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Droits d'auteurs

GAAMCA - Natures de droits par modes de couvertures

Sommaire

   Cette transaction permet de référencer la liste des natures de droits qui entrent dans la couverture d'à valoir pour un mode.

   Cette liste informe le traitement de comptabilisation des droits de la façon dont il doit détailler, en comptabilité auxiliaire, les natures de droits. Chaque nature de droits paramétrée est détaillée, les autres sont regroupées.
Seules les natures de droits par mode de couverture présentes au moment du traitement de comptabilisation seront donc efficientes pour la couverture d'à valoir.


Données


   Mode couverture de l'à valoir

   Le mode de couverture est une occurrence du paramètre COADACDA.


   Nature de droits

   Les natures de droits regroupent des articles. Toutes les ventes d'articles d'une même nature de droits auront les mêmes caractéristiques.

   Toutes les natures de droits référencées pour un mode de couverture sont détaillées en comptabilité auxiliaire dans la comptabilisation des droits.


   Etablissement


   Paramètres standard