Messages Droits d'auteurs

   Lors de la saisie des ayants droit d'un tiers (GAADT).

   Pour un auteur décédé (tiers), la somme des taux de rémunération de tous ses bénéficiaires (ayants droit) ne doit pas excéder 100%. Ce contrôle est réalisé lorsque la valeur testée 1 de l'occurrence CTLTAUADT du paramètre AUTDAU vaut "B".

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   Quand la case à cocher "Echéance réglée" est validée il n'est plus possible de modifier une ligne d'échéance.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   La classe de contrat (GANCO) permet de régler les droits en insertion, modification et suppression des éléments composant un contrat en fonction de l'état de ce dernier.
L'état du contrat en cours est donc supérieur à l'état autorisé pour l'insertion.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   La classe de contrat (GANCO) permet de régler les droits en insertion, modification et suppression des éléments composant un contrat en fonction de l'état de ce dernier.
L'état du contrat en cours est donc supérieur à l'état autorisé pour la modification.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   La classe de contrat (GANCO) permet de régler les droits en insertion, modification et suppression des éléments composant un contrat en fonction de l'état de ce dernier.
L'état du contrat en cours est donc supérieur à l'état autorisé pour la suppression.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   Quand le contrat est résilié, il n'est plus modifiable.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   La somme des échéances doit être égale au montant de l'à valoir du contrat proportionnel.
Quand un contrat proportionnel n'a pas un à valoir en attente de solde, il n'est pas possible d'ajouter une échéance à ce dernier.

   Lors de la saisie des contrats proportionnels (GACDA) ou des contrats forfaitaires (GACDAF).

   La modification du montant du forfait ou de l'à valoir sur le contrat n'est possible que si :
- la somme des échéances est égale au montant avant la modification ;
- aucune échéance n'a été comptabilisée.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   La date d'échéance peut être calculée automatiquement ou saisie. C'est le paramètre RGDATE du champ "Date" qui en donne la règle. Si la chaîne 1 de l'occurrence du paramètre contient un champ du contrat, elle devient automatique.
Quand elle est automatique, elle n'est pas autorisée en saisie directe dans la gestion des échéances des contrats (GACAE).

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   Aucune modification n'est autorisée si la case à cocher "Facture non payée" est validée.

   Lors de la saisie des échéances d'un contrat (GACAE).

   Pour rendre le champ "Echéance réglée" modifiable, il faut deux conditions :
- le paramètre PRM associé au mnémonique doit être présent et avoir sa valeur égale à "A" ;
- la chaîne 1 du paramètre GENSGECH de l'occurrence du rôle de l'échéance doit être égale à "A".

   Lors de la création ou de la modification d'un contrat (GACDA).
Lors de la création ou de la modification d'un calcul de droits (GACAL).

   Il y a une incohérence entre l'article et l'ouvrage. L'ouvrage renseigné est différent de l'ouvrage de l'article.
En mise à jour, il se peut que l'ouvrage de l'article ait été modifié dans la fiche article.
Mettre un article et un ouvrage cohérents.

   Lors du calcul des droits (TADRT).

   Vérification de l'unicité des lignes de calcul de droits. Très utile dans le système de contrôle de sécurité du traitement de calcul des droits (TADRT). Ce contrôle évite ainsi la génération multiple des lignes de calcul des droits.
Si le traitement de calcul des droits (TADRT) ne peut pas créer de ligne supplémentaire du fait de la préexistence d'une ligne, il est tout de même possible de compléter les droits manuellement dans (GACAL).

   Quand le message apparaît pour un contrat, tout ce qui a été créé pour ce même contrat dans ce même traitement est invalidé. Il faudra faire en sorte de ne plus avoir ce message pour valider les mises à jour contrat par contrat.

   Lors de la suppression d'une collection.

   Une collection ne peut pas être supprimée physiquement de la base de données si des ouvrages sont définis pour cette collection.

   Lors de la recherche de la nature de revenu artistique des commandes d'achats.

   La nature de revenu artistique doit être précisée dans la rubrique "QPNR" (Type de rubrique "QPNR") liée à la commande d'achats.
Cette rubrique peut être affectée par défaut sur les nouvelles commandes en fonction de la classe de commandes (propriété de la rubrique "Générée achats" cochée).

   Lors de la recherche de la nature de l'oeuvre sur les lignes de commandes d'achats.

   La nature de l'oeuvre doit être précisée dans la rubrique "QPNO" (Type de rubrique "QPNO") sur la ligne de commande, à défaut sur l'article de la ligne.

   Lors de la recherche de la nature de revenu artistique sur les contrats d'auteur.

   La nature de revenu artistique doit être précisée dans la zone "Nature de revenu artistique" de la classe de contrats.

   Lors de la recherche de la nature de l'oeuvre sur l'article de la ligne de calcul de droits, à défaut sur l'article du contrat.

   La nature de l'oeuvre doit être précisée dans la rubrique "QPNO" (Type de rubrique "QPNO") sur l'article du calcul de droits concerné, à défaut sur l'article du contrat.

   Lors de la création ou de la modification d'un détail de cotisations.

   Le regroupement doit être égal au texte de l'occurrence du paramètre AUTDAU égale à la rubrique du précompte.

   Lors de l'exécution du traitement de génération du détail des cotisations, le taux applicable au compte concerné n'a pas été retrouvé.

   Analyse pour le mouvement du compte signalé :

   1 - Ecritures liées aux contrats

   Le regroupement du compte doit respecter une condition de facturation définie par le paramètre AUTDAU.
L'occurrence de ce paramètre doit correspondre à la condition de facturation ainsi qu'au regroupement du compte mentionné dans le champ "Texte".
Cette condition détermine le taux de cotisation applicable.
En l'absence de condition de facturation, le taux est alors recherché dans les "Conditions particulières de paiement" en fonction du compte et du rôle, identifié par la valeur 2 du paramètre CPTDAU, avec une occurrence de type AGESSA, MDA ou AUTRE.

   2 - Ecritures liées aux piges

   Le taux applicable est celui des conditions de facturation.

   Lors de l'édition des lettres de déclaration d'honoraires détaillées (EALDH).

   Seul le texte du message est édité dans l'état. Il ne concerne pas une anomalie.

   Lors de l'édition des lettres de déclaration d'honoraires détaillées (EALDH).

   Seul le texte du message est édité dans l'état. Il ne concerne pas une anomalie.

   Lors de l'édition des lettres de déclaration d'honoraires détaillées (EALDH).

   Seul le texte du message est édité dans l'état. Il ne concerne pas une anomalie.

   Lors de la suppression d'un détail de relevés (GALRE).

   La fonction de validation des relevés empêche toute modification ou suppression.
Pour supprimer une ligne de relevé, il faut dé-valider le relevé dans la gestion de validation des relevés (GAVRE).

   Lors de la saisie ou de la modification du défaut pour une classe de contrats (GANCO).

   Un seul défaut est autorisé par établissement pour une classe de contrats (GANCO). Pour le changer, il est nécessaire d'enlever le défaut précédent.

   Lors de la saisie ou de la modification du numéro et du numéro maximal pour une classe de contrats (GANCO).

   Le numéro maximal est toujours supérieur ou égal au numéro de classe de contrats (GANCO). Lors du réglage du numéro maximal, toujours le mettre au moins égal au numéro.
Le blocage de la création d'un nouveau contrat sur une classe se réalise en mettant ces deux numéros égaux.

   Lors de la saisie ou de la modification du type de lien de compensation pour une classe de contrats (GANCO).

   Il est obligatoire d'avoir tous les types de liens égaux sur toutes les classes de contrats. La seule occurrence différente acceptable est l'occurrence non renseignée.
Si vous gérez la compensation des paliers de ventes entre contrats, mettez, pour chaque classe, la même valeur dans cette zone. Sinon, la laisser sans valeur.

   Lors de l'édition des relevés (EARELD) ou (EARELR).

   Les périodes des relevés ne doivent pas se croiser.

   Il existe un relevé qui chevauche la période soumise lors de l'édition du relevé.
Si le relevé existant est une erreur, le supprimer. Sinon changer la période au moment de l'édition du relevé pour ne pas tomber sur un croisement de relevés.

   Lors de la suppression d'un relevé (GANRE).

   La fonction de validation des relevés empêche toute modification ou suppression.
Passez par la gestion de validation des relevés (GAVRE) qui permet de valider ou dé-valider un relevé.
Une fois dé-validé, le relevé peut être supprimé.

   Lors de l'édition des relevés (EARELD) ou (EARELR).

   Les périodes des relevés doivent se suivre quand il n'y a pas de rupture dans le flux des droits d'auteurs.

   Il existe des droits d'auteurs sur des périodes qui se situent entre deux relevés.

   Il faut donc éditer tous les relevés intermédiaires pour couvrir toutes les périodes manquantes. Ce n'est qu'une fois l'écart comblé qu'il sera possible d'éditer la période désirée.

   Lors d'une tentative de validation d'un relevé dans la gestion de validation des relevés (GAVRE).

   Un relevé déjà validé ne peut pas l'être une deuxième fois.

   Ne pas valider un relevé validé.

   Lors d'une tentative de validation d'un relevé dans la gestion de validation des relevés (GAVRE).

   Il n'est pas possible de valider un relevé si le job d'édition du relevé n'existe pas.

   Les jobs ont une durée de conservation. Il faut que cette durée permette aux utilisateurs de prendre le temps de vérifier les relevés de droits d'auteurs.

   Augmenter la durée de conservation des jobs de relevés de droits d'auteurs. Relancer les éditions de relevés et les valider pendant la durée de conservation des jobs.

   Lors d'une tentative de validation d'un relevé dans la gestion de validation des relevés (GAVRE).

   Il n'est pas possible de valider un relevé si le job d'édition du relevé n'existe pas.

   Les jobs ont une durée de conservation. Il faut que cette durée permette aux utilisateurs de prendre le temps de vérifier les relevés de droits d'auteurs.

   Augmenter la durée de conservation des jobs de relevés de droits d'auteurs. Relancer les éditions de relevés et les valider pendant la durée de conservation des jobs.

   Lors de l'édition des relevés (EARELD) ou (EARELR).

   La fonction de validation des relevés empêche toute modification ou suppression.

   Pour éditer à la demande un relevé, il existe une option dans l'écran de soumission de l'édition.
Cette option présente plusieurs possibilités :
- Liste ;
- Relevé détaillé ;
- Relevé récapitulatif.

   Choisir l'option "Liste" pour résoudre ce problème.

   Lors d'une tentative de validation d'un relevé dans la gestion de validation des relevés (GAVRE).

   Il n'est pas possible de valider un relevé si le job d'édition du relevé détaillée n'existe pas.

   Un relevé est créé dans la gestion des relevés (GANRE) :
- S'il existe des droits sur la période ;
- S'il existe un solde débiteur sur la période.

   C'est le relevé détaillé qui crée le relevé quand il y a des droits. Sinon c'est le relevé récapitulatif qui le crée.

   Ce message apparaît donc quand il y a des droits sur la période et que le relevé détaillé n'a pas été édité.

   Editer le relevé détaillé (EARELD) avant de valider le relevé.

   Lors de la suppression d'un relevé (GANRE).

   Il existe, pour le relevé à supprimer, des lignes référençant des articles qui n'ont pas généré de droits sur la période du relevé.
En l'absence de relevé sur une période antérieure, le relevé ne peut être supprimé que si le calcul des droits est à jour.

   Lancer à nouveau l'édition du relevé détaillé (EARELD) pour mettre à jour les données.

   Lors de la suppression d'un relevé (GANRE).

   Des articles ayant généré des droits sur la période du relevé ne sont pas référencés dans les lignes du relevé.
En l'absence de relevé sur une période antérieure, le relevé ne peut être supprimé que si le calcul des droits est à jour.

   Lancer à nouveau l'édition du relevé détaillé (EARELD) pour mettre à jour les données.

   Lors de la suppression d'un relevé (GANRE).

   Le relevé à supprimer n'est pas le premier relevé édité pour le contrat, et le relevé sur la période précédente a été épuré.
Pour être supprimé, il doit exister un relevé pour la période précédant celle du relevé à supprimer, ou le relevé doit être le premier du contrat.

   Ne pas supprimer le relevé.

   Lors de la saisie d'un ouvrage.

   Les ouvrages ayant l'indicateur "Référence" coché peuvent être référencés comme ouvrage principal. Ceci, par exemple, pour indiquer qu'un ouvrage est le premier d'une série.
L'ouvrage principal, d'un ouvrage en cours de référencement faisant partie d'une série, peut être renseigné, si cet ouvrage principal a été préalablement créé avec l'indicateur "Référence" coché.
Cet ouvrage principal ne peut, en outre, pas faire partie d'une autre série. La colonne "Ouvrage principal" d'un ouvrage principal doit obligatoirement être laissée vide.

   Lors de la saisie d'un ouvrage.

   Les ouvrages ayant l'indicateur "Référence" coché peuvent être référencés comme ouvrage principal. Ceci, par exemple, pour indiquer qu'un ouvrage est le premier d'une série.
Un ouvrage principal en cours de référencement indique la création d'une nouvelle série. Il ne peut pas lui-même être rattaché à une série existante.

   Lors de la suppression d'un ouvrage.

   Un ouvrage ne peut pas être supprimé physiquement de la base de données si des contrats sont définis pour cet ouvrage.

   Lors du calcul des droits (TADRT).

   Ce message d'alerte indique un manque dans le paramétrage de certains contrats.
Si nécessaire créer le paramétrage de droits manquant.

   Il est possible de limiter l'apparition de ce message en créant, dans le paramétrage des droits (GAPAD), une ligne sur l'assiette "SD" sans droit.
Très utile dans les contrats éditoriaux ou toutes les versions des droits ne sont pas forcément prévues. Par exemple, un contrat peut prévoir l'édition papier et non la version numérique.

   Lors de la création d'un contrat (GACDA).
Lors de la création d'un bénéficiaire (GATBF).
Lors d'un changement de bénéficiaire (TACBF).

   La répartition des montants attribués aux bénéficiaires doit faire un total de 100%.
Quand cette erreur survient à la saisie des bénéficiaires (GATBF), il faut changer le taux des différentes lignes pour qu'ils fassent un total de 100.
En saisie du contrat ou au changement de bénéficiaires, plusieurs causes :
- Soit c'est le statut du tiers qui n'est pas retrouvé. La recherche du statut est effectuée suivant la règle de proposition dictée par le paramètre CPTDAU occurrence STATIE ;
- Soit on ne trouve pas l'adresse d'un bénéficiaire. Adresse non renseignée pour l'association des tiers avec l'établissement et pour le statut.

   Lors de la saisie des bénéficiaires d'un contrat (GATBF).

   Quand le contrat est résilié, il n'est plus modifiable.

   Lors du transfert d'à valoir (TATAV).

   Pour transférer un à valoir d'un contrat à l'autre, il est interdit que le contrat origine possède plusieurs bénéficiaires.

   Lors de la saisie des bénéficiaires d'un contrat (GATBF).

   Dans le cadre de la compensation multi-contrats, il y a des règles à respecter entre les contrats. Ils doivent notamment avoir les mêmes informations (adresse, statut, taux).

   Lors de la saisie des bénéficiaires d'un contrat (GATBF).

   Dans le cadre de la compensation multi-contrats, il y a des règles à respecter entre les contrats. Ils doivent notamment avoir les mêmes informations (les bénéficiaires).

   Lors de la recherche du statut dans les traitements.

   Durant la période de gestion d'un bénéficiaire, il se peut que le gestionnaire en charge de la maintenance des données du tiers en change le statut. Sachant qu'un même tiers peut avoir jusqu'à 5 statuts actifs en même temps.
Le changement du statut du tiers n'est pas toujours suivi de la mise à jour des contrats et notamment du statut dans GATBF - Tiers bénéficiaire.
Ce contrôle informe le gestionnaire qu'il faut qu'il change le statut du contrat car il n'a pas suivi l'évolution de la liste des statuts du tiers.

   Lors du contrôle du statut dans les traitements.

   Durant la période de gestion d'un bénéficiaire, il se peut que le gestionnaire en charge de la maintenance des données du tiers en change le statut. Sachant qu'un même tiers peut avoir jusqu'à 5 statuts actifs en même temps.
Le changement du statut du tiers n'est pas toujours suivi de la mise à jour des contrats et notamment du statut dans GATBF - Tiers bénéficiaire.
Ce contrôle informe le gestionnaire qu'il faut qu'il change le statut du contrat car il n'a pas suivi l'évolution de la liste des statuts du tiers.

   Lors de la recherche du statut d'un ayant droit :
- par le traitement de changement de bénéficiaire (TACBF) ;
- par le traitement de duplication de contrat (TADCA) ;
- lors de la création du contrat ou de la modification de l'ayant droit   contractant du contrat.

   Lors des traitements faisant appel aux tiers en tant qu'ayants droit, notamment lors des traitements relatifs aux ayants droit d'un tiers (GAADT), il est nécessaire de trouver, parmi les statuts possibles du tiers, lequel utiliser pour la saisie dans les tiers bénéficiaires du contrat (GATBF). Ce message est édité quand il s'avère impossible de déterminer le statut du tiers en tant qu'ayant droit.

   Le statut est recherché selon l'algorithme détaillé dans documentation sur la gestion des ayants droit.

   Pour résoudre le problème :
- Modifier les statuts possibles du tiers afin d'en proposer un qui soit admissible au regard des conditions décrites dans la documentation ;
ou
- Saisir la valeur "D" dans la valeur testée 2 du paramètre CPTDAU, occurrence STATIE, afin que le premier statut renseigné pour le tiers soit utilisé par défaut.

   Lors de l'intégration d'une ou plusieurs échéances avec le bouton "Transfert" du sas des échéances des contrats d'auteurs (GATCE).

   L'intégration directe d'une échéance sur un contrat d'auteur existant n'est possible que si la donnée du sas référence le numéro interne du contrat (GACDA/GACDAF). Le champ donnant le type de référence indique alors "Contrat d'auteur" (valeur "O").
Lorsque la donnée référence le numéro interne d'un en-tête de sas, son intégration ne peut être effectuée qu'avec le bouton "Transfert" du sas des contrats d'auteurs (GATCD), ou par l'exécution du traitement d'intégration des contrats d'auteurs (TATTCD).

   Lors de la recherche des types de ventilations comptables dans le traitement de calcul des charges (TACCH).

   Les occurrences du paramètre CPTDAU permettant la recherche des types de ventilations comptables ramènent une information absente dans (GATVC).
Modifier le paramétrage pour obtenir satisfaction.

   Lors du contrôle de l'adresse fiscale dans les traitements.

   L'adresse fiscale permet de savoir si l'auteur est un étranger ou pas vis-à-vis de son régime fiscal. Un champ spécifique des adresses du tiers (GTIA) est utilisé. Il s'agit du paramètre standard "Type". L'occurrence "F" détermine l'adresse fiscale de l'auteur.
Ce n'est pas la seule façon de faire ; on peut utiliser le code ISO du tiers pour établir une adresse fiscale pour l'auteur. Une zone dans la fiche auteur peut très bien faire office de pays au sens fiscal du terme.
C'est l'occurrence NATION du paramètre CPTDAU qui indique la façon de faire.

   Une seule adresse fiscale est autorisée par auteur.
Une adresse "Fiscale" est obligatoire. Il faut donc la renseigner. Ou alors en positionnant la valeur testée 1 = "D", il est possible de ne pas rendre obligatoire l'adresse fiscale et dans ce cas c'est le pays par défaut qui sera pris en considération.

   Lors du contrôle de l'adresse fiscale dans les traitements.

   L'adresse fiscale permet de savoir si l'auteur est un étranger ou pas vis-à-vis de son régime fiscal. Un champ spécifique des adresses du tiers (GTIA) est utilisé. Il s'agit du paramètre standard "Type". L'occurrence "F" détermine l'adresse fiscale de l'auteur.

   Une seule adresse fiscale est autorisée par auteur. Il faut dans les adresses du tiers (GTIA) enlever l'indicateur "F" des adresses pour n'en garder qu'une.

   Lors de la déclaration SOFIA, si aucun GENCOD n'est saisi pour l'adresse de l'établissement.

   Saisir un GENCOD pour l'adresse du tiers de l'établissement.
Depuis GATE, rechercher la ligne de données avec la nature égale à "E" pour l'établissement concerné, regarder l'adresse saisie.
Aller dans GTIA et rechercher l'adresse trouvée précédemment, et y saisir un code national GENCOD.

   Lors de la déclaration SOFIA, si aucun GENCOD n'est saisi pour l'adresse de facturation.

   Aller dans GTIA et rechercher l'adresse trouvée au niveau de la commande de ventes et y saisir un code national GENCOD.

   Lors du contrôle des collectifs de l'auteur dans les traitements.

   La liste des collectifs auteurs ne contient pas le collectif du statut de l'auteur. C'est l'occurrence COLOETIE du paramètre AUTDAU qui détermine la liste des collectifs auteurs.
Pour résoudre le problème :
- Changer le collectif dans la définition des données du tiers pour lui mettre un collectif de la liste des collectifs auteurs.
Ou
- Ajouter le collectif du tiers dans la liste des collectifs auteurs.

   Lors de la déclaration SOFIA, aucun code EAN13 ou ISBN n'est renseigné pour l'article.

   Aller dans la fiche article (GART) avec le code de l'article et y saisir un code EAN13 ou ISBN (Code ITF).