GAACS - Autorisations de cumul par statut

   Les autorisations de cumul par statut référencent les transactions utilisées lors des divers calculs de cotisations dans les modules achats de piges et droits d'auteurs. A ces transactions nous associons des limites de crédit afin de les utiliser, les réaliser et ou les détailler.
Ces limites de crédit permettent de gérer des cumuls mensuels de montants bruts afin de savoir si les plafonds ont été atteints. Il est ainsi possible de gérer divers cumuls venant d'autres applicatifs, de différentes étapes d'un même processus ou de processus différents.

   Par exemple :

   Ce paramètre utilisateur permet de différencier plusieurs limites de crédit pour une même entité.

   Nom du traitement ou de la transaction effectuant le calcul et pour lequel ce paramétrage sera utilisé.

   Détermine si la limite de crédit sera utilisée pour rechercher le cumul déjà atteint.

   Est-ce que, à l'issue du calcul, on ajoute le montant brut à la limite de crédit ?

   Devons-nous ajouter, dans les détails de limites de crédit cumulées, la donnée qui a permis d'augmenter ce cumul ?
Cette option permet, pour les achats, de pouvoir effectuer plusieurs fois une même étape du processus, sans pour autant cumuler le montant brut autant de fois que l'étape est réalisée.

   Méthode de calcul du taux de cotisation.