DAIDCO - Détail des cotisations

   Cette transaction permet de stocker les détails des cotisations générées lors du paiement des droits d'auteurs liés aux contrats ou aux piges.

   Ces informations sont essentielles pour mémoriser les différents taux lors du franchissement de plafonds, ce qui facilite ensuite la justification des montants de cotisation lors des éditions.

   Numéro de la commande d'achats identifiée par sa classe, son numéro et son sous-numéro.

   Identification du contrat par sa classe, son numéro et son sous-numéro.

   Si l'écriture est renseignée, le tiers et le compte doivent être présents sur les mouvements de l'écriture.

   Il s'agit d'une condition de facturation des achats.
Si renseignée, elle permet d'alimenter :
- le compte, à partir du compte de la rubrique du précompte ;
- le regroupement de comptes, à partir du texte de l'occurrence du paramètre AUTDAU égale à la rubrique du précompte.

   Lors de la saisie manuelle, le compte est alimenté à partir du compte de la rubrique du précompte.
Lors de la génération des cotisations, le compte est issu de la condition particulière de paiement dont le rôle est égal à la valeur testée 2 des occurrences du paramètre CPTDAU ayant la valeur testée 1 à "S".

   Alimenté à partir de la rubrique du précompte (texte de l'occurrence du paramètre AUTDAU égale à la rubrique du précompte) ou du regroupement du compte.

   Représente le montant brut du droit traité.
Dans le cas d'un taux plafonné, le montant brut représentera la part correspondant au plafond de la ligne de détail.

   Lorsque la cotisation correspond à un taux plafonné, cette zone est renseignée avec le nombre de plafonds.

   Lorsque la cotisation correspond à un taux plafonné, le montant du plafond est stocké afin de simplifier la gestion des justifications suite à des changements de montant de plafond.

   Lorsque la cotisation correspond à un taux plafonné, le pourcentage de la base est stocké afin de simplifier la gestion des justifications suite à des changements de pourcentage de base de calcul.

   Calculé à partir du montant brut et du pourcentage de la base.

   Taux appliqué à la base de calcul.

   Calculé à partir du montant de la base de calcul et du taux.