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Droits d'auteurs

EARELD - Edition des relevés détaillés

Sommaire

   Cette édition a pour but d'émettre un état des relevés détaillant la somme des droits bruts dus par bénéficiaire.

   La liste des contrats de chaque bénéficiaire indique :
- le détail des articles vendus ;
- la date de parution ;
- le stock initial ;
- le nombre d'exemplaires et la date du dernier tirage ;
- le nombre d'exemplaires vendus ;
- le stock final ;
- les ventes, les provisions pour retour, les prix unitaires, la base de calcul des droits, les taux et le montant des droits triés par canaux de ventes ;
- le cumul des années précédentes ;
- les totaux de la période ;
- le nouveau cumul ;
- les droits principaux et secondaires ;
- les totaux par pays des ventes de cession ;
- etc.

   Il sera accompagné du relevé récapitulatif et du bon d'auteur lors de l'envoi de la liasse justificative du paiement des droits aux bénéficiaires des contrats gérés par un établissement.

   Les contrats résiliés

   Seuls les droits calculés permettent une édition du relevé. Les contrats résiliés sont sélectionnés dans le calcul des droits suivant leur motif de résiliation. C'est le paramètre RESDACDA qui pilote la sélection.
Ceux qui ont une valeur testée 1 à "I" ne sont pas sélectionnés, ceux qui ont "D" calculent des droits jusqu'à la date de résiliation.

   Parmi les motifs de type "D", certains peuvent autoriser la sélection des natures de droits référencées dans les autorisations des natures par code résiliation (GAANR).
Des lignes sélectionnées dans le calcul des droits par l'intermédiaire de ces autorisations peuvent être exclues des relevés, si la case à cocher leur correspondant n'est pas cochée.


Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)


   Collection

   Fourchette de collections (GACOL) permettant la restriction des ouvrages (GAOUV) à traiter.


   Ouvrage

   Fourchette d'ouvrages (GAOUV) permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Article

   Fourchette d'articles (GART) permettant la restriction des lignes de calcul de droits (GACAL) à traiter.


   Tiers

   Fourchette de tiers (GTIE) permettant la restriction des auteurs des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Etablissement

   Fourchette d'établissements permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Sélection contrats


   Contrat

   Fourchette de contrats proportionnels (GACDA) à traiter.
Cette fourchette est constituée d'une classe de contrats (GANCO), d'un numéro et d'un sous-numéro.


   Ou liste

   Spécifie la liste des contrats (GALSC) à traiter.


   Classes de stocks tirages

   Les données correspondant au tirage sont recherchées dans les stocks.
Une fourchette de classes d'entrées et une fourchette de classes de sorties permettent la sélection des tirages.
Ces informations complétées avec l'occurrence NATSKNMS du paramètre AUTDAU extraient les mouvements de stocks pour trouver la somme du tirage de la période.


   Entrée

   Fourchette de classes de mouvements de stocks d'entrée.


   Sortie

   Fourchette de classes de mouvements de stocks de sortie.


   Période

   Sélection des droits compris entre ces deux dates.


   Calcul des droits

   Cette option permet le choix entre les droits provisoires ou définitifs. Le calcul provisoire permet plusieurs valorisations en cours d'année sur les données non finalisées. La version définitive est déclenchée une fois par an sur les valeurs figées de n-1.


   Traitement

   Deux options sur trois sont gérées :

   - Liste : elle permet d'éditer les relevés sans mettre à jour les données. Quand on choisit cette option, tous les droits des contrats de la période sont listés.

   - Relevé détaillé : c'est l'option par défaut. Elle permet l'édition des droits des contrats de la période.
Les contrats sélectionnés sont ceux qui ont l'option "Edition des relevés" cochée.
En même temps que l'édition est réalisée, le traitement met à jour les données dans la gestion des relevés (GANRE).

   Les données modifiées sont :
- le numéro de travail du relevé détaillé ;
- le numéro de page dans le fichier résultat.

   Si le relevé n'existe pas, il est créé. Les détails de relevé sont créés.


   Edition des stocks

   Si la case est cochée, les stocks sont détaillés ainsi :
- le stock initial ;
- le nombre d'exemplaires et la date du dernier tirage ;
- le nombre d'exemplaires vendus ;
- le stock final.


   Ventes par pays

   Si la case est cochée, les ventes de cessions par pays sont détaillées.


   Edition des factures

   Edite la liste des factures de cessions payées pendant la période des droits sélectionnés.
En fonction des délais de paiement des clients, il se peut que cette liste représente d'anciennes factures.


   Edition à valoir

   Sélection non gérée.


   Critères


   Edition

   Sept critères d'édition sont disponibles. Ils permettent une certaine dynamique d'édition.

   Par défaut, l'ordre de tri positionné est : le contrat, le bénéficiaire, les droits, le type d'article (nature de droits), l'article, le type de ventes et la tranche.
Le saut de page est prévu au changement de contrat et de bénéficiaire.
Le début de rupture est coché sur les cinq premiers.
La fin de rupture est utilisée sur les droits, l'article, le type de ventes et la tranche pour éditer les cumuls.


   Saut

   La case à cocher permet le positionnement d'un saut de page sur le critère d'édition.


   Début

   La case à cocher permet l'édition du critère de tri en début de rupture.


   Fin

   La case à cocher permet l'édition du critère de tri en fin de rupture.


   Synthèse niveau

   Il est positionné par défaut sur le dernier niveau de rupture.


Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)


   DEN


   PR1

   Lors du calcul du nombre d'exemplaires vendus à partir des sorties de stock, ce paramètre, s'il est renseigné, permet de limiter les modes de stockage sur lesquels portera cette recherche.
Les identifiants des modes de stockage autorisés doivent être séparés par des virgules (",").


Transactions associées

   SGTSDEP - Sélection dépôts


   SKTSMOS - Sélection des modes de stockage


   TSDANRE - Sélection relevés


   TSDATBF - Sélection tiers bénéficiaire


Paramètres

   ASSDAPAD


   TCVDAPAD


   AUTDAU - CANALVTE


   AUTDAU - CHMSGCAR


   AUTDAU - DATEPAR


   AUTDAU - NATSKNMS


   AUTDAU - NUMDAOUV


   AUTDAU - NUMDATPA


   AUTDAU - PAYS


   AUTDAU - RECTOVERSO


   AUTDAU - RUBSTKINI


   CPTDAU - ADREDT


Extrait de l'édition(PDF - 219 Ko)(Format PDF - 219 Ko)