TADCA - Duplication de contrat

   Ce traitement a pour but de créer un contrat à partir d'un modèle.

   Plusieurs options sont possibles :
- création d'un avenant ;
- création des bénéficiaires à partir des ayants droit ;
- copie des échéances ou création à partir d'un modèle dans la gestion des échéances (GECH) ;
- imposer un taux de ventes normales pour la définition des ventes à taux réduit.

   Permet de spécifier le ou les contrats qui serviront de modèle pour la duplication.

   Composé des trois identifiants d'un contrat : classe, numéro et numéro d'avenant (sous-numéro) du contrat qu'il faut prendre comme modèle pour la duplication.
Si ce numéro est renseigné, un seul contrat sera généré lors de la duplication.

   Permet de spécifier une liste de contrats (GALSC) modèles, pour chacun desquels sera généré un nouveau contrat.
Si le numéro de liste est renseigné, il sera généré autant de contrats que d'éléments présents dans la liste.

   Spécifie l'établissement d'appartenance du ou des contrats modèles, et sur lequel seront générés les contrats dupliqués.

   Donne la liste des caractéristiques pour la création du nouveau contrat.

   Si la case est cochée, création d'un avenant au contrat origine. L'avenant se caractérise par l'incrémentation de un en un du sous-numéro du contrat modèle.

   Si la case est cochée, création des bénéficiaires du contrat destination à partir de la gestion des ayants droit (GAADT).

   Classe du contrat de destination à saisir si la création d'avenant n'est pas demandée.

   Ouvrage du contrat de destination à saisir si la création d'avenant n'est pas demandée.

   Article du contrat de destination à saisir.

   Montant de l'à valoir ou du forfait du contrat de destination à saisir si nécessaire.

   Si la case est cochée, le montant de l'à valoir du contrat proportionnel modèle sera repris, ou sera renseigné avec le montant saisi dans la soumission.
Sinon, le montant de l'à valoir du contrat créé ne sera pas renseigné.
Remarque : pour permettre le traitement d'un contrat forfaitaire, cette case doit obligatoirement être cochée.

   Auteur signataire du contrat de destination à saisir si la création d'avenant n'est pas demandée.

   Adresse de l'auteur signataire du contrat de destination à saisir si la création d'avenant n'est pas demandée.

   Statut de l'auteur signataire du contrat de destination à saisir si la création d'avenant n'est pas demandée.

   Date de remise manuscrits du contrat de destination à saisir.

   Lors du traitement, si le pourcentage de ventes normales pour les ventes à taux réduit est renseigné sur le contrat d'origine, ou renseigné à la soumission, des paliers à taux réduit seront automatiquement créés sur le nouveau contrat.

   Si le pourcentage n'est pas renseigné sur le contrat d'origine ou à la soumission, les paliers à taux réduit du contrat d'origine seront créés à l'identique sur le nouveau contrat.

   Les ventes à taux réduit peuvent être créées à partir du paramétrage des ventes normales.
Il est possible de renseigner un nouveau taux de ventes normales à appliquer pour obtenir le taux réduit, qui remplacera le taux défini sur le contrat d'origine, ou qui s'appliquera s'il n'était pas renseigné.

   Les deux critères suivants permettent de régler la façon de gérer les échéances de paiement du contrat à créer.

   Pour les renseigner, il faut que le montant soit renseigné à la soumission ou sur le contrat origine.

   L'échéance est alors recherchée dans le détail des échéances (GECD).

   C'est le contrat origine qui fixe le modèle des échéances.

   Si la case est cochée, recopie des documents (GTDOC) à partir du contrat d'origine.
Selon la valeur du paramètre PR1 associé au traitement, la date de signature du contrat modèle peut également être reprise sur le contrat généré.

   Spécifie une liste de contrats dans laquelle seront insérés les nouveaux contrats générés par le traitement.

   Intitulé long de la liste à créer.

   Si cette case est cochée, la liste sera vidée avant le traitement. Sinon, les contrats générés seront ajoutés aux contrats déjà présents dans la liste.

   Spécifie une liste de contrats dans laquelle seront insérés les contrats d'origine pour lesquels le traitement aura rencontré une erreur.

   Intitulé long de la liste à créer.

   Si cette case est cochée, la liste sera vidée avant le traitement. Sinon, les contrats en erreur seront ajoutés aux contrats déjà présents dans la liste.

   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

   Quand il est renseigné, ce paramètre permet la copie des documents des contrats origines vers leurs avenants.

   Si ce paramètre est renseigné avec la valeur "O", la recopie de la date de signature du contrat modèle sur le contrat généré sera réalisée lorsque la recopie des documents est demandée.