TAMCES - Traitement de calcul des cessions

   Le but de ce traitement est de sortir les immobilisations saisies dans GAMCES.

   Ce traitement met à jour les annuités d'amortissement jusqu'à la date de sortie et empêche toute modification de la fiche d'immobilisation.
Les plus-values ou moins-values réalisées ainsi que la TVA à reverser seront calculées et pourront être visualisées dans la gestion des cessions (GAMCES).
Ce traitement est exécutable plusieurs fois.
Une sortie peut être annulée.
Le bouton "Calcul" de la gestion des sorties (GAMCES) permet également de lancer le calcul de la sortie, immobilisation par immobilisation.

   Les sorties à l'état "I" (inactif) ne sont pas traitées.
Les sorties pour lesquelles les écritures de sortie ont déjà été générées avec le traitement TAMTCE ne sont pas sélectionnées.

   Pour les sorties de simulation, on ne modifie pas les immobilisations, les plans ni les annuités. Seules les plus-values ou moins-values et la TVA à reverser sont calculées.
Pour les sorties qui ne sont pas en simulation, seules celles dont la date de sortie est sur l'exercice en cours sont sélectionnées.
Pour les sorties en simulation, seules celles dont la date de sortie est sur l'exercice en cours ou sur les exercices futurs sont sélectionnées.

   Cette sélection porte sur les numéros des immobilisations à sortir.

   Cette sélection porte sur le sous-numéro d'immobilisation.

   Cette sélection porte sur les numéros des comptes d'immobilisations à sélectionner.

   Cette fourchette de sélection porte sur la date d'acquisition des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date d'acquisition comprise entre ces deux dates.

   Cette fourchette de sélection porte sur la date de mise en service des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de mise en service comprise entre ces deux dates.
Attention au fait que cette date est facultative dans la fiche d'immobilisation. Exemple : si les bornes de début et de fin sont renseignées, les immobilisations dont la date de mise en service n'est pas renseignée ne seront pas sélectionnées.
Rappel : lors du lancement du calcul des dotations, si la date de mise en service est nulle, elle est initialisée avec la date d'acquisition.

   Cette fourchette de sélection porte sur la date de cession des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de cession comprise entre ces deux dates. Donc si cette fourchette est renseignée, seules les immobilisations sorties seront sélectionnées.

   Saisir le nom de la liste pour laquelle on veut céder les fiches d'immobilisations. Cette liste devra être constituée au préalable : soit avec la gestion des listes d'immobilisations (GAMLSI), soit avec le traitement de constitution d'une liste d'immobilisations (TAMLSI). Cette zone n'est pas obligatoire car on peut aussi sélectionner les immobilisations à traiter avec les fourchettes de sélection. La liste doit obligatoirement exister sur l'établissement courant. Possibilité de traiter des listes multi-établissements.
Si la liste est renseignée c'est elle qui est prise en compte, sinon ce sont les fourchettes de sélection.

   Si lors de la création de la liste d'immobilisations, un rattachement a été fait avec une autre liste existante, on a la possibilité de sélectionner la liste seule ou l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Contrôle que tous les établissements de la fourchette aient les mêmes devises de référence et de reporting.

   Si cette case est cochée, il ne doit pas y avoir de subventions dans les immobilisations de départ. Les subventions liées à l'immobilisation sélectionnée avec un type de lien "SF" dans GAMLIM, suite à une ventilation des subventions (TAMVDS), sont également sorties.
Pour les natures de sortie "T" et "TF", les subventions liées sont transférées sur l'établissement destination et les liens "SF" sont recréés.

   Si cette case est cochée, les immobilisations liées à l'immobilisation sélectionnée avec un type de lien "EC", "RG" ou "M" dans GAMLIM (suite à un éclatement avec TAMECL ou TAMRGR ou création d'un lien manuel) sont également sorties.
Pour les natures de sortie "T" et "TF", les immobilisations liées sont transférées sur l'établissement destination et contrairement aux subventions, aucun lien n'est recréé sur l'établissement destination.