Paramètres de validation Comptabilité Adhérents

Tous les paramètres cités appartiennent à l'application "OCA" et sont de type "Validation".
La définition des occurrences des paramètres s'effectue dans la transaction dont le mnémonique est GPAR.
Les paramètres étant des éléments majeurs dans l'utilisation des produits de la gamme Cegid XRP Ultimate, il est nécessaire de mettre en place des droits sur leur gestion (GPRM).

   Différentes activités des techniciens.

A créer pour : Techniciens par activité (GADTAC)

   Précise, suivant le type de base, si un arrondi est à effectuer sur le nombre d'unités ou sur le nombre de parts.

A créer pour : Types de base par période (GADTBD)

   Ce paramètre gère diverses autorisations en comptabilité adhérents. Ces autorisations sont fixées à l'installation.

   Permet de définir dans la valeur 1 le nombre de décimales affichées pour l'édition des parts (quantités d'oeuvre).

   Utilisé dans le book adhérents (EADBOK) et l'attestation de capital (EADATT).

   Cette occurrence permet de générer pour un tiers des données justificatives d'intérêts ou de dividendes ("OAJIC") avec un état bloqué "B" afin qu'aucune écriture ne puisse être générée à partir de ces lignes de données.
La chaîne 1 doit préciser une colonne soit au niveau du tiers (GTIE), soit au niveau du tiers-établissement (GATE), soit au niveau de l'adhérent (GADADH) référençant un paramètre.
Pour chaque tiers traité, lorsque le texte de l'occurrence relative au paramètre de la colonne choisie contient le type de calcul effectué ("ICD", "ICK" ou "DIV" (à séparer par un ";")), l'état est positionné à "B".
L'occurrence nulle n'est pas gérée : l'état est positionné à "C".

   Permet d'éditer ou non le contenu de la colonne "Nombre de voix" dans l'édition EADLEM.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- O (défaut) : édition du nombre de voix ;
- N : colonne du nombre de voix non remplie.

   Cette occurrence précise si le calcul du capital s'effectue par activité et indique la zone du mouvement qui correspond à l'activité.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le calcul du capital s'effectue par activité ;
- I (défaut) : pas de calcul de capital par activité.

   La chaîne 1 est égale à la zone du mouvement qui contient l'activité.

   Cette occurrence permet de préciser dans sa chaîne 1 le type de collectif d'un adhérent collaborateur.

   Cette occurrence permet de préciser dans sa chaîne 1 le type de collectif d'un adhérent non collaborateur.

   La chaîne 1 de cette occurrence permet de préciser la colonne de l'adhérent indiquant la date d'adhésion. Au choix parmi DA1OAADH, DA2OAADH, DA3OAADH, DA4OAADH, DA5OAADH.

   Cette occurrence oblige ou non la présence des dates de fin de maintien lorsque l'adhérent est retraité.
Si la valeur testée 1 est positionnée à "O", la date de fin de maintien est obligatoire.
Si la valeur testée 2 est positionnée à "O", la date de fin de maintien complémentaire est obligatoire.

   Cette occurrence permet de préciser dans son texte, le libellé à afficher avant le tiers dans les éditions EADJIC, EADRIC, EADRIK, EADDIV, EADRCD, EADKPSE, EADPSA, EADPSE, EADATT et EADBOK.

   Cette occurrence permet d'effectuer des paramétrages pour la mise à jour des données entre les tables d'interfaces et les tables réelles.

   La chaîne 1 permet de préciser la valeur à positionner dans les tables d'interfaces sur les zones numériques afin de remettre à nul ces zones dans les tables réelles.

   Cette occurrence permet, dans les traitements de génération des écritures d'intérêts sur capital (TADEIK) et de dividendes sur capital (TADEDI) de :
     - générer des mouvements dont le montant est égal à la quantité d'oeuvre fois la valeur de la part quand le compte traité (compte de capital) est géré en unité d'oeuvre ;
     - passer éventuellement un mouvement supplémentaire avec le rompu sur un compte dédié.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : gestion du rompu et utilisation du compte donné par la chaîne 1 pour passer le montant du rompu (montant initial du compte de capital - (quantité d'oeuvre * valeur de la part).
- I : pas de gestion du rompu.

   La chaîne 1 précise le compte à utiliser pour passer le mouvement avec le rompu.

   Utilisé dans : Génération des écritures d'intérêts sur capital (TADEIK)
                        Génération des écritures de dividendes sur capital (TADEDI)

   Permet de définir la section territoriale pour un tiers.
La chaîne 1 doit contenir le nom technique d'un des champs libres de la fiche tiers ou de l'association tiers-établissement.
La chaîne 2 peut contenir le nom du paramètre correspondant à cette information lorsqu'il est différent du nom du champ présent dans la chaîne 1.

   Utilisé dans : Liste d'émargement pour une section territoriale (EADLEM)
                         Book adhérents (EADBOK)

   Permet d'indiquer si les événements sont en intégration directe on non.
Si la valeur testée 1 est à :
- O : intégration directe ;
- N : uniquement génération de l'événement. L'intégration se fera ensuite soit à l'aide du bouton "Intégration" dans l'événement, soit par le traitement TEVT.

   Permet de trier par code postal ou par ville dans l'édition EADLEM.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- O : tri par code postal ;
- N (défaut) : tri par ville.

   Permet de conserver la date et l'utilisateur créateur d'origine lors de l'intégration des données présentes dans des tables d'interface.
Utilisé dans le transfert détail du calcul du capital nécessaire (TADTCN).
Si la valeur testée 1 vaut :
- A : la date de création et l'utilisateur créateur présents dans les tables d'interface sont conservés ;
- I   : c'est la date du jour et l'utilisateur qui lance le traitement qui sont mis respectivement en tant que date et utilisateur de création.

A créer et vérifier lors de l'installation de l'Application Comptabilité Adhérents.

   Le paramètre CAP-XXX où XXX est égal à la catégorie de parts sociales permet de référencer des règles de calcul du capital nécessaire.

   La valeur 1 donne l'âge maximum pour un prêt.

   La valeur testée 1 précise s'il faut effectuer ou non un calcul de capital lorsque l'adhérent est retraité.

   La valeur testée 2 précise, lors du calcul du capital d'un adhérent retraité, si le calcul doit être effectué ou non selon la date de fin de maintien au capital complémentaire, la date de départ à la retraite et la date de fin de maintien au capital.

   La chaîne 1 donne le compte de capital à rembourser pour un coopérateur.

   La chaîne 1 donne le compte de capital à rembourser pour un non coopérateur.

   Les chaînes 1 et 2 correspondent aux comptes donnant le capital souscrit pour un coopérateur.

   Les chaînes 1 et 2 correspondent aux comptes donnant le capital souscrit pour un non coopérateur.

   La chaîne 1 donne le compte de capital à verser pour un coopérateur.

   La chaîne 1 donne le compte de capital à verser pour un non coopérateur.

   La valeur testée 1 précise s'il est possible ou non de diminuer le minimum du capital à rembourser.

   La chaîne 1 donne le code de l'évènement à utiliser pour générer l'écriture d'ajustement de la valeur du capital.

   La chaîne 1 donne le code de l'évènement à utiliser pour générer l'écriture de remboursement de capital.

   La chaîne 1 donne le code de l'évènement à utiliser pour générer l'écriture de souscription de capital.

   La valeur 1 donne le montant minimum de remboursement.

   La valeur testée 1 précise s'il faut effectuer ou non des remboursements.

   La chaîne 1 donne le code de l'indice issu de GIDP qui donne la valeur de la part.

A vérifier lors de l'installation de l'Application Comptabilité Adhérents.

   Même fonctionnement que le paramètre CAP-PSA.

A vérifier lors de l'installation de l'Application Comptabilité Adhérents.

   Même fonctionnement que le paramètre CAP-PSA.

   Les occurrences ci-dessous sont propres à la catégorie PSE.

   La chaîne 1 donne le code de l'événement à utiliser pour générer l'écriture de remboursement du capital excédentaire.

   La chaîne 1 donne le code de l'événement à utiliser pour générer l'écriture d'affectation du remboursement sur un ajustement PSA.

   La chaîne 1 donne le code de l'événement à utiliser pour générer l'écriture de remboursement sur le capital PSA non libéré.

A vérifier lors de l'installation de l'Application Comptabilité Adhérents.

   Ce paramètre correspond aux différentes catégories de capital social gérées par la coopérative.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- O : comparaison du capital nécessaire au capital souscrit ;
- N : pas de comparaison entre le capital nécessaire et le capital souscrit.

   Le capital nécessaire par adhérent (CADCNA) peut être détaillé ou non par type de base selon la valeur testée 2 :
- N : pas de détail par type de base ;
- O : détail par type de base.

   La chaîne 1 en étant positionnée à la valeur "N" permet de ne pas gérer la notion de nouveau souscripteur.

   Le numéro d'ordre permet d'établir une priorité entre les catégories de parts afin de les éditer suivant un tri établi.

A créer pour : Types de base (GADTYB)
Utilisé dans : Détail du calcul du capital nécessaire (GADCCN)
                      Capital nécessaire par type de base et adhérent (TADCCN)

   Liste des codes évènements pour les réponses au courrier de souscription.

A créer pour : Capital à ajuster (GADCAA)

   Ce paramètre donne le mode de gestion des arrondis (tranche ou autres).

A créer pour : Types de base par période (GADTBD)

   Motif de calcul du capital nécessaire par type de base et adhérent.
Si la valeur testée 1 vaut :
- "E" : exclusion du capital nécessaire par adhérent des types de base pour lesquels ce motif est déterminé ;
- "N" : ce motif n'est conservé au niveau du capital nécessaire par adhérent que lorsqu'il est déterminé sur tous les types de base.

A créer pour : Capital nécessaire par type de base et adhérent (TADCCN)

   Différents types d'opérations de capital.
La chaîne 1 contient le mnémonique à appeler à partir de GADOPC pour générer l'écriture correspondant à l'opération.

A créer pour : Opérations de capital (transfert/remboursement) (GADOPC)

   Permet de définir les services souscrits par un tiers adhérent.

A créer pour : Services (GADSER)

   Paramètre permettant de définir les coefficients de pondération du capital.
L'occurrence n'est pas significative.
La valeur 1 indique le nombre d'années d'adhésion de l'adhérent.
La valeur testée 1 indique le test à effectuer par rapport au nombre d'années d'adhésion : égal, supérieur ou égal.
La valeur 2 indique le coefficient.

A créer pour : Initialisation détail calcul du capital nécessaire (TADICN)

   Les occurrences de ce paramètre indiquent les comptes ou les plans de comptes à traiter pour le calcul des intérêts.

   La valeur testée 1 doit être positionnée à :
- P : lorsque l'occurrence correspond à un plan de compte ;
- C ou nul : lorsque l'occurrence correspond à un compte.

   La chaîne 1 indique le type de calcul (paramètre TYCOATTT). A mettre en correspondance avec le paramètre PR1 associé au traitement de calcul des intérêts.

   La chaîne 2 indique le compte à positionner sur les données justificatives d'intérêts sur compte (utilisé ensuite pour la génération des écritures d'intérêts).
Il est obligatoire si l'occurrence correspond à un plan de comptes.
Si l'occurrence correspond à un compte, s'il n'est pas renseigné, le compte à positionner est l'occurrence elle-même.

   Le texte permet de préciser un type de calcul autre que celui indiqué en chaîne 1 pour la recherche des types de taxe.
S'il n'est pas renseigné, on sélectionne la chaîne 1.
A positionner par exemple pour le calcul des dividendes sur capital afin d'appliquer les mêmes taxes que pour les intérêts sur capital.

A créer pour : Calcul des intérêts sur compte (TADISC)
                       Calcul des intérêts sur capital (TADISK)
                       Calcul des dividendes sur capital (TADDIV)

   Permet de faire une équivalence entre les sections spécialisées et les sections de capital social.

   La chaîne 1 indique l'activité (type de base dans GADTYB).

   La chaîne 2 indique la section spécialisée.

A créer pour : Liste d'émargement pour une section territoriale (EADLEM)

   Ce paramètre permet de définir plusieurs codes textes.
La zone texte (en majuscule) de l'occurrence donne le code texte (GLRE) à lire pour la langue du tiers (adresse).

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser en pied de page dans EADATT.

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser avant le tableau des dividendes dans EADDIV.
Cette occurrence peut être complétée par la catégorie de parts sociales présente dans les dernières positions du type de calcul utilisé après la partie "DIV".
Exemple : si type de calcul = DIVPSA, utilisation de l'occurrence DIVID-PSA.

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser en pied de page si le tiers n'a pas de capital nécessaire dans EADPSA.

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser en pied de page si le tiers n'a pas de remboursement dans EADPSA.

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser en pied de page si le tiers a du capital à payer dans EADPSA.

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser en pied de page si le tiers a du capital à payer et qu'il est un jeune agriculteur dans EADPSA.

   Donne la lettre contenant le texte à utiliser en pied de page s'il faut rembourser le tiers dans EADPSA.

A créer pour : Fiche de capital PSA (EADPSA)
                        Attestation de capital (EADATT)

   Ce paramètre indique comment s'effectue le calcul.

   Calcul en capital : le nombre d'unités divisé par la tranche donne le "capital avant arrondi", qui divisé par la valeur de la part, issue d'un paramètre, donne un nombre de parts nécessaire. Ce nombre de parts nécessaire est à nouveau multiplié par la valeur de la part pour obtenir le "capital nécessaire".

   Calcul en part : le nombre d'unités divisé par la tranche donne une base de calcul (éventuellement ramenée à la valeur supérieure suivant l'arrondi) qui multipliée par le nombre de parts par tranche donne le nombre de parts nécessaire.

A créer pour : Types de base par période (GADTBD)

   Permet de définir les types de calcul : calcul d'intérêts sur compte de dépôt, intérêts sur compte courant, intérêts sur capital, dividendes sur capital, etc.

   Lorsque la valeur testée 1 est égale à :
- E : le calcul doit obligatoirement débuter en début d'exercice ;
- M : le calcul doit obligatoirement débuter en début de mois ;
- Q : le calcul doit obligatoirement débuter en début de quinzaine.

   La valeur testée 2 indique la périodicité de calcul :
- J : jour ;
- Q : quinzaine ;
- M : mois ;
- A : année.

   La chaîne 1 détermine le déclenchement du calcul selon le sens du solde du compte :
- C : calcul uniquement sur un solde créditeur ;
- D : calcul uniquement sur un solde débiteur ;
- T : calcul sur un solde créditeur et sur un solde débiteur.

   La valeur 1 sert à indiquer le nombre de périodes de décalage à appliquer aux montants au débit (x jours, x quinzaines, x mois, x années).
La valeur 2 sert pour les montants au crédit.
Si la chaîne 2 contient la valeur :
- "K" : le calcul est effectué par rapport au capital : des données supplémentaires sont recherchées notamment le capital souscrit et le capital non libéré ;
- "O" : les décalages ne sont pas effectués sur des périodes où les mouvements s'annulent ;
- "U" : le calcul est effectué selon les unités d'oeuvres (cas par exemple des dividendes sur capital où la base de calcul correspond au nombre de parts sociales).

   Le texte indique la date des écritures à prendre en compte pour le calcul (date comptable si pas précisé) :
- ECH : date d'échéance ;
- DEM : date d'émission ;
- DVL : date de valeur.

A créer pour : Association tiers-type de calcul-type de taxe (GADTTT)
                       Calcul des intérêts sur compte (TADISC)
                       Calcul des intérêts sur capital (TADISK)
                       Calcul des dividendes sur capital (TADDIV)

   Sert à déterminer un code à affecter lors du calcul du capital à ajuster.
L'occurrence correspond au préfixe du code calcul.
La valeur 1 indique le compteur incrémenté de 1 à chaque lancement du traitement de calcul TADCAA.

A créer pour : Calcul du capital à ajuster (TADCAA)
                       Ajustement PSE-PSA (TADAPP)

   Sert à déterminer un code à affecter lors du calcul du capital nécessaire par type de base et adhérent.
L'occurrence correspond au préfixe du code calcul.
La valeur 1 indique le compteur incrémenté de 1 à chaque lancement du traitement de calcul TADCCN.

A créer pour : Capital nécessaire par type de base et adhérent (TADCCN)