurs (GAATDC)


   ROLDATPA - Rôle du type articles


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Nature de droits (GATPA)


   ROLDATVC - Rôle du type de ventilations comptables


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Type de ventilations comptables (GATVC)


   SOCDARPA - Statut social


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Rubriques du précompte par statut (GARPA)


   TDCDACDA - Territoires de droits cédés


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrats proportionnels (GACDA)
                      Contrats forfaitaires (GACDAF)
                      Cessions de droits (GACCA)


   THMDAOUV - Thème de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   TPCDADCA - Type de collaboration


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Données catalogues (GADCA)


   TPSDASUB - Type de subvention


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Subventions des contrats (GASUB)


   TYPDAACS - Type


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Autorisations de cumul par statut (GAACS)


   TYPDAADT - Type d'ayants droit du tiers


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ayants droit d'un tiers (GAADT)


   TYPDAANR - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Autorisations des natures par codes résiliations (GAANR)


   TYPDACAE - Type des échéances


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Echéances à valoir et montant forfaitaire (GACAE)


   TYPDACAL - Type de calcul des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Calcul des droits (GACAL)


   TYPDACCA - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Cessions de droits (GACCA)


   TYPDACDA - Type du contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrats proportionnels (GACDA)
                      Contrats forfaitaires (GACDAF)


   TYPDACET - Type


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Cotisations exclues d'un Tiers (GACET)


   TYPDACOL - Type de la collection


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Collections (GACOL)


   TYPDADCA - Type des données catalogues


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Données catalogues (GADCA)


   TYPDADCO - Type de détail des cotisations


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des cotisations (DAIDCO)


   TYPDAELC - Type des éléments de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Eléments de listes de contrats (GAELC)


   TYPDAFUS - Type


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Paramétrage de la fusion (GAFUS)


   TYPDAJUP - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Justificatifs de publication (GAJUP)


   TYPDALCO - Type de lien


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Liens des contrats (GALCO)
Utilisé dans : Classes de contrats (GANCO)
                       Transfert d'à valoir (TATAV)


   TYPDALMC - Type


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Détail des limites cumulées par tiers-ets (GALMCATE)
                   Détail des limites cumulées par client (GALMCCLI)
                   Détail des limites cumulées par tiers (GALMCTIE)


   TYPDALRC - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ligne de relevé de cession (GALRC)


   TYPDALRE - Type des lignes de relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Lignes des relevés (GALRE)


   TYPDALSC - Type de liste de contrats


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Listes de contrats (GALSC)


   TYPDAMCA - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Natures de droits par modes de couvertures (GAAMCA)


   TYPDANCO - Type de la classe de contrat


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Classes de contrats (GANCO)


   TYPDANRE - Type du relevé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Relevés (GANRE)


   TYPDAOUV - Type de l'ouvrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Ouvrages (GAOUV)


   TYPDAPAD - Type du paramétrage des droits


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage des droits (GAPAD)


   TYPDAPEX - Type des pièces de la rémunération excédentaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Rémunération excédentaire (TAREX)


   TYPDAPPD - Type des propositions de saisie automatique


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Propositions de saisie automatique (GAPPD)


   TYPDAPPR - Type paramétrage


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage de la provision pour retour (GAPPR)


   TYPDAREC - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : En-tête de relevé de cession (GAREC)


   TYPDARPA - Type


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Rubriques du précompte par statut (GARPA)


   TYPDASUB - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Subventions des contrats (GASUB)


   TYPDATAP - Type


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Taux plafonnés (GATAP)


   TYPDATBF - Type du tiers bénéficiaire


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Tiers bénéficiaire (GATBF)


   TYPDATDC - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Association TVA déductible et collectée auteurs (GAATDC)


   TYPDATPA - Type


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Nature de droits (GATPA)


   TYPDATVC - Type du type de ventilations comptables


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Type de ventilations comptables (GATVC)