Sommaire
Cette transaction permet la saisie des opérations de transferts et de remboursements de capital souscrit par les adhérents.
Données
Tiers
Tiers (GTIE) réalisant une opération de capital.
Type d'opération
Permet de préciser le type d'opération de capital (transfert, remboursement).
Date demande
Date à laquelle l'opération de capital est demandée.
Etablissement
Etablissement sur lequel l'opération de capital est créée.
Transfert
Tiers destination
Tiers destinataire dans le cas d'une opération de transfert.
Pourcentage
Pourcentage de l'opération de transfert.
Imprimé
Date envoi
Date à laquelle l'imprimé a été envoyé.
Si cette est modifiée, alors seront mises à jour toutes les lignes de données ayant les mêmes établissement, type d'opération, tiers, date de demande.
Date retour
Date à laquelle l'imprimé a été retourné.
Si cette date est modifiée, alors seront mises à jour toutes les lignes de données ayant les mêmes établissement, type d'opération, tiers, date de demande.
Date accord conseil administration
Permet de préciser la date d'accord du conseil d'administration pour l'opération de capital. Elle doit être supérieure ou égale à la date de retour de l'imprimé.
Si cette date est modifiée, alors seront mises à jour tous les lignes de données ayant les mêmes établissement, type d'opération, tiers, date de demande.
Date effective d'opération
Il s'agit de la date effective de l'opération de capital.
Si cette date est modifiée, alors seront mises à jour toutes les lignes de données ayant les mêmes établissement, type d'opération, tiers, date de demande.
Code effectif d'opération
Si ce code est modifié, alors seront mises à jour toutes les lignes de données ayant les mêmes établissement, type d'opération, tiers, date de demande.
Paramètres standard
Boutons poussoirs
Générer l'écriture
Ce bouton permet d'appeler un mnémonique donné par la chaîne 1 des occurrences "RE" ou "TR" du paramètre NUMOAOPC.
Cet appel dépend donc du type d'opération de la ligne de données sélectionnée.