Sommaire
La rémunération nette d'un auteur correspond à un montant brut moins les cotisations sociales salariales qui sont à sa charge.
Salaire net = salaire brut - cotisations sociales salariales
L'éditeur joue le rôle de collecteur et reversera l'ensemble des cotisations salariales aux différents organismes sociaux. Les cotisations salariales et patronales (ou employeurs) sont calculées à partir du brut.
La part patronale correspond, chez les éditeurs au 1% diffuseur et à la formation professionnelle.
Les organismes concernés par les cotisations sont l'état qui collecte la TVA, l'AGESSA, la maison des artistes, les organismes de retraite et de prévoyance, ainsi que les organismes de formation continue.
Les montants bruts sont comptabilisés au moment de leur fait générateur. Les cotisations doivent être calculées au moment du paiement. En effet, il se peut qu'un montant brut soit constaté et que le paiement n'intervienne pas dans la même période comptable et que les règles de calcul aient changé entre temps.
Prenant en compte les caractéristiques de chaque auteur, ce traitement permet le calcul des cotisations à partir des données brutes.
Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)
Liste
Liste des pièces pour lesquelles le calcul des cotisations sera réalisé.
Libellé
Libellé de la liste de pièces.
Date comptable
Date qui sera inscrite dans l'écriture comme date comptable.
Liste(s) s'y rattachant
Non géré.
Multi-établissements
Non géré.
Actions réalisées par le traitement
Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)
LIG
Un évènement est appelé pour créer les écritures comptables.
Deux méthodes permettent de gérer le calcul des charges. Il s'agit soit d'un évènement simple, soit d'un évènement multi-lignes. C'est ce paramètre qui permet d'en faire le choix.
Si la valeur de ce paramètre vaut :
- A : évènement multi-lignes ;
- I : évènement simple ;
- Paramètre non référencé : évènement simple.
PCG
PR1
Ce paramètre est utilisé au moment du calcul des charges. Un évènement est appelé pour créer les écritures comptables nécessaires.
Si la valeur de ce paramètre vaut :
- A : création de l'écriture comptable ;
- I : création des données dans l'évènement sans créer les données comptables finales.
PRM
La valeur de ce paramètre permet de préfixer les occurrences du paramètre CPTDAU (par exemple "COT").