Transaction permettant la saisie de tous les plans associés selon un objectif à l'immobilisation saisie préalablement dans la gestion des immobilisations (GAMIMO).
Modification d'un plan
- On ne peut pas détruire un plan s'il possède des annuités (ou mensualités) déjà transférées en comptabilité (code traitement = "T" dans GAMANN).
- Lorsque le plan possède des annuités (ou mensualités) déjà transférées en comptabilité, la modification des montants est conditionnée par la valeur testée 1 du paramètre AUTAMO occurrence MAJMBC.
- Lorsque le plan possède des annuités (ou mensualités) déjà transférées en comptabilité, la modification de la date de début d'amortissement est conditionnée par la valeur testée 1 du paramètre AUTAMO occurrence MAJDAT.
- La base d'amortissement du plan doit toujours être supérieure au montant déjà transféré en comptabilité.
- Les immobilisations cédées sont non modifiables. Il en est de même pour les plans et les annuités.
- Les plans dont la date de fin d'amortissement est renseignée (qui ont donc subi un amortissement accéléré avec le traitement TAMAFA) ne sont plus modifiables.
- Lors de la création ou de la modification d'un plan, on a la possibilité de créer automatiquement les annuités (paramètre AUTAMO, occurrence CREAUTO). Donc si la création automatique des annuités est activée, toute modification du plan entraîne automatiquement le recalcul des annuités pour cet objectif, lors de l'enregistrement de cette modification.
Données
Immobilisation, plan, établissement
Rappel du numéro (numéro et sous-numéro), du plan et de l'établissement de l'immobilisation.
Informations non accessibles par les utilisateurs.
Objectif
Plan
Proposé par défaut avec le plan de la fiche d'immobilisation.
Valeur brute
Proposée par défaut avec le montant immobilisé de la fiche d'immobilisation.
Valeur résiduelle
Proposée par défaut avec la valeur résiduelle de la fiche d'immobilisation.
Base d'amortissement
Non accessible. La base d'amortissement est égale à la différence entre la valeur brute et la valeur résiduelle. C'est ce montant qui est pris en compte pour le calcul des annuités.
Date de début d'amortissement
Pour les plans linéaires : cette date est proposée par défaut avec la date de mise en service si elle est renseignée, sinon avec la date d'acquisition de la fiche d'immobilisation.
Pour les plans dégressifs : cette date est proposée par défaut avec la date d'acquisition de la fiche d'immobilisation.
Dans les deux cas cette date est modifiable.
Date de début de calcul
Date de départ du calcul des amortissements. Zone non accessible par les utilisateurs.
Elle est égale à la date de début d'amortissement ci-dessus si le mode d'amortissement indique un calcul à partir de la date du jour (mode linéaire par exemple), ou au premier jour du mois de la date de début d'amortissement si le mode d'amortissement indique un calcul à partir du début du mois (mode dégressif par exemple).
Date de fin d'amortissement
Date de fin d'amortissement de ce plan. Zone non accessible par les utilisateurs.
Cette date n'est renseignée que pour les plans qui ont subi un amortissement accéléré avec le traitement TAMAFA. Il n'y a que ce traitement qui puisse renseigner ou effacer cette zone.
CGR A
Il existe un CGR A aussi au niveau de la fiche d'immobilisation. Dans le cas où les deux sont renseignés, c'est celui du plan qui est prioritaire sur celui de la fiche d'immobilisation pour le calcul des annuités de ce plan.
Possibilité de mettre des CGR A non autorisés en comptabilité : on contrôle le rôle du CGR A seulement pour les objectifs référencés dans GAMTCI pour le transfert annuel ou mensuel des dotations.
CGR B
Il existe un CGR B aussi au niveau de la fiche d'immobilisation. Dans le cas où les deux sont renseignés, c'est celui du plan qui est prioritaire sur celui de la fiche d'immobilisation pour le calcul des annuités de ce plan.
Possibilité de mettre des CGR B non autorisés en comptabilité : on contrôle le rôle du CGR B seulement pour les objectifs référencés dans GAMTCI pour le transfert annuel ou mensuel des dotations.
Durée
La durée d'amortissement est proposée par défaut à partir de celle du plan.
On contrôle que la durée est comprise dans la fourchette autorisée pour le plan saisi.
Unité
L'unité de la durée d'amortissement est proposée par défaut à partir de celle du plan.
Mode d'amortissement
Le mode d'amortissement est proposé par défaut à partir de celui du plan d'amortissement.
Cette zone n'est pas modifiable. Elle est liée au plan saisi.
Taux linéaire
Coefficient
Taux dégressif
Etape
Date de dernière étape
Valeur actuelle
Le montant et la date de dépréciation doivent être renseignés simultanément et seulement lorsqu'on souhaite déprécier une immobilisation.
Il faut indiquer la nouvelle valeur nette comptable (VNC) de l'immobilisation à la date de dépréciation indiquée.
Pour que la dépréciation soit prise en compte, l'immobilisation doit avoir des amortissements sur l'exercice en cours.
Date de dépréciation
Le montant et la date de dépréciation doivent être renseignés simultanément et seulement lorsqu'on souhaite déprécier une immobilisation.
La date de dépréciation doit obligatoirement être sur l'exercice en cours et obligatoirement être une date de fin de mois.
Pour que la dépréciation soit prise en compte, l'immobilisation doit avoir des amortissements sur l'exercice en cours.
Pour pouvoir faire des dépréciations mensuelles (en fin de mois sur l'exercice en cours), le mode d'amortissement du plan doit obligatoirement être linéaire et la mensuelle correspondante doit exister dans les annuités (GAMANN).
Pour les dépréciations annuelles (au dernier jour de l'exercice en cours), le mode d'amortissement du plan doit obligatoirement être linéaire ou dégressif.
Montant de reprise
Ce montant peut être renseigné lors de la reprise d'une immobilisation partiellement amortie, pour prendre en compte le fait que les logiciels d'amortissement ne calculent pas exactement de la même manière (problème d'arrondi par exemple). Ce montant doit être renseigné avec la VNC de l'immobilisation (ou montant restant à amortir) à la date de la reprise (date de dernière clôture sur l'ancien système).
Il existe aussi un montant de reprise au niveau de la fiche d'immobilisation. Dans le cas où les deux sont renseignés, c'est le montant de reprise du plan qui est prioritaire sur celui de la fiche d'immobilisation pour le calcul des annuités de ce plan.
Paramètres standard
Plan fiscal
Le bouton "Plan fiscal" n'est accessible que pour les plans dérogatoires.
Vous devez, soit renseigner toutes les informations relatives au "Plan fiscal", soit aucune.
Plan fiscal
Date de début d'amortissement
Pour les plans linéaires : cette date est proposée par défaut avec la date de mise en service si elle est renseignée, sinon avec la date d'acquisition de la fiche d'immobilisation.
Pour les plans dégressifs : cette date est proposée par défaut avec la date d'acquisition de la fiche d'immobilisation.
Dans les deux cas cette date est modifiable.
La date de début de calcul fiscal doit être inférieure ou égale à celle du plan comptable.
Date de début de calcul
Date de départ du calcul des amortissements. Zone non accessible.
Elle est égale à la date de début d'amortissement ci-dessus si le mode d'amortissement indique un calcul à partir de la date du jour (mode linéaire par exemple), ou au premier jour du mois de la date de début d'amortissement si le mode d'amortissement indique un calcul à partir du début du mois (mode dégressif par exemple).
Durée
La durée d'amortissement est proposée par défaut à partir de celle du plan fiscal.
On contrôle que la durée est comprise dans la fourchette autorisée pour le plan fiscal saisi.
La durée du plan fiscal doit être inférieure ou égale à la durée du plan comptable.
Unité
L'unité de la durée d'amortissement est proposée par défaut à partir de celle du plan fiscal.
Mode d'amortissement
Le mode d'amortissement est proposé par défaut à partir de celui du plan d'amortissement fiscal.
Cette zone n'est pas modifiable. Elle est liée au plan fiscal saisi.