TADRT - Calcul des droits

   Les ventes des ouvrages, référencées dans les statistiques, sont analysées pour être réparties entre tous les auteurs. Les taux des différents paliers de chaque contrat sont appliqués à l'assiette de calcul pour en déduire le montant dû à chacun d'eux.
Le calcul est réalisé suivant le paramétrage des canaux de ventes et des natures de droits de chaque article vendu. Ainsi, il est possible de gérer des droits principaux associés aux ventes directes des ouvrages, mais également des droits secondaires associés aux ventes de cessions, de coéditions ou de droits dérivés. Cette distinction est réalisée par les canaux de ventes. Les natures de droits sont, quant à elles, associées aux articles et prennent en charge les cumuls par palier de ventes, le paiement des droits à la facture ou à l'encaissement, ou le format d'édition d'une catégorie d'articles.

   Le résultat peut être obtenu sous forme de fichier ASCII ou de fichier .csv de manière à être exploité par des outils externes comme par exemple un tableur.

   Fourchette de collections (GACOL) permettant la restriction des ouvrages (GAOUV) à traiter.

   Fourchette d'ouvrages (GAOUV) permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.

   Fourchette d'articles (GART) permettant la restriction des lignes de calcul de droits (GACAL) à traiter.

   Fourchette de tiers (GTIE) permettant la restriction des auteurs des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.

   Fourchette d'établissements permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.

   Simple ou détaillée, le type d'édition décrit la façon dont le compte rendu sera construit.

   Fourchette de contrats proportionnels (GACDA) à traiter.
Cette fourchette est constituée d'une classe de contrats (GANCO), d'un numéro et d'un sous-numéro.

   Spécifie la liste des contrats (GALSC) à traiter.

   Fourchette de dates permettant de définir la période de sélection des statistiques de ventes à prendre en compte.

   Cette option permet le choix entre les droits provisoires ou définitifs. Le calcul provisoire permet plusieurs valorisations en cours d'année sur les données non finalisées. La version définitive est déclenchée une fois par an sur les valeurs figées de n-1.

   Permet de choisir le mode d'exécution du traitement.
La simulation établit un compte rendu des actions réalisées sans valider les données dans la base de données. Elle permet de visualiser ce que va effectuer l'exécution.
L'exécution réalise les mêmes actions que la simulation. Elle traite réellement les données et les enregistre dans la base de données.

   Si la case est cochée, les erreurs rencontrées au cours du traitement sont intégrés dans un fichier dédié visible dans la consultation des travaux sur l'écran des fichiers des travaux (GTCFIJ).

   Certains messages d'erreurs peuvent remonter directement depuis la base de données. Le paramétrage des select des propositions par défaut des évènements (GQAE) peut être à l'origine de ce disfonctionnement. Il faut revoir les conditions de ce paramétrage pour éviter ces messages.