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Immobilisations

Paramètres de validation Immobilisations

Sommaire

Tous les paramètres cités appartiennent à l'application "AMO" et sont de type "Validation".
La définition des occurrences des paramètres s'effectue dans la transaction dont le mnémonique est GPAR.
Les paramètres étant des éléments majeurs dans l'utilisation des produits de la gamme Cegid XRP Ultimate, il est nécessaire de mettre en place des droits sur leur gestion (GPRM).


   AMMNTCOL - Colonnes montant à éditer

   Ce paramètre donne les montants qu'il est possible d'avoir en colonne dans l'édition paramétrable EAMMCT.


   Occurrences

   

Occurrences

      AMOANT      Cumul des amortissements antérieurs


      BASPLA         Base d'amortissement


      CUMAMO      Cumul des amortissements


      CUMDRG      Cumul dérogatoire


      DDPANN      Dotation de dépréciation


      DDRANN      Dotation dérogatoire


      DECANN      Déduction extra-comptable


      MBCPLA      Valeur brute


      MHAIMO      Montant d'achat HT


      MHIIMO       Montant immobilisé


      MTAANN      Montant amorti


      MTDANN      Montant dégressif


      MTLANN      Montant linéaire


      MTOANN     Montant amorti d'origine


      RDPANN      Reprise de dépréciation


      RDRANN      Reprise dérogatoire


      RECANN      Réintégration extra-comptable


      RESANN      Valeur résiduelle (VNC)


      RESPLA       Valeur résiduelle du plan


      VA1IMO      Valeur 1


      VA2IMO      Valeur 2


      VA3IMO      Valeur 3


      VA4IMO      Valeur 4


      VA5IMO      Valeur 5


      VA6IMO      Valeur 6


      VACANN      Valeur actuelle


      VNOANN      VNC d'origine


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Edition multicritères des immobilisations (EAMMCT)


   AMTACE - Autorisation de renseigner la date d'archivage dans un champ

    Permet de définir les différentes possibilités du traitement d'épuration des immobilisations.


   Occurrences

   

Occurrences

      DATARC

   Champ de type "date" de la fiche d'immobilisation à renseigner avec la date du jour lors de l'archivage.
Cette occurrence n'est prise en compte que dans le cas de l'archivage, pas en suppression des immobilisations.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la date est renseignée ;
- I : la date n'est pas renseignée.

   La chaîne 1 spécifie le champ à mettre à jour, les valeurs possibles sont DA1AMIMO à DA5AMIMO (dates 1 à 5).


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Epuration des immobilisations (TAMACE)


   AMTANC - Autorisation pour l'annulation des écritures de cessions

   Permet de gérer les libellés des différentes sortes d'écritures générées par le traitement d'annulation des écritures de cessions (TAMANC).


   Occurrences

   

Occurrences

      ACQUIS

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation de l'acquisition. Ces écritures sont générées seulement s'il y a transfert d'établissement (nature de cession = T).
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      DEPREC

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation de la dépréciation.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      DEROG

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation du dérogatoire. Ces libellés sont utilisés pour les écritures dérogatoires dégressifs et dérogatoires spécifiques.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      MAJEQT

   Cette occurrence permet de mettre à jour les équipements liés à l'immobilisation dont la cession est annulée afin de les réactiver.

   La valeur testée 1 détermine la colonne à mettre à jour :
- E : mise à jour de l'état de l'équipement ;
- S : mise à jour du statut de l'équipement.

   La chaîne 1 spécifie la valeur à mettre à jour.


      REEVAL

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation de la réévaluation (écritures qui permettent de solder le compte de réévaluation).
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      SORTIE

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation des écritures de sortie.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      SUBV

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation de reprise de subvention.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      VENTE

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'annulation de la vente.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement d'annulation des cessions (TAMANC)


   AMTARN - Autorisation pour l'annulation du renouvellement des immo.

   Permet de gérer les libellés des différentes écritures générées par le traitement d'annulation des renouvellements (TAMARN).


   Occurrences

   

Occurrences

      REPRIS

   Libellés des écritures d'annulation de reprise de provisions générées par le traitement d'annulation des renouvellements des immobilisations.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      TRANSF

   Libellés des écritures d'annulation de transfert de provisions générées par le traitement d'annulation des renouvellements des immobilisations.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement d'annulation des renouvellements (TAMARN)


   AMTCES - Autorisation pour la cession des immobilisations

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de cession des immobilisations (TAMCES).


   Occurrences

   

Occurrences

      PLNGEN

   Cette occurrence permet d'activer le processus de calcul de la durée d'amortissement restante lors de transfert groupe (TG).
Ce paramètre n'est pris en compte que pour les immobilisations amortissables.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le processus de calcul de la durée restante est activé pour les plans d'amortissement linéaires. Il est alors nécessaire qu'un plan linéaire générique soit renseigné dans la chaîne 1. Ce plan générique doit avoir pour unité "M" (mois) ou "J" (jours) et doit exister sur les deux établissements concernés par le transfert groupe. Il est assigné à l'immobilisation créée sur l'établissement destination lors du transfert groupe.
- I : le processus de calcul pour les plans linéaires est désactivé.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : le processus de calcul de la durée restante est activé pour les plans d'amortissement dégressifs. Il est alors nécessaire qu'un plan dégressif générique soit renseigné dans la chaîne 2. Ce plan générique doit avoir pour unité "M" (mois) et doit exister sur les deux établissements concernés par le transfert groupe.
- I : le processus de calcul pour les plans dégressifs est désactivé.


      SUIETS

   Cette occurrence permet de faire suivre l'établissement d'origine dans une zone libre au choix sur l'immobilisation de l'établissement destination, lors d'un transfert : nature de sortie T, TF ou TG.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la fonctionnalité est active. En cas de transfert (T, TF ou TG), l'établissement d'origine pourra être copié dans une zone de l'immobilisation sur l'établissement destination ;
- I : le processus de copie de l'établissement n'est pas activé.

   La chaîne 1 spécifie le champ de l'immobilisation destination qui doit recevoir l'établissement d'origine :
- L01AMIMO à L05AMIMO (libellés 1 à 5) ;
- G01AMIMO à G05AMIMO (identifiants longs 1 à 5) ;
- TX1AMIMO à TX3AMIMO (textes 1 à 3).


      TRFCGR

   Cette occurrence permet de faire suivre ou non le CGR lors du transfert d'une immobilisation vers un autre établissement suite à une cession avec une nature de sortie T, TG ou TF.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le CGR A est conservé sur l'immobilisation destination lors du transfert ;
- I ou autre valeur : le CGR A est supprimé sur l'immobilisation destination lors du transfert.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : le CGR B est conservé sur l'immobilisation destination lors du transfert ;
- I ou autre valeur : le CGR B sur l'immobilisation destination est enlevé lors du transfert.


      TRFTIE

   Cette occurrence permet de faire suivre ou non le tiers lors du transfert d'une immobilisation vers un autre établissement suite à une cession avec une nature de sortie T, TG ou TF.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le tiers et l'adresse du tiers sont conservés sur l'immobilisation destination lors du transfert ;
- I ou autre valeur : le tiers et l'adresse du tiers sont supprimés sur l'immobilisation destination lors du transfert.


      TYPLIM

   Ce lien n'est créé que si on fait une cession avec transfert d'établissement (cession interne). Lien entre l'immobilisation cédée dans l'établissement de départ et la nouvelle immobilisation créée dans l'établissement destination.

   Chaîne 1 = CE
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de calcul des cessions (TAMCES)


   AMTCLO - Autorisation pour le traitement de clôture des immo.

   Paramétrage du traitement de clôture des immobilisations.


   Occurrences

   

Occurrences

      CTLCES

   Contrôle que la génération des écritures de cession avec le traitement TAMTCE soit faite avant le traitement de clôture des immobilisations (TAMCLO).
Toutes les cessions de l'exercice en cours, qui sont actives et qui ne sont pas en simulation, doivent avoir leur statut à "T" dans GAMCES.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- B : le contrôle est bloquant, il est impossible de lancer la clôture (TAMCLO) sans avoir lancé préalablement la génération des écritures de cessions pour toutes les cessions de l'exercice avec TAMTCE ;
- S : le contrôle n'est pas bloquant, un message signale que toutes les écritures de cession n'ont pas été générées ;
- R : aucun contrôle n'est effectué.


      CTLDOT

   Contrôle que la génération des écritures de dotation annuelles et/ou mensuelles soit faite avant le traitement de clôture des immobilisations (TAMCLO).
Le contrôle est effectué pour les immobilisations actives, amortissables et qui ne sont pas en simulation.
Il est possible de contrôler deux objectifs, à préciser dans les chaînes 1 et 2.

   Chaîne 1 = Objectif 1 à contrôler.
Si la valeur testée 1 vaut :
- E : contrôle que toutes les annuités de l'exercice en cours (nature = E) pour l'objectif 1 ont été transférées en comptabilité avec le traitement TAMTCA ;
- M : contrôle que toutes les mensuelles de l'exercice en cours (nature = M) pour l'objectif 1 ont été transférées en comptabilité avec le traitement TAMTCM ;
- EM : contrôle que toutes les annuités et toutes mensuelles de l'exercice en cours (nature = E et M) pour l'objectif 1 ont été transférées en comptabilité avec les traitements TAMTCA et TAMTCM ;
- R : aucun contrôle n'est effectué pour l'objectif 1.

   La valeur testée 2 peut prendre les mêmes valeurs que la valeur testée 1 pour contrôler l'objectif 2 contenu dans la chaîne 2.


      CTLEVN

   Contrôle le lancement du traitement d'historisation annuelle (TAMEVN) avant le traitement de clôture des immobilisations (TAMCLO).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- B : le contrôle est bloquant, il est impossible de lancer la clôture (TAMCLO) sans lancer préalablement l'historisation (TAMEVN) ;
- S : le contrôle n'est pas bloquant, un message signale que l'historisation n'a pas été faite avant la clôture ;
- R : aucun contrôle n'est effectué.


      CTLSAS

   Permet de contrôler les sas des immobilisations (GAMIMP et GAMIMT) avant de lancer le traitement de clôture (TAMCLO).   
Dans GAMIMT il ne doit plus rester d'immobilisations avec une date inférieure à la nouvelle date de début d'exercice. On ne contrôle que les immobilisations actives, qui ne sont pas en simulation et qui ne sont pas en attente (code traitement différent de A).
Dans GAMIMP il ne doit plus rester d'immobilisations avec une date inférieure à la nouvelle date de début d'exercice. On ne contrôle que les immobilisations actives, qui ne sont pas en simulation et qui ne sont pas transférées (code traitement différent de T).
La valeur testée 1 concerne la date d'acquisition.
La valeur testée 2 concerne la date de mise en service.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- B : le contrôle est bloquant, dans les deux sas il ne doit plus rester d'immobilisations avec une date d'acquisition inférieure à la nouvelle date de début d'exercice ;
- S : le contrôle n'est pas bloquant, un message signale s'il existe des immobilisations dans les sas avec une date d'acquisition inférieure à la nouvelle date de début d'exercice ;
- R : aucun contrôle n'est effectué.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- B : le contrôle est bloquant, dans les deux sas il ne doit plus rester d'immobilisations avec une date de mise en service inférieure à la nouvelle date de début d'exercice ;
- S : le contrôle n'est pas bloquant, un message signale s'il existe des immobilisations dans les sas avec une date de mise en service inférieure à la nouvelle date de début d'exercice ;
- R : aucun contrôle n'est effectué.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de clôture des immobilisations (TAMCLO)


   AMTECL - Autorisation pour l'éclatement des immobilisations

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement d'éclatement des immobilisations (TAMECL).


   Occurrences

   

Occurrences

      ECLLCA

   La valeur testée 1 indique si les lignes de détail des immobilisations (AMLCA) sont éclatées lors du traitement d'éclatement des immobilisations (TAMECL).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : les lignes de détail de l'immobilisation sont éclatées de la même manière que l'immobilisation initiale, puis rattachées aux nouvelles immobilisations créées par le traitement ;
- I ou autre valeur : les lignes de détail ne sont pas éclatées et restent en totalité associées à l'immobilisation initiale.


      TYPLIM

   Lien entre l'immobilisation de départ et la nouvelle immobilisation suite à l'éclatement.

   Chaîne 1 = EC
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement d'éclatement d'une immobilisation (TAMECL)
Utilisé dans : Traitement de remplacement d'immobilisations (TAMIMR)


   AMTENC - Autorisation pour le passage de en-cours à amortissable

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de mise en service des immobilisations (TAMENC).


      MESEXE

   Permet d'autoriser ou d'interdire les mises en service qui ne sont pas sur l'exercice en cours.
Pour le traitement de mise en service (TAMENC), c'est la date de mise en service que l'on veut affecter à l'immobilisation qui est contrôlée.
Pour le traitement d'annulation de mise en service (TAMAMS), c'est la date de mise en service de l'immobilisation qui est contrôlée.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- O : on contrôle que la date de mise en service soit sur l'exercice en cours ;
- N ou autre valeur : on ne contrôle pas que la date de mise en service soit sur l'exercice en cours.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de mise en service des immobilisations (TAMENC)
Utilisé dans : Traitement de mise en service des immobilisations (TAMENC)
                       Traitement d'annulation de mise en service d'immo. (TAMAMS)


   AMTFUS - Autorisation pour la fusion des immobilisations

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de fusion des immobilisations (TAMFUS et TAMREG).


   Occurrences

   

Occurrences

      CTLDAT

   Ce paramètre permet de contrôler les dates des immobilisations à fusionner par rapport à celle de l'immobilisation de destination.
Le principe est de contrôler que l'on ne fusionne pas sur une immobilisation plus récente. L'immobilisation destination doit donc être plus ancienne que les immobilisations à fusionner. Ce contrôle peut se faire en comparant simplement les dates ou en comparant les exercices.
Ce contrôle permet également d'assurer le bon fonctionnement de l'édition EAM2054.

   Si la valeur testée 1 vaut :

   - A : on contrôle que la date de mise en service (ou date d'acquisition si non renseignée) de l'immobilisation à fusionner soit supérieure à celle de l'immobilisation de destination.

   - AE : le contrôle est actif sur les exercices. On ne peut fusionner des immobilisations qui sont sur des exercices différents, que si l'immobilisation à fusionner est acquise sur l'exercice en cours.
Exemple : on pourra fusionner une immobilisation de l'exercice N sur une immobilisation de N-1. On ne pourra pas fusionner une immobilisation de N-1 sur une immobilisation de N. Par contre, on pourra fusionner deux immobilisations du même exercice, quel qu'il soit.

   - I : aucun contrôle.


      TYPLIM

   Lien entre les deux immobilisations qui ont fusionnées.

   Chaîne 1 = FU
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de fusion d'immobilisations (TAMFUS)
                      Traitement de regroupement d'immobilisations (TAMREG)


   AMTGEI - Génération des écritures d'extourne IFRS

   Permet de définir le compte débit pour la génération des écritures d'extourne IFRS.


   Occurrences

   

Occurrences

      CPTDEB

   La chaîne 1 donne le compte débit des écritures d'extourne IFRS. Cette zone est obligatoire. Les autres comptes utilisés pour la génération des écritures sont recherchés dans GAMACP pour l'objectif de l'immobilisation IFRS sur l'établissement destination.
Les libellés de l'occurrence sont affectés aux libellés de l'écriture d'extourne générée.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération des écritures d'extourne IFRS (TAMGEI)


   AMTGER - Génération des écritures de reprise immobilisation

   Permet de définir le compte débit pour la génération des écritures de reprises annuelles des amortissements lors du démarrage des immobilisations.


   Occurrences

   

Occurrences

      CPTDEB

   La chaîne 1 donne le compte débit de l'écriture de reprise annuelle des amortissements. Cette zone est obligatoire. Les autres comptes utilisés pour la génération d'écritures sont recherchés dans GAMACP pour l'objectif de l'immobilisation.
Les libellés de l'occurrence sont affectés aux libellés de l'écriture de reprise générée.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération des écritures de reprise immobilisation (TAMGER)


   AMTIMP - Autorisation pour transfert des immobilisations provisoires

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de transfert des immobilisations provisoires (TAMIMP).


   Occurrences

   

Occurrences

      CTLACP    Contrôle associations de comptes

   La valeur testée 1 indique si l'association compte, objectif, type, plan pour les immobilisations de type "A" doit exister ou non.
- B : le contrôle est réalisé et bloquant ;
- S : le contrôle est réalisé et signalé ;
- R : le contrôle n'est pas réalisé.


      TYPTRF      Type de transfert.

   La valeur testée 1 indique si le transfert est direct dans GAMIMO ou si on s'arrête dans la table de transfert des immobilisations : GAMIMT.
Si la valeur testée 1 vaut :
- O : transfert direct dans la table définitive des immobilisations : GAMIMO ;
- N : arrêt dans la table de transfert des immobilisations : GAMIMT. Il faut faire un TAMIMT ensuite pour qu'elles soient dans GAMIMO.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Transfert des immobilisations provisoires (TAMIMP)


   AMTIMR - Autorisation pour le remplacement des immobilisations

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de remplacement des immobilisations (TAMIMR).


   Occurrences

   

Occurrences

      INDICE

   La chaîne 1 donne le nom de l'indice à utiliser en cas de déflation pour rechercher l'indice du coût de la construction dans GIDP.


      TYPLIM

   Lien entre l'immobilisation de remplacement et l'immobilisation à remplacer.

   Chaîne 1 = RE
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de remplacement d'immobilisations (TAMIMR)


   AMTIMT - Autorisation pour le transfert des immobilisations

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de transfert des immobilisations (TAMIMT).


   Occurrences

   

Occurrences

      CTLACP     Contrôle associations de comptes

   La valeur testée 1 indique si l'association compte, objectif, type, plan pour les immobilisations de type "A" doit exister ou non.
- B : le contrôle est réalisé et bloquant ;
- S : le contrôle est réalisé et signalé ;
- R : le contrôle n'est pas réalisé.


      GESAMIMT

   La valeur testée 1 indique si le transfert peut proposer ou non le gestionnaire par défaut du type d'amortissement (GAMTAM). Ce paramètre est pris en compte seulement lors de la création des immobilisations (pas lors des mises à jour).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : Si le gestionnaire de GAMIMT n'est pas renseigné, alors le gestionnaire de la nouvelle fiche d'immobilisation dans GAMIMO sera renseigné avec le gestionnaire par défaut du type d'amortissement (GAMTAM).
- I : On ne modifie pas le gestionnaire.


      MAJDAT

   Indique si le transfert met à jour ou non la date d'acquisition de la fiche d'immobilisation (GAMIMO).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : mise à jour de la date d'acquisition de GAMIMO avec celle de GAMIMT pour les immobilisations en cours (EC ou EA) si la nouvelle date est supérieure à celle de GAMIMO.
Si la date de mise en service est renseignée, elle est également mise à jour.
- I : on ne met pas à jour la date d'acquisition.


      PLNGEN

   Permet d'intégrer des immobilisations avec des plans génériques. L'unité de durée des plans peut être le jour (J), le mois (M) ou l'année (A).
Si la valeur testée 1 vaut :
- A : traitement des plans génériques ;
- I : on ne traite pas les plans génériques.

   La chaîne 1 indique le nom du champ contenant la durée du plan. Les champs gérés sont : G01AMIMT à G05AMIMT et L01AMIMT à L05AMIMT.


      STPAMIMT

   La valeur testée 1 indique si le transfert peut proposer ou non la taxe professionnelle par défaut du type d'amortissement (GAMTAM). Ce paramètre est pris en compte seulement lors de la création des immobilisations (pas lors des mises à jour).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : Si la taxe professionnelle de GAMIMT n'est pas renseignée, alors la taxe professionnelle de la nouvelle fiche d'immobilisation dans GAMIMO sera renseignée avec la taxe professionnelle par défaut du type d'amortissement (GAMTAM).
- I : On ne modifie pas la taxe professionnelle.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement de transfert d'une immobilisation (TAMIMT)


   AMTREN - Autorisation pour le renouvellement des immobilisations

   Permet de gérer les libellés des différentes écritures générées par le traitement de renouvellement (TAMREN).


   Occurrences

   

Occurrences

      REPRIS

   Libellés des écritures de reprise de provision générées par le renouvellement des immobilisations.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      TRANSF

   Libellés des écritures de transfert de provision générées par le renouvellement des immobilisations.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement de renouvellement (TAMREN)


   AMTRGR - Autorisation pour la répartition des immobilisations

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement d'éclatement des immobilisations suivant une règle (TAMRGR).


   Occurrences

   

Occurrences

      CTLMOD

   Dans le cas du changement de plan d'amortissement (plan saisi dans la règle de répartition différent de celui de l'immobilisation) on contrôle que l'ancien et le nouveau plan aient bien le même mode d'amortissement.
Exemple : On peut passer de linéaire 5 ans à linéaire 10 ans (ou l'inverse) pour changer la durée d'amortissement, mais le passage de linéaire à dérogatoire (ou l'inverse) est interdit.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le contrôle est actif. On ne peut pas changer de mode d'amortissement.
- I   : le contrôle est désactivé. On peut changer de mode d'amortissement.
Ceci est préconisé pour changer le mode d'amortissement des immobilisations acquises sur l'exercice en cours et sur lesquelles aucune annuité ou mensualité n'est transférée en comptabilité.
Par contre, pour les immobilisations qui sont déjà transférées en comptabilité (acquises sur les exercices précédents par exemple), il est fortement recommandé d'activer ce contrôle.


      TYPLIM

   Lien entre l'immobilisation de départ et la nouvelle immobilisation suite aux différents éclatements.

   Chaîne 1 = RG
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Eclatement des immobilisations suivant une règle (TAMRGR)


   AMTTAM - Autorisation pour changement de type d'amortissement

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de changement de type d'amortissement (TAMTAM).


   Occurrences

   

Occurrences

      TYPLIM

   Lien entre l'immobilisation d'origine et la nouvelle immobilisation avec le nouveau type d'amortissement.

   Chaîne 1 = "CT"
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de changement du type d'amortissement (TAMTAM)


   AMTTCE - Autorisation pour la génération des écritures de cessions

   Permet de gérer les libellés des différentes sortes d'écritures générées par le traitement de transfert en comptabilité des cessions (TAMTCE).


   Occurrences

   

Occurrences

      ACQUIS

   Permet de définir les libellés pour les écritures d'acquisition générées par le transfert des cessions. Ces écritures sont générées seulement s'il y a transfert d'établissement (nature de cession = T).
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      CPTTVR

   La chaîne 1 permet de préciser le compte à utiliser pour déclarer les informations de TVA dans le cas d'une écriture de sortie intégrant de la TVA à reverser. Ce compte doit être en TVA collectée et en TVA facultative ou obligatoire afin que la déclaration de TVA puisse se faire. Ce compte est utilisé par les traitements de génération et d'annulation des écritures de cession : TAMTCE et TAMANC.


      DEPREC

   Permet de définir les libellés pour les écritures de dépréciation générées par le transfert des cessions.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      DEROG

   Permet de définir les libellés pour les écritures dérogatoires générées par le transfert des cessions. Ces libellés sont utilisés pour les écritures dérogatoires dégressifs et dérogatoires spécifiques.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      MAJEQT

   Cette occurrence permet de mettre à jour les équipements liés à l'immobilisation de la cession générée afin de les désactiver.

   La valeur testée 1 détermine la colonne à mettre à jour :
- E : mise à jour de l'état de l'équipement ;
- S : mise à jour du statut de l'équipement.

   La chaîne 1 spécifie la valeur à mettre à jour.


      REEVAL

   Permet de définir les libellés pour les écritures de réévaluation générées par le transfert des cessions (écritures qui permettent de solder le compte de réévaluation).
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      SORTIE

   Permet de définir les libellés pour les écritures de sortie générées par le transfert des cessions.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      SUBV

   Permet de définir les libellés pour les écritures de reprise de subvention générées par le transfert des cessions.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


      VENTE

   Permet de définir les libellés pour les écritures de vente générées par le transfert des cessions.
LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ;
LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement de transfert des cessions (TAMTCE)


   AMTVDR - Autorisation pour le calcul de la valeur de remplacement

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de calcul de la valeur de remplacement (TAMVDR).


   Occurrences

   

Occurrences

      MNT

   La chaîne 1 contient le champ de la fiche d'immobilisation à utiliser pour le calcul de la valeur de remplacement.
Les valeurs possibles sont :
- MHAAMIMO : montant d'achat HT
- MHIAMIMO : montant immobilisé


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de calcul de la valeur de remplacement (TAMVDR)


   AMTVDS - Autorisation pour la ventilation des subventions

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de ventilation des subventions (TAMVDS).


   Occurrences

   

Occurrences

      TYPLIM

   - Lien entre la subvention de départ et la nouvelle subvention suite aux différents éclatements.

   Chaîne 1 = SU
La chaîne 1 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. pour le lien entre les subventions. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.

   - Lien entre la subvention et l'immobilisation qu'elle finance.

   Chaîne 2 = SF
La chaîne 2 donne le type de lien à créer dans GAMLIM. pour le lien entre les subventions et les immobilisations qu'elles financent. Cette zone doit obligatoirement être renseignée. Elle doit correspondre à une occurrence du paramètre TYPAMLIM.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Traitement de ventilation des subventions (TAMVDS)


   AMTVPD - Autorisation pour le traitement de la variation du prorata

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de la variation du taux de prorata de TVA dans le temps (TAMVPD).


   Occurrences

   

Occurrences

      TRT

   La chaîne 1 contient le champ de l'immobilisation à utiliser pour le marquage des immobilisations traitées par le traitement afin de ne pas les sélectionner plusieurs fois.
Lors du traitement de l'immobilisation, le champ choisi sera renseigné avec le millésime de l'exercice en cours (exemple "2023"). Il s'agit des 4 premiers caractères de la date 1 du paramètre AUTAMO occurrence EXE pour l'établissement traité.

   Les valeurs possibles sont :
- TX1AMIMO à TX3AMIMO : Textes 1 à 3
- L01AMIMO à L05AMIMO : Libellés 1 à 5
- G01AMIMO à G05AMIMO : Identifiants longs 1 à 5


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Variation du taux de prorata de TVA dans le temps (TAMVPD)


   AMTVPT - Autorisation pour le traitement de la variation du prorata N

   Permet de définir les différentes possibilités du traitement de la variation du taux de prorata de TVA sur l'exercice en cours (TAMVPT).


   Occurrences

   

Occurrences

      TRT

   La chaîne 1 contient le champ de l'immobilisation à utiliser pour le marquage des immobilisations traitées afin de ne pas les sélectionner plusieurs fois.
Lors du traitement de l'immobilisation, le champ choisi sera renseigné avec la valeur "P".

   Les valeurs possibles sont :
- TX1AMIMO à TX3AMIMO : Textes 1 à 3
- L01AMIMO à L05AMIMO : Libellés 1 à 5
- G01AMIMO à G05AMIMO : Identifiants longs 1 à 5


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement de la variation du taux de prorata TVA (TAMVPT)


   AUTAMINV - Autorisation pour gestion de l'inventaire des immo.

   Permet de gérer diverses autorisations de la gestion de l'inventaire, dans l'Application Immobilisations.
Ces autorisations sont fixées à l'installation.


   Occurrences

   

Occurrences

      DETETS

   Indique si la gestion de l'inventaire est détaillée par établissement ou global.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : l'inventaire est détaillé par établissement. Un numéro d'inventaire sera unique par établissement ;
- I : l'inventaire n'est pas détaillé par établissement, il est global. Un numéro d'inventaire sera unique quel que soit l'établissement ;
- Autre valeur : message d'erreur, si la gestion de l'inventaire est active.


      NUMAMINV

   Indique si le numéro d'inventaire est modifiable ou non.
Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le numéro d'inventaire est modifiable. La modification est effectuée dans la fiche d'immobilisation (GAMIMO) et sur toutes les lignes d'inventaires associées (GAMINV). La modification doit se faire à partir de la fiche d'immobilisation ;
- I : le numéro d'inventaire est non modifiable.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Immobilisations (GAMIMO)
                       Inventaire des immobilisations (GAMINV)
                       Trf. des données de l'interface vers l'inventaire (TAMINI)
                       Traitement d'initialisation de l'inventaire (TAMINV)


   AUTAMO - Autorisation pour les immobilisations

   Permet de gérer les diverses autorisations de l'Application Immobilisations.
Ces autorisations sont fixées à l'installation.


   Occurrences

   

Occurrences

      AFFPARC

   Renseignement du numéro de parc lors de la création automatique des immobilisations provisoires par l'Application Finances. La numérotation peut utiliser le compteur disponible dans TYPQLFLO.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : affectation du numéro de parc sur l'immobilisation provisoire.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : affectation automatique du numéro de parc sur l'immobilisation provisoire. Le champ doit contenir un type de bien.
- vide : affectation du numéro de parc sur l'immobilisation provisoire. Le champ doit contenir le numéro de parc.

   La chaîne 1 contient le champ où sera recherché le type de bien ou la valeur du numéro de parc, les valeurs possibles sont :
- I01OCMVC à I04OCMVC identifiants 1 à 4 ;
- G01OCMVC à G02OCMVC identifiants longs 1 à 2 ;
- C01OCMVC à C04OCMVC identifiants courts 1 à 4 ;
- DOSOCMVC dossier du mouvement.


      CLO

   Dates de clôture de l'exercice.
La date 1 contient la date de la dernière clôture.
La date 2 contient la date de la prochaine clôture.
Ces dates ne doivent jamais être modifiées manuellement.
L'occurrence est à créer obligatoirement par établissement.


      CREAUTO

   Création automatique des plans et des annuités.
La valeur testée 1 conditionne la création des plans ; la valeur testée 2, celle des annuités.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : lors de la création de l'immobilisation, tous les objectifs dont le type vaut A ou A2 seront créés automatiquement ;
- I   ou autre valeur : pas de création automatique de plans, ils sont à créer manuellement.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : lors de la création des plans, le calcul des annuités sera lancé automatiquement ;
- I ou autre valeur : pas de création automatique des annuités, le calcul est à lancer manuellement.

   Remarques :
- la création automatique des plans (si elle est active) ne se lance qu'à la création de l'immobilisation. La modification des zones de l'immobilisation n'entraîne aucune création ou modification automatique ;
- la création automatique des annuités (si elle est active) se lance à la création et à la modification des plans : le calcul est relancé à chaque fois ;
- si les valeurs testées 1 et 2 sont égales à A : quand on crée l'en-tête de l'immobilisation, les plans et les annuités sont créés automatiquement. Utile pour faire de la saisie rapide ;
- si valeur testée 1 est égale à A et valeur testée 2 à I : quand on crée l'en-tête de l'immobilisation, seuls les plans sont créés automatiquement ;
- si valeur testée 1 est égale à I et valeur testée 2 à A : il faut créer les plans manuellement. En revanche, à la création (ou modification) de chaque plan, le calcul des annuités est lancé automatiquement ;
- si valeurs testées 1 et 2 égales à I : ni les plans, ni les annuités ne sont créés automatiquement.


      CRESUP

   Renseignement automatique de l'immobilisation supérieure lors de la création d'une immobilisation.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : lors de chaque création d'une immobilisation, on met automatiquement le numéro d'immobilisation dans le numéro d'immobilisation supérieure, si ce dernier est nul ;
- I ou autre valeur : l'immobilisation supérieure n'est pas renseignée automatiquement.


      CTLDAT

   Contrôle que les dates d'acquisition et de mise en service sont comprises dans l'exercice en cours (paramètre AUTAMO occurrence EXE) et dans la fourchette de dates de cette occurrence.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : lors de la création ou modification de l'immobilisation, on contrôle que la date d'acquisition est comprise dans l'exercice en cours et dans la fourchette de dates de cette occurrence, si elle est renseignée.
Ce contrôle est effectué lors de la création automatique, création manuelle ou modification des immobilisations, si le montant de reprise de l'immobilisation n'est pas renseigné et si ce n'est pas une immobilisation de simulation.
- I ou autre valeur : aucun contrôle n'est effectué sur la date d'acquisition par rapport à l'exercice en cours.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : lors de la création de l'immobilisation, on contrôle que la date de mise en service est comprise dans l'exercice en cours et dans la fourchette de dates de cette occurrence, si elle est renseignée.
Ce contrôle est effectué lors de la création automatique ou manuelle des immobilisations, si le montant de reprise de l'immobilisation n'est pas renseigné et si ce n'est pas une immobilisation de simulation.
Ce contrôle est également fait dans le traitement de mise en service des immobilisations (TAMENC), sur la nouvelle date de mise en service et sur la date comptable des écritures à générer.
- I ou autre valeur : aucun contrôle n'est effectué sur la date de mise en service par rapport à l'exercice en cours.

   La fourchette de dates permet de restreindre la période d'autorisation de saisie d'immobilisations, elle représente les dates limites de saisie des immobilisations, en plus des dates de l'exercice en cours :
- Date 1 : si cette date est renseignée et si la valeur testée correspondante est active, on contrôle que les dates d'acquisition et de mise en service sont supérieures à cette date.
- Date 2 : si cette date est renseignée et si la valeur testée correspondante est active, on contrôle que les dates d'acquisition et de mise en service sont inférieures à cette date.

   Lors de la clôture des immobilisations (TAMCLO), si cette occurrence existe pour l'établissement que l'on est en train de clôturer et que les deux dates sont renseignées, elles seront alors initialisées avec les dates du nouvel exercice.


      CTLETA

   Permet de contrôler, lors de la suppression logique d'une immobilisation dans GAMIMO (passage à l'état I ou S), que cette immobilisation possède des annuités déjà transférées en comptabilité sur l'exercice en cours ou sur l'exercice suivant.
Les annuités avec une nature égale à E, M, UM sont contrôlées et ne doivent donc pas être transférées en comptabilité.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : lors de la désactivation d'une immobilisation réelle, on contrôle qu'elle ne possède pas d'annuité transférée en comptabilité pour l'exercice en cours ;
- I ou autre valeur : aucun contrôle n'est effectué lors d'une désactivation manuelle d'une immobilisation réelle.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : lors de la désactivation d'une immobilisation de simulation, on contrôle qu'elle ne possède pas d'annuité transférée en comptabilité pour l'exercice en cours ;
- I ou autre valeur : aucun contrôle n'est effectué lors d'une désactivation manuelle d'une immobilisation de simulation.


      CTLQLO

   Permet d'activer le contrôle de cohérence entre les données des immobilisations et des locations.
Ce contrôle est effectué lors de la création d'un objectif IFRS (le rôle de l'objectif est égal à "I" dans GAMOBJ) dans GAMPLA et pour les immobilisations dont le numéro de parc est renseigné.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : contrôle que la base d'amortissement est inférieure ou égale à la somme des loyers (GLECH) de la fiche de location (GLFLO) liée à cette immobilisation et contrôle que la durée du plan d'amortissement est supérieure ou égale à la durée du contrat de location (GLCNT) ;
- I ou autre valeur : aucun contrôle n'est effectué.

   La valeur 1 permet de préciser un nombre de jours d'écart toléré lors de la comparaison entre la durée du contrat et celle du plan d'amortissement. Ce nombre de jours est ajouté à la durée d'amortissement car celle-ci doit toujours être supérieure à la durée du contrat de location.
Ce nombre est facultatif et ne peut pas être négatif.


      DA1AMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la date 1 de l'immobilisation.
Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T").

   Si la chaîne 1 vaut :
- DACAMIMO : on renseigne automatiquement la date 1 avec la date d'acquisition ;
- DATAMIMO : on renseigne automatiquement la date 1 avec la date de mise en service.


      DA2AMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la date 2 de l'immobilisation.
Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T").

   Si la chaîne 1 vaut :
- DACAMIMO : on renseigne automatiquement la date 2 avec la date d'acquisition ;
- DATAMIMO : on renseigne automatiquement la date 2 avec la date de mise en service.


      DA3AMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la date 3 de l'immobilisation.
Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T").

   Si la chaîne 1 vaut :
- DACAMIMO : on renseigne automatiquement la date 3 avec la date d'acquisition ;
- DATAMIMO : on renseigne automatiquement la date 3 avec la date de mise en service.


      DATAMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la date de mise en service lors de la création de l'immobilisation, si elle est nulle.
Cette occurrence est prise en compte seulement si :
- la date de mise en service n'est pas renseignée ;
- le montant de reprise n'est pas renseigné ;
- ce n'est pas une immobilisation de simulation ;
- l'immobilisation est amortissable (Type = A ou EA).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : si la date d'acquisition est inférieure à la date de début d'exercice, la date de mise en service est renseignée automatiquement avec la date de début d'exercice.
Si la date d'acquisition est supérieure ou égale à la date de début d'exercice, la date de mise en service est renseignée automatiquement avec la date d'acquisition.

   - I : la date de mise en service est renseignée avec la date d'acquisition.


      EXE

   Définition des dates de l'exercice courant.
La date 1 contient la date de début de l'exercice en cours.
La date 2 contient la date de fin de l'exercice en cours.
La valeur 1 contient le nombre de mois de l'exercice.
Ces dates ne doivent jamais être modifiées manuellement.
L'occurrence est à créer obligatoirement par établissement.


      EXTRACPT

   Permet de prendre en compte ou non les montants extra-comptables (renseignés par exemple lorsque la durée du plan fiscal est supérieure à celle du plan comptable).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : prise en compte des déductions et réintégrations extra-comptables dans le calcul du montant de l'amortissement dérogatoire dans les éditions et les traitements concernés.
- I ou autre valeur : le calcul du montant de l'amortissement dérogatoire est réalisé sans tenir compte des montants extra-comptables.


      IFRS

   Indique si la gestion des IFRS est active ou non.
Principe : c'est l'immobilisation comptable (sociale) qui pilote. L'immobilisation IFRS associée suit automatiquement.

   Lors de la cession de l'immobilisation comptable (sociale), il est possible de céder automatiquement l'immobilisation IFRS associée.
Lors de la création de la fiche de cession (via GAMCES ou TAMMAR) pour l'immobilisation comptable, s'il existe une immobilisation sur cet établissement, avec le même numéro de parc et un objectif en IFRS (ROLAMOBJ), alors on crée automatiquement une fiche de cession identique dans GAMCES pour cette deuxième immobilisation, sauf le prix de vente qui doit toujours être à 0.
Pour les natures de cession correspondant à un transfert d'établissement (T, TG ou TF), l'immobilisation IFRS liée est automatiquement cédée avec la nature de sortie T (et un prix de vente à 0) afin qu'elle soit transférée à l'identique sur l'établissement destination.
Selon le même principe, lors du lancement de la cession pour l'immobilisation comptable (via TAMCES ou bouton "Calcul" de GAMCES), le calcul sera lancé automatiquement pour l'immobilisation IFRS associée.

   Il est également possible d'avoir un suivi analytique automatique entre les deux immobilisations : comptable et IFRS. Lors de la modification du CGR A ou du CGR B de l'immobilisation comptable, ce CGR est reporté automatiquement sur l'immobilisation IFRS associée. Cette modification de CGR peut être faite manuellement (via GAMIMO) ou automatiquement (via TAMMIL). Le nouveau CGR est reporté au niveau des annuités non encore transférées, pour les deux immobilisations.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la gestion des IFRS est active lors des cessions ;
- I ou autre valeur : la gestion des IFRS est inactive lors des cessions.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : le suivi automatique du CGR sur l'immobilisation IFRS est actif ;
- I ou autre valeur : le suivi automatique du CGR sur l'immobilisation IFRS est inactif.


      IMOCES

   L'autorisation de modifier ou non certaines zones des immobilisations cédées dépend de cette occurrence.
Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la modification des immobilisations cédées est autorisée ;
- AE : la modification des immobilisations cédées est autorisée seulement pour les immobilisations dont la date de cession est sur l'exercice en cours ;
- I    : la modification des immobilisations cédées est interdite.
Les zones modifiables sont ensuite à définir avec le paramètre IMMOBCES.


      INVENT

   Indique si la gestion de l'inventaire est active ou non.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la gestion de l'inventaire est active ;
- I ou autre valeur : la gestion de l'inventaire est inactive.


      JOUR

   Définition du calcul de délai entre deux dates pour les prorata d'amortissements linéaires et dégressifs.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- J : calcul en nombre de jours pour les prorata d'amortissements linéaires ;
- T : calcul en trentième pour les prorata d'amortissements linéaires. Tous les mois font 30 jours.
Exemples : du 15 janvier au 18 janvier : 4 jours ou 4 trentièmes.
Du 27 janvier au 04 février : 9 jours ou 8 trentièmes.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- J : calcul en nombre de jours pour les prorata d'amortissements dégressifs ;
- T : calcul en trentième pour les prorata d'amortissements dégressifs. Tous les mois font 30 jours.
Les prorata d'amortissements dégressifs interviennent seulement lors du calcul des mensuelles.
Si la valeur testée 2 vaut "T" toutes les mensuelles seront égales.
Si la valeur testée 2 vaut "J" les mensuelles seront inégales.


      MAJDAT

   Autorisation pour la modification de la date de début d'amortissement du plan lorsque ce plan a déjà été transféré en comptabilité.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la date est modifiable à partir de GAMPLA même après un transfert en comptabilité ;
- I ou autre valeur : la date n'est pas modifiable à partir de GAMPLA lorsque le plan a été transféré en comptabilité.


      MAJMBC

   Autorisation pour la modification des montants du plan (valeur brute et valeur résiduelle) lorsque ce plan a déjà été transféré en comptabilité.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : les montants du plan sont modifiables à partir de GAMPLA même après un transfert en comptabilité ;
- I ou autre valeur : les montants ne sont pas modifiables à partir de GAMPLA lorsque le plan a déjà subi un transfert en comptabilité.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : les montants du plan sont modifiables à partir des traitements de mise à jour des immobilisations (TAMIMP, TAMIMT ou bouton Transfert de GAMIMT) même après un transfert en comptabilité ;
- I ou autre valeur : les montants ne sont pas modifiables à partir des traitements de mise à jour des immobilisations (TAMIMP, TAMIMT ou bouton Transfert de GAMIMT) lorsque le plan a déjà subi un transfert en comptabilité.


      MAJSAS

   Utilisé lors de la modification des données immobilisations via le sas GAMIMT. Seules les données facultatives de la fiche d'immobilisation sont modifiables.
Afin que le traitement d'intégration (TAMIMT) soit utilisé en modification d'immobilisation, il faut renseigner :
- le code entrée avec la valeur "M" ;
- le numéro d'immobilisation à fusionner avec le numéro de l'immobilisation définitive à modifier.

   Les données qui ne sont pas modifiables via le sas sont : l'établissement, le numéro et le sous-numéro d'immobilisation, le type d'amortissement, le numéro de lien, le type d'immobilisation, le compte, la date d'acquisition, la date de mise en service, la date de cession, le montant d'achat, le montant immobilisé, le montant de reprise, le CGR A, le CGR B, la devise, le mode de change, la date de validité, le cours, le montant en devise, l'état, la valeur résiduelle, le poste, immobilisation réelle ou simulation, la réserve de réévaluation, la règle de répartition, la durée du bail emphytéotique, la date de dernière dépréciation, la méthode de calcul, la valeur actuelle, l'étape, la date de dernière étape.

   La modification est réalisée selon les règles suivantes :
- mettre une valeur spéciale dans la colonne de la table d'interface dont on souhaite effacer le contenu dans la table définitive ;
- si la colonne n'est pas renseignée dans la table d'interface, son contenu dans la table définitive est inchangé ;
- si la colonne est renseignée dans la table d'interface avec une valeur différente de la valeur spéciale paramétrée, son contenu est remplacé par cette valeur dans la table définitive ;
- le caractère spécial "?" sert à effacer les zones alphanumériques dans la table des immobilisations définitives (GAMIMO) ;
- la date 1 de ce paramètre contient la valeur spéciale qui sert à effacer les zones dates de GAMIMO (01/01/1900 par défaut) ;
- la chaîne 1 de ce paramètre contient la valeur spéciale qui sert à effacer les zones numériques de GAMIMO (-999 par défaut).


      MNTVNF

   Utilisé en phase de démarrage lors de la reprise d'immobilisations amorties en dérogatoire afin de pouvoir préciser leur valeur nette fiscale (VNF).
Cela permet notamment de recaler exactement les dotations dérogatoires.
Le plan fiscal peut être en linéaire ou en dégressif.
Les données des annuités modifiées sont :
- montant dégressif, qui correspond au montant fiscal ;
- dotation fiscale ;
- valeur nette fiscale.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la fonctionnalité est activée, possibilité de prendre en compte la VNF des immobilisations ;
- I ou autre valeur : la fonctionnalité est désactivée.

   La chaîne 1 indique le champ qui contient la VNF de l'immobilisation au 31/12/N-1 pour un démarrage au 01/01/N. Les valeurs possibles sont VA1AMIMO à VA6AMIMO (valeur 1 à 6).

   Lors du calcul, la VNF des annuités est modifiée seulement si :
- la valeur testée 1 de cette occurrence est active ;
- la chaîne 1 est renseignée ;
- la valeur correspondante de l'immobilisation est renseignée.
Dans tous les autres cas, la VNF n'est pas modifiée.


      MNTVNO

   Utilisé en phase de démarrage lors de la reprise d'immobilisations déjà dépréciées antérieurement afin de pouvoir préciser leur VNC d'origine, qui ne doit pas tenir compte des dépréciations éventuelles.
C'est la VNC (ou montant de reprise) qui tient compte des dépréciations.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la fonctionnalité est activée, possibilité de prendre en compte la VNC d'origine des immobilisations ;
- I ou autre valeur : la fonctionnalité est désactivée, la VNC et la VNC d'origine seront égales.

   La chaîne 1 indique le champ qui contient la VNC d'origine de l'immobilisation. Les valeurs possibles sont VA1AMIMO à VA6AMIMO (valeur 1 à 6).

   Lors du calcul, la VNC d'origine des annuités est modifiée seulement si :
- la valeur testée 1 de cette occurrence est active ;
- la chaîne 1 est renseignée ;
- la valeur correspondante de l'immobilisation est renseignée.
Dans tous les autres cas, la VNC d'origine n'est pas modifiée, donc la VNC est égale à la VNC d'origine.


      MNTZER

   Autorisation pour les montants à zéro : cela concerne le montant d'achat et le montant immobilisé de la fiche d'immobilisation (GAMIMO).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A ou autre valeur : autorisation d'avoir le montant d'achat et le montant immobilisé simultanément à zéro ;
- I : interdiction d'avoir le montant d'achat et le montant immobilisé simultanément à zéro. Seul un des deux montants peut être égal à zéro.


      OCLIE

   Permet de préciser si les traitements de l'Application Immobilisations qui génèrent des écritures doivent créer des liens entre les écritures générées et les immobilisations concernées afin d'améliorer la traçabilité.
Ces liens sont ensuite visibles avec les transactions CAMECR ou CKBJR.
Si ce paramètre est positionné, la création des liens est obligatoire pour toutes les transactions qui génèrent des écritures : le type d'événement de GAMTCI doit être renseigné.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- O : toutes les transactions ou traitements générant des écritures doivent avoir le type d'événement renseigné dans GAMTCI, sinon un message d'erreur bloquant est affiché ;
- N : le renseignement du type d'événement dans GAMTCI est facultatif. On ne génèrera alors les liens que pour les catégories dont le type d'événement est renseigné.


      SEPCOL

   Permet de préciser le séparateur à utiliser dans les fichiers ASCII générés par l'Application Immobilisations.
Utilisé dans EAMDCA.
La chaîne 1 contient le séparateur à utiliser.


      SUISUB

   Permet de faire suivre automatiquement le dépôt, l'emplacement, le CGR A et le CGR B de la fiche d'immobilisation sur les subventions liées (type de lien "SF" dans GAMLIM) en cas de modification manuelle (GAMIMO) ou automatique (GAMMIL, TAMMIL) de l'immobilisation.

   La valeur testée 1 pilote le suivi de la localisation : report du dépôt et de l'emplacement.
Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le suivi de la localisation (dépôt et emplacement) est actif ;
- I ou autre valeur : le suivi de la localisation est inactif.

   La valeur testée 2 pilote le suivi analytique : report du CGR A et du CGR B.
Si la valeur testée 2 vaut :
- A : le suivi analytique (CGR A et CGR B) est actif ;
- I ou autre valeur : le suivi analytique est inactif.


      SUPCET

   Paramètre la suppression des lignes de données dans la table d'interface des cessions (GAMCET).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la suppression est autorisée ;
- I ou autre valeur : la suppression est interdite.


      SUPIMP

   Paramètre la suppression des immobilisations provisoires lorsque la transaction GAMIMP a été appelée seule et pour les immobilisations provisoires avec un code traitement à RC ou FC.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la suppression est autorisée ;
- I ou autre valeur : la suppression est interdite.


      SUPIMT

   Paramètre la suppression des lignes de données dans la table d'interface des immobilisations (GAMIMT).

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la suppression est autorisée ;
- I ou autre valeur : la suppression est interdite.


      VA1AMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la valeur 1 de l'immobilisation avec le montant immobilisé ou le montant d'achat HT, lors de la création ou de la modification de celle-ci (seulement si on modifie le montant immobilisé ou le montant d'achat HT).

   Si la chaîne 1 vaut :
- MHAAMIMO : on renseigne automatiquement la valeur 1 avec le montant d'achat HT ;
- MHIAMIMO : on renseigne automatiquement la valeur 1 avec le montant immobilisé ;
- AMCTRF : on renseigne automatiquement la valeur 1 avec le cumul des amortissements à la date de cession pour l'objectif par défaut. Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T") ;
- VNCTRF : on renseigne automatiquement la valeur 1 avec la VNC à la date de cession pour l'objectif par défaut. Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T").


      VA2AMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la valeur 2 de l'immobilisation avec le montant immobilisé ou le montant d'achat HT, lors de la création ou de la modification de celle-ci (seulement si on modifie le montant immobilisé ou le montant d'achat HT).

   Si la chaîne 1 vaut :
- MHAAMIMO : on renseigne automatiquement la valeur 2 avec le montant d'achat HT ;
- MHIAMIMO : on renseigne automatiquement la valeur 2 avec le montant immobilisé ;
- AMCTRF : on renseigne automatiquement la valeur 2 avec le cumul des amortissements à la date de cession pour l'objectif par défaut. Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T") ;
- VNCTRF : on renseigne automatiquement la valeur 2 avec la VNC à la date de cession pour l'objectif par défaut. Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T").


      VA3AMIMO

   Permet de renseigner automatiquement la valeur 3 de l'immobilisation avec le montant immobilisé ou le montant d'achat HT, lors de la création ou de la modification de celle-ci (seulement si on modifie le montant immobilisé ou le montant d'achat HT).

   Si la chaîne 1 vaut :
- MHAAMIMO : on renseigne automatiquement la valeur 3 avec le montant d'achat HT ;
- MHIAMIMO : on renseigne automatiquement la valeur 3 avec le montant immobilisé ;
- AMCTRF : on renseigne automatiquement la valeur 3 avec le cumul des amortissements à la date de cession pour l'objectif par défaut. Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T") ;
- VNCTRF : on renseigne automatiquement la valeur 3 avec la VNC à la date de cession pour l'objectif par défaut. Utilisé seulement par TAMCES si on fait du transfert d'établissement (nature de cession = "T").


      VALACT

   Paramètre utilisé dans toutes les éditions pour préciser d'où vient la valeur d'actif de l'immobilisation.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- F : la valeur d'actif vient du montant immobilisé de la fiche d'immobilisation (zone MHIAMIMO) ;
- P ou autre valeur : la valeur d'actif vient de la valeur brute du plan (zone MBCAMPLA). Pour les immobilisations sans plan, on édite le montant immobilisé de la fiche.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Immobilisations de transfert (GAMIMT)
                       Immobilisations (GAMIMO)
                       Plan affecté (GAMPLA)
                       Traitement de clôture des immobilisations (TAMCLO)
                       Transfert annuel des immobilisations (TAMTCA)
                       Transfert mensuel des immobilisations (TAMTCM)
                       Traitement de calcul des amortissements (TAMAMO)
                       Traitement de transfert d'une immobilisation (TAMIMT)
                       Traitement de calcul des cessions (TAMCES)


   IMMOBCES - Autorisation de modification des zones des immo. cédées

   Ce paramètre permet de préciser les zones qu'il est possible de modifier pour les immobilisations cédées.
Il est exploité seulement dans la gestion des immobilisations (GAMIMO).

   En fonction de la valeur du paramètre CES (A par exemple) pour le mnémonique utilisé (GAMIMO par exemple), sont exploitées les différentes occurrences de ce paramètre, de la forme x-yyyyyy avec :
x : valeur du paramètre CES pour le mnémonique utilisé
yyyyyy : champ à contrôler
Exemple : A-FAMIMO pour autoriser ou non la modification de la famille.

   Si la valeur testée 1 vaut :
A : la zone est modifiable ;
I ou vide : la zone n'est pas modifiable.


   Occurrences

   

Occurrences

      x-ACHIMO      Neuf/occasion


      x-ASSIMO      Valeur d'assurance


      x-CCDIMO      Contexte commande


      x-CCPIMO      Contexte comptabilité


      x-CFAIMO      Contexte facture


      x-DA1IMO      Date 1


      x-DA2IMO      Date 2


      x-DA3IMO      Date 3


      x-DA4IMO      Date 4


      x-DA5IMO      Date 5


      x-FAMIMO      Famille


      x-G01IMO      Identifiant long 1


      x-G02IMO      Identifiant long 2


      x-G03IMO      Identifiant long 3


      x-G04IMO      Identifiant long 4


      x-G05IMO      Identifiant long 5


      x-GENIMO      Genre


      x-GESIMO      Gestionnaire


      x-INFIMO      Information


      x-INRIMO      Intitulé réduit


      x-INTIMO      Intitulé complet


      x-L01IMO      Libellé 1


      x-L02IMO      Libellé 2


      x-L03IMO      Libellé 3


      x-L04IMO      Libellé 4


      x-L05IMO      Libellé 5


      x-MNEIMO     Mnémonique


      x-NATIMO      Nature


      x-NCFIMO      Nombre de chevaux fiscaux


      x-NECIMO      Numéro d'échéance de la pièce


      x-PARIMO      Numéro de parc


      x-PIEIMO      Pièce


      x-PIXIMO      Pièce externe


      x-PR1IMO      Paramètre 1


      x-PR2IMO      Paramètre 2


      x-PR3IMO      Paramètre 3


      x-QTEIMO      Quantité


      x-RGIIMO      Regroupement


      x-ROLIMO      Rôle


      x-STAIMO      Stabilité


      x-TX1IMO      Texte 1


      x-TX2IMO      Texte 2


      x-TX3IMO      Texte 3


      x-UNOIMO      Unité d'oeuvre


      x-VA1IMO      Valeur 1


      x-VA2IMO      Valeur 2


      x-VA3IMO      Valeur 3


      x-VA4IMO      Valeur 4


      x-VA5IMO      Valeur 5


      x-VA6IMO      Valeur 6


      x-VDRIMO      Valeur de remplacement


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Immobilisations (GAMIMO)


   LB1AMTCI - Libellé écriture et mouvement

   Permet de paramétrer le renseignement du libellé réduit de l'écriture, du libellé complet de l'écriture, du libellé du mouvement, du dossier de l'écriture, du dossier du mouvement, des paramètres 1 à 15 des mouvements ainsi que les identifiants longs 1 et 2 avec des zones de l'immobilisation, lors du transfert en comptabilité.
On a la possibilité dans les écritures que l'on va créer, de faire suivre des zones de l'immobilisation ou des valeurs fixes afin de gérer des flux.
Ceci est possible pour tous les traitements qui génèrent des écritures : TAMENC, TAMAMS, TAMTCE, TAMANC, TAMGEI, TAMGER, TAMTCR, TAMMIL, TAMREN, TAMRGR, TAMANU, TAMANA, TAMTCA, TAMTCM, TAMVPD, TAMVPT.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- C : l'occurrence représente une colonne de la fiche d'immobilisation. Ces occurrences sont utilisables seulement si le transfert est détaillé.
- F : l'occurrence représente une valeur fixe. Ces occurrences sont utilisables si le transfert est global ou détaillé.

   Si la valeur testée 2 vaut :
- C : l'occurrence représente une colonne de la sortie. Ces occurrences sont utilisables seulement si le transfert est détaillé et si la catégorie est "Cession" ou "Annulation cession".


   Occurrences

   

Occurrences

      - CDIAMIMO : numéro de commande composé de la classe de commandes, du numéro et du sous-numéro de commande, avec un espace entre chacun (16) ;


      - DEMAMIMO : emplacement (10) ;


      - DEPAMIMO : dépôt (10) ;


      - FAIAMIMO : facture (14) ;


      - FAMAMIMO : famille (6) ;


      - G01AMIMO : identifiant long 1 (20) ;


      - G02AMIMO : identifiant long 2 (20) ;


      - G03AMIMO : identifiant long 3 (20) ;


      - G04AMIMO : identifiant long 4 (20) ;


      - G05AMIMO : identifiant long 5 (20) ;


      - INFAMIMO : informations complémentaires (240) ;


      - INRAMIMO : intitulé réduit (20) ;


      - INTAMIMO : intitulé complet (60) ;


      - MNEAMIMO : mnémonique (10) ;


      - NATAMCES : nature de sortie (2). Utilisable seulement pour TAMTCE, TAMANC et TAMREN ;


      - NUM+COM : numéro d'immobilisation et sous-numéro avec un espace entre les deux (14) ;


      - NUMAMIMO : numéro d'immobilisation (10) ;


      - PARAMIMO : numéro de parc (20) ;


      - PIEAMIMO : pièce (10) ;


      - PIXAMIMO : pièce externe (30) ;


      - PR1AMIMO : paramètre 1 (10) ;


      - PR2AMIMO : paramètre 2 (10) ;


      - PR3AMIMO : paramètre 3 (10) ;


      - RAIAMCES : raison de la sortie (60). Utilisable seulement pour TAMTCE, TAMANC et TAMREN ;


      - REFAMIMO : référence article (14) ;


      - RGIAMIMO : regroupement (10) ;


      - TIEAMIMO : tiers (10) ;


      - VA1AMIMO : valeur 1 ;


      - VA1IMO-1 : valeur 1 * -1 ;


      - VA2AMIMO : valeur 2 ;


      - VA2IMO-1 : valeur 2 * -1 ;


      - VA3AMIMO : valeur 3 ;


      - VA3IMO-1 : valeur 3 * -1 ;


      - VA4AMIMO : valeur 4 ;


      - VA4IMO-1 : valeur 4 * -1 ;


      - VA5AMIMO : valeur 5 ;


      - VA5IMO-1 : valeur 5 * -1 ;


      - VA6AMIMO : valeur 6 ;


      - VA6IMO-1 : valeur 6 * -1.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Paramétrage transfert en comptabilité des immo. (GAMTCI)
Utilisé dans : Transfert annuel des immobilisations (TAMTCA)
                      Transfert mensuel des immobilisations (TAMTCM)
                      Traitement d'annulation du transfert annuel (TAMANA)
                      Traitement d'annulation du transfert mensuel (TAMANU)
                      Traitement de transfert des réévaluations (TAMTCR)
                      Eclatement des immobilisations suivant une règle (TAMRGR)
                      Modification en masse des immobilisations (TAMMIL)
                      Traitement de mise en service des immobilisations (TAMENC)
                      Traitement d'annulation de mise en service d'immo. (TAMAMS)
                      Traitement de transfert des cessions (TAMTCE)
                      Traitement d'annulation des cessions (TAMANC)
                      Variation du taux de prorata de TVA dans le temps (TAMVPD)
                      Traitement de la variation du taux de prorata TVA (TAMVPT)
                      Génération des écritures d'extourne IFRS (TAMGEI)
                      Génération des écritures de reprise immobilisation (TAMGER)
                      Traitement de renouvellement (TAMREN)


   MODIFIMO - Autorisation de modification des zones de l'immobilisation

   Ce paramètre précise les zones modifiables des immobilisations.
Ce paramètre est exploité seulement dans la gestion des immobilisations (GAMIMO).

   En fonction de la valeur du paramètre MAJ (A par exemple) pour le mnémonique utilisé (GAMIMO par exemple), sont exploitées les différentes occurrences de ce paramètre, de la forme x-yyyyyy avec :
x : valeur du paramètre MAJ pour le mnémonique utilisé
yyyyyy : champ à contrôler
Exemple : A-DACIMO pour autoriser ou non la modification de la date d'acquisition.

   Si la valeur testée 1 vaut :
A ou vide : la zone est modifiable ;
I : la zone n'est pas modifiable.


   Occurrences

   

Occurrences

      x-CGAIMO      CGR A


      x-CGBIMO      CGR B


      x-CPTIMO      Compte


      x-DA1IMO      Date 1


      x-DA2IMO      Date 2


      x-DA3IMO      Date 3


      x-DACIMO      Date d'acquisition


      x-DATIMO      Date de mise en service


      x-DEMIMO      Emplacement


      x-DEPIMO      Dépôt


      x-INRIMO      Intitulé réduit


      x-INTIMO      Intitulé complet


      x-MDRIMO      Montant de reprise


      x-MHAIMO      Montant d'achat HT


      x-MHIIMO      Montant immobilisé


      x-PLNIMO      Plan d'amortissement


      x-POSIMO      Poste


      x-PR1IMO      Paramètre 1


      x-PR2IMO      Paramètre 2


      x-PR3IMO      Paramètre 3


      x-RESIMO      Valeur résiduelle


      x-RGIIMO      Regroupement


      x-STPIMO      Taxe professionnelle


      x-VA1IMO      Valeur 1


      x-VA2IMO      Valeur 2


      x-VA3IMO      Valeur 3


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Immobilisations (GAMIMO)


   OBJAMLSI - Objectif de la liste d'immobilisations

   Ce paramètre permet de définir des objectifs pour des listes d'immobilisations.


   Occurrences

   

Occurrences

      DIV : Divers.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Liste d'immobilisations (GAMLSI)


   PARAMO - Paramétrage pour les immobilisations

   Permet de définir les diverses autorisations générales pour l'Application Immobilisations.
Ces autorisations ne sont pas définies par établissement et sont donc générales.


   Occurrences

   

Occurrences

      AMOX1K

   Permet de paramétrer le comportement du module AMOX1K pour lequel les immobilisations sont découpées par tranche de 1000.
La valeur 1 contient le seuil à partir duquel l'utilisateur est informé qu'il va bientôt atteindre la limite du nombre d'immobilisations autorisées.
Créer par défaut à 100.


   Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Immobilisations (GAMIMO)


   RPCAMPLN - Règle de pourcentage

   Ce paramètre permet de définir des règles de plan.
Ces règles peuvent être utilisées lors de la création automatique.
La valeur 1 contient le pourcentage 1 à appliquer au montant immobilisé en cas de création automatique du plan.
La valeur 2 contient le pourcentage 2 à appliquer au montant immobilisé en cas de création automatique du plan ou du plan associé.

   Exemple d'utilisation de la règle du plan :

   Elle n'est prise en compte que lorsque la création automatique est active (valeurs testées 1 et 2 du paramètre AUTAMO - CREAUTO égales à "A").

   Dans GPAR :
Paramètre RPCAMPLN occurrence "R20" (nom de la règle utilisée) Valeur 1 = 20 ; Valeur 2 = 80.

   Dans GAMOBJ :
- Les objectifs (exemple "C1") de type "A" seront créés avec le plan de la fiche d'immobilisation et un montant = montant immobilisé * pourcentage 1 de la règle du plan de l'immobilisation (par défaut : 100 %) ;
- Les objectifs (exemple "C2") de type "A2" seront créés avec le plan associé au plan de la fiche d'immobilisation et un montant = montant immobilisé * pourcentage 2 de la règle du plan de l'immobilisation (par défaut : 100 %).

   Dans GAMIMO :
Montant immobilisé = 1000 EUR.
Plan = "LIN05" (linéaire 5 ans).
Ce plan a comme plan associé "TB05" (dérogatoire 39 bis 5 ans) dans GAMPLN.

   On créera donc automatiquement les objectifs :
- C1      Montant = 200 EUR      Plan = LIN05 ;
- C2      Montant = 800 EUR      Plan = TB05.


   Utilisation du paramètre

A créer pour : Plan amortissement (GAMPLN)
Utilisé dans : Immobilisations (GAMIMO)