GAMTCI - Paramétrage transfert en comptabilité des immo.

   Cette transaction permet de paramétrer tous les traitements qui génèrent des écritures en comptabilité :
- écritures de dotation (TAMTCA et TAMTCM) ;
- annulation des écritures de dotations (TAMANA et TAMANU) ;
- écritures de cession (TAMTCE et TAMREN) ;
- annulation des écritures de cession (TAMANC) ;
- écritures de mise en service (TAMENC) ;
- annulation des écritures de mise en service (TAMAMS) ;
- écritures de réévaluation (TAMTCR) ;
- passage des OD d'annulation en automatique (TAMMIL et TAMRGR) ;
- écritures de régularisation dues à la variation du taux de prorata de TVA (TAMVPD et TAMVPT).

   Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé.

   Permet de définir le traitement qui est paramétré.

   Utilisé par les traitements de mise en service (TAMENC), d'annulation de mise en service (TAMAMS), de passage des OD d'annulation (TAMMIL), de répartition des immobilisations (TAMRGR), de régularisation due à la variation du taux de prorata de TVA (TAMVPD et TAMVPT) et par celui de transfert des réévaluations (TAMTCR) pour renseigner les libellés complet et réduit des écritures : il s'agit de ce libellé suivi du numéro et du sous-numéro de l'immobilisation.

   Le journal doit être un journal de transfert.

   Permet de préciser, dans le cas où le compte traité est en CGR A obligatoire, s'il faut prendre le CGR A de l'immobilisation ou celui du compte (zone "CGR A à proposer" de GCPT).

   Si la case est cochée et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A suivant le traitement :
- TAMENC et TAMAMS : le CGR A du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCE et TAMANC : le CGR A du compte, sinon celui de la cession, sinon celui du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCR : le CGR A du compte, sinon celui du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCA, TAMTCM, TAMANA et TAMANU : le CGR A du compte, sinon le CGR A de l'annuité traitée ;
- TAMMIL : le CGR A du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR A du compte, sinon celui de la soumission, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMRGR : le CGR A du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR A du compte, sinon celui de la règle, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMVPD et TAMVPT : le CGR A du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation.

   Si la case n'est pas cochée et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend :
- TAMENC et TAMAMS : le CGR A de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCE et TAMANC : le CGR A de la cession, sinon celui du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCR : le CGR A du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCA, TAMTCM, TAMANA et TAMANU : le CGR A de l'annuité traitée ;
- TAMMIL : le CGR A de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR A de la soumission, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMRGR : le CGR A de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR A de la règle, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMVPD et TAMVPT : le CGR A de la fiche d'immobilisation.

   Permet de préciser, dans le cas où le compte traité est en CGR B obligatoire, s'il faut prendre le CGR B de l'immobilisation ou celui du compte (zone "CGR B à proposer" de GCPT).

   Si la case est cochée et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B suivant le traitement :
- TAMENC et TAMAMS : le CGR B du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCE et TAMANC : le CGR B du compte, sinon celui de la cession, sinon celui du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCR : le CGR B du compte, sinon celui du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCA, TAMTCM, TAMANA et TAMANU : le CGR B du compte, sinon le CGR B de l'annuité traitée ;
- TAMMIL : le CGR B du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR B du compte, sinon celui de la soumission, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMRGR : le CGR B du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR B du compte, sinon celui de la règle, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMVPD et TAMVPT : le CGR B du compte, sinon celui de la fiche d'immobilisation.

   Si la case n'est pas cochée et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend :
- TAMENC et TAMAMS : le CGR B de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCE et TAMANC : le CGR B de la cession, sinon celui du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCR : le CGR B du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ;
- TAMTCA, TAMTCM, TAMANA et TAMANU : le CGR B de l'annuité traitée ;
- TAMMIL : le CGR B de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR B de la soumission, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMRGR : le CGR B de la fiche d'immobilisation pour les anciens comptes ; le CGR B de la règle, sinon celui de la fiche d'immobilisation pour les nouveaux comptes ;
- TAMVPD et TAMVPT : le CGR B de la fiche d'immobilisation.

   Permet de préciser s'il faut faire un transfert global ou détaillé par immobilisation.
Si la case est cochée, le transfert est détaillé. On créera une écriture par immobilisation.
Si la case n'est pas cochée, le transfert est global. On regroupe dans la même écriture les immobilisations portant sur le même compte, même CGR A et même CGR B.
Utilisé uniquement pour le transfert des dotations (TAMTCA ou TAMTCM) ou pour l'annulation des dotations (TAMANA ou TAMANU) car pour tous les autres traitements, le transfert est obligatoirement détaillé par immobilisation.

   Permet de préciser si les écritures sont directement générées dans l'Application Finances ou si elles le sont dans le sas d'entrée de cette application.
Si la case est cochée, le transfert est direct. Les écritures sont générées directement dans GECR.
Si la case n'est pas cochée, les écritures sont générées dans la table d'interface GECT. Il faut ensuite lancer TECT pour les intégrer dans GECR.

   Permet de renseigner automatiquement le libellé de l'écriture générée.
Les possibilités sont les occurrences du paramètre LB1AMTCI :
- si le transfert est détaillé : zones de l'immobilisation et valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "C" ou "F") ;
- si le transfert est global : seulement des valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "F").

   Permet de renseigner automatiquement le libellé complet de l'écriture générée.
Les possibilités sont les occurrences du paramètre LB1AMTCI :
- si le transfert est détaillé : zones de l'immobilisation et valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "C" ou "F") ;
- si le transfert est global : seulement des valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "F").

   Permet de renseigner automatiquement le dossier de l'écriture générée.
Les possibilités sont les occurrences du paramètre LB1AMTCI :
- si le transfert est détaillé : zones de l'immobilisation et valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "C" ou "F") ;
- si le transfert est global : seulement des valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "F").

   Permet de renseigner automatiquement le libellé des mouvements de l'écriture générée.
Les possibilités sont les occurrences du paramètre LB1AMTCI :
- si le transfert est détaillé : zones de l'immobilisation et valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "C" ou "F") ;
- si le transfert est global : seulement des valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "F").

   Permet de renseigner automatiquement le dossier des mouvements de l'écriture générée.
Les possibilités sont les occurrences du paramètre LB1AMTCI :
- si le transfert est détaillé : zones de l'immobilisation et valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "C" ou "F") ;
- si le transfert est global : seulement des valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "F").

   Permet de préciser la date comptable à affecter pour les écritures de dotation (annuelle ou mensuelle) générées en comptabilité. Utilisée seulement par les deux traitements de transfert des dotations (TAMTCA et TAMTCM) car pour les autres traitements, la date comptable est à préciser à la soumission.

   Indique s'il faut transférer l'amortissement complémentaire des immobilisations cédées sur la période.
Utilisé uniquement par le transfert des dotations (TAMTCA ou TAMTCM) ou pour l'annulation des dotations (TAMANA ou TAMANU).

   Si la case est cochée, le transfert annuel vérifie que tous les transferts mensuels ont été faits. Si ce contrôle est activé, il est bloquant.
Utilisé seulement par TAMTCA.

   Si la case est cochée, lors du transfert de la dernière dotation mensuelle de l'exercice en cours, la dotation annuelle de l'exercice en cours (nature égale à "E") sera marquée à "T" afin qu'il ne puisse pas y avoir de différence, pour l'exercice en cours, entre la dotation annuelle et la somme des dotations mensuelles.
De la même façon, lors de l'annulation de la dernière dotation mensuelle de l'exercice en cours, la dotation annuelle de l'exercice en cours sera démarquée afin qu'il ne puisse pas y avoir de différence, pour l'exercice en cours, entre la dotation annuelle et la somme des dotations mensuelles.
Il est recommandé d'utiliser cette fonctionnalité pour ceux qui ne font que du transfert mensuel (TAMTCM). Pour ceux qui utilisent le transfert annuel (TAMTCA), il n'est pas conseillé de mettre en place cette fonctionnalité.

   D'autre part, si cette case est cochée, on contrôle, lors de chaque transfert mensuel, que la dotation annuelle de l'exercice en cours est égale à la somme des dotations mensuelles.
Utilisé uniquement par le transfert mensuel des dotations (TAMTCM) et par l'annulation des dotations (TAMANU).

   Indique s'il faut générer les écritures de dotation pour le dérogatoire dégressif. Utilisé par TAMTCA, TAMTCM, TAMANA, TAMANU, TAMTCE, TAMANC, TAMMIL et TAMRGR.

   Indique s'il faut générer les écritures de dotation pour le dérogatoire spécifique (trente neuf bis ou majoration 30%). Utilisé par TAMTCA, TAMTCM, TAMANA, TAMANU, TAMTCE, TAMANC, TAMMIL et TAMRGR.

   Indique s'il faut générer les écritures de dotation dans le cas des dépréciations. Utilisé par TAMTCA, TAMTCM, TAMANA, TAMANU, TAMTCE, TAMANC, TAMMIL et TAMRGR.

   Indique s'il faut générer les écritures fiscales de dotation et de reprise exceptionnelles suite à une dépréciation.
Utilisé par TAMTCA, TAMTCM, TAMANA et TAMANU.

   Ces informations sont utilisées seulement par les traitements de transfert des cessions : TAMTCE ou TAMANC.

   Permet de préciser si le traitement de transfert des cessions doit générer l'écriture de vente (462... par 775...).

   Permet de préciser si le traitement de transfert des cessions doit générer l'écriture de réévaluation (105300... par 105200...).

   Permet de préciser si le traitement de transfert des cessions recherche le compte de liaison dans l'établissement destination (acquérant), dans le cas des cessions avec transfert (cession interne).
Si ce contrôle est activé, le compte de liaison destination est obligatoire, sinon il est pris en compte seulement s'il est renseigné : il est prioritaire.

   Cette donnée n'est prise en compte par le TAMTCE ou TAMANC que s'il y a transfert d'établissement : valeur testée 1 de la nature de cession à T.
Si la case est cochée, génération de deux mouvements supplémentaires sur l'établissement d'origine, afin de solder le compte de dotation (681...).

   Exemple : immobilisation de 1000 déjà amortie pour 200 sur les exercices antérieurs. La dotation de l'exercice en cours jusqu'à la date de cession est de 50. Cette immobilisation est transférée de l'établissement A vers l'établissement B.

   Ecritures passées par TAMTCE si la case n'est pas cochée :

   Sur l'établissement A :
21...   Compte d'immobilisation      0         1000
28...   Compte d'amortissement   250      0
181... Compte de liaison              750       0

   Sur l'établissement B :
21...   Compte d'immobilisation    1000     0
28...   Compte d'amortissement   0         250
181... Compte de liaison               0         750

   Ecritures passées par TAMTCE si la case est cochée :

   Sur l'établissement A :
21...   Compte d'immobilisation      0         1000
28...   Compte d'amortissement   250      0
181... Compte de liaison              750       0
68...   Compte de dotation              0        50
181... Compte de liaison               50        0

   Sur l'établissement B :
21...   Compte d'immobilisation    1000     0
28...   Compte d'amortissement   0         250
181... Compte de liaison               0         750
68...   Compte de dotation            50        0
181... Compte de liaison               0          50

   Si cette case est cochée, ce n'est pas le PCG (Plan comptable général) qui est pris en compte mais le PCEC (Plan comptable des établissements de crédit).

   Les établissements de crédit enregistrent le résultat net de la cession en un seul montant en charges ou produits divers d'exploitation selon le sens.
Dans ce cas-là, l'écriture de vente n'est jamais générée.

   Exemple : immobilisation de 1000 déjà amortie pour 700, sa VNC à la date de cession est donc de 300.

   Ecriture passée par TAMTCE si le prix de vente est de 500 et que la case est cochée :
On fait donc une plus-value de 200.
21...   Compte d'immobilisation      0         1000
28...   Compte d'amortissement     700      0
462... Compte de créance              500      0
775... Résultat (Plus-value)              0          200

   Ecriture passée par TAMTCE si le prix de vente est de 250 et que la case est cochée :
On fait donc une moins-value de 50.
21...   Compte d'immobilisation      0         1000
28...   Compte d'amortissement     700      0
462... Compte de créance              250      0
675... Résultat (Moins-value)          50         0

   Cette zone est utilisée par les traitements de cession ou d'annulation d'écriture, c'est-à-dire : TAMTCE, TAMANC, TAMANA, TAMANU, TAMMIL, TAMRGR, TAMAMS.

   Si cette option est choisie, pour les anciens comptes qu'il faut solder, les montants sont passés en négatif avec changement de sens.

   Exemple : Immobilisation de 10.000 qui change de compte.

   Si la case n'est pas cochée :
Ancien compte          0           10.000
Nouveau compte     10.000             0

   Si la case est cochée :
Ancien compte       -10.000             0
Nouveau compte     10.000             0

   Ces informations sont utilisées seulement par les traitements des cessions (TAMTCE, TAMANC) et ceux de mise en service (TAMENC, TAMAMS).

   Dans le cas des cessions, si cette case est cochée, les exceptions (GAMCPT) sont exploitées par les traitements de génération des écritures de cessions et d'annulation des écritures de cessions afin de remplacer les comptes, les postes, les journaux et les CGR A.

   Dans le cas des mises en service, si cette case est cochée, les exceptions (GAMACP) sont exploitées par les traitements de mise en service et d'annulation de mise en service afin de remplacer les comptes et les postes.
Recherche dans GAMACP pour la combinaison suivante : compte de l'immobilisation (23...), objectif traité, type d'amortissement de l'immobilisation et plan d'amortissement (facultatif).
Ce sont les comptes et postes de dotation annuelle débit et crédit qui sont pris en compte.
Si cette case est cochée, la combinaison doit obligatoirement exister dans GAMACP et au moins un des deux comptes doit être renseigné.

   Cette option active ou non le contrôle budgétaire effectué lors du passage d'écritures en comptabilité. Par défaut, ce contrôle est actif. En désactivant ce contrôle, des écritures comptables sont générées même s'il y a dépassement du budget prévisionnel.

   Zone facultative permettant de rattacher un type d'événement à une catégorie.
Afin d'améliorer la traçabilité, le type d'événement est obligatoire pour créer des liens entre les écritures générées et les immobilisations concernées, lorsque l'occurrence OCLIE du paramètre AUTAMO est positionnée.
Si cette occurrence n'est pas positionnée, les liens ne sont créés que pour les catégories dont le type d'événement est renseigné.
Ces liens sont ensuite visibles avec la transaction CAMECR.

   Sert à indiquer si des pièces sont créées dans la comptabilité.
Si oui, il faut renseigner cette zone avec l'identifiant des pièces.
Des pièces sont générées dans GPIE seulement si un des comptes est en génération de pièce obligatoire.
Le numéro de pièce est constitué de l'identifiant suivi du numéro d'écriture provisoire dans GECT.

   Exemple : Identifiant = IM   Ecriture provisoire = C0000128
Le numéro de pièce est : IMC0000128

   Utilisé par tous les traitements de génération d'écritures.

   Permet de renseigner automatiquement les paramètres 1 à 15 sur les mouvements ainsi que les identifiants longs 1 et 2.
Les possibilités sont les occurrences du paramètre LB1AMTCI :
- si le transfert est détaillé : zones de l'immobilisation et valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "C" ou "F") ;
- si le transfert est global : seulement des valeurs fixes (occurrences dont la valeur testée 1 est égale à "F").