GLCNI - Contrat de location simple

   Cette transaction permet la saisie des contrats de location simple et des termes qui les encadrent.

   Possibilité, également, d'intervenir sur les termes révisables après validation d'un contrat.

   Elle est optimisée pour la saisie des contrats assujettis aux IFRS, sans valeur résiduelle et avec taux fixe.

   Il doit exister en tant que tiers dans GTIE. Il fait référence au bailleur du contrat, en général c'est la société de leasing avec laquelle a été établi le contrat.

   Le numéro de contrat est unique pour un bailleur, un contrat et un établissement.
Il peut être saisi manuellement ou être proposé selon le paramètre NUMQLO occurrence NUMCNT.

   Icône permettant d'accéder à la gestion des liens entre contrats.

   Date de début du contrat.

   Date de fin du contrat.
Elle est proposée automatiquement si le type d'échéance, le type de terme et le nombre d'échéances sont renseignés.

   Période couverte dans une échéance du contrat. Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYPPER.

   Le nombre d'échéances peut être saisi ou proposé. La proposition se fait si les dates de début et de fin du contrat ainsi que le type d'échéance sont renseignés.

   Nombre d'échéances avant le premier remboursement.

   Les loyers des échéances différées sont à 0 et leurs intérêts sont capitalisés.

   Cette date indique le moment où est attendu le premier prélèvement pour le contrat, elle sert à établir un calendrier des prélèvements dans l'échéancier.
Elle doit être comprise entre les dates de début et de fin du contrat.

   Permet d'indiquer le nombre de loyers que le contrat peut prévoir payables d'avance, le loyer sera bien lissé sur la période dans l'échéancier, mais aucun calcul d'intérêts.

   Permet d'indiquer le nombre de loyers que le contrat peut offrir au preneur au départ. L'échéancier ne prévoit ni remboursements ni calculs d'intérêts sur ces périodes offertes.

   Permet d'abonner automatiquement, via le module "Gestion des abonnements", la charge de loyer. Il faut absolument qu'un schéma comptable de type abonnement soit défini dans GLTCL.

   Indique s'il faut générer et rattacher automatiquement une ou plusieurs fiches de location à la création du contrat.

   La génération automatique est activée lorsque la valeur de ce champ est à "O".

   Champ accessible lorsque l'option "Générer location" est activée.
Il permet de créer une fiche de location avec le type de bien précisé.

   Champ accessible lorsque l'option "Générer location" est activée.
Il permet de créer une ou plusieurs fiches de location selon la définition des composants de la clé (GLCRE) saisie.

   Loyer récurent, il sera utilisé pour calculer le capital du contrat si celui-ci n'est pas indiqué.

   Elle sert lorsque le contrat a des loyers ou taux variables. Elle détermine quand le loyer (TLLOY) ou le taux (TLTAU) du contrat doit être révisé.

   L'unité est définie via le type d'échéance.

   Exemples :
- un contrat mensuel devant être révisé tous les ans doit stipuler 12 dans sa période d'anniversaire ;
- un contrat trimestriel devant être révisé tous les ans doit stipuler 4 dans sa période d'anniversaire.

   Pour plus d'informations sur le calcul des dates de réévaluation.

   Permet de référencer l'indice utilisé pour les révisions de loyer. L'indice provient de GIDP.

   Permet de préciser la période utilisée pour l'indexation du loyer, la date de fin est automatiquement calculée suivant la périodicité de l'indice présent dans GIDD.

   Pour plus d'informations sur le calcul des dates de réévaluation.

   Peut être calculé en fonction du loyer, mais le calcul est bidirectionnel, on peut saisir un loyer et avoir un capital, ou saisir un capital et avoir un loyer.

   Peut être saisi ou proposé selon un taux directeur paramétré (paramètre AUTQLO occurrence TAUXLOC).
Sinon, un taux à 0 est appliqué par défaut.

   Permet d'indiquer la date à laquelle l'Application Locations doit comptabiliser des écritures. Elle doit être une date de début d'échéance.

   Le montant de reprise permet d'indiquer le capital de reprise. Pour effectuer la reprise d'un contrat de location simple, il faut saisir :
- le loyer ;
- le montant initial du contrat ;
- la date de reprise ;
- le montant de reprise.

   Le CGR saisi doit être de type A ou D.

   Concernant la gestion du CGR dans les abonnements :

   Lorsque le suivi des fiches de location (numéro de parc, parc filiale ou locataire) est actif, si une clé de répartition analytique est renseignée, elle est appliquée sur les comptes suivis en analytique.
Sans clé de répartition, ce sera, dans l'ordre :
- le CGR de la location (attention, pour le mouvement sur le compte d'abonnement, le détail par CGR doit être activé) ;
- sinon celui du contrat ;
- sinon celui du compte.

   Lorsque le suivi est inactif, si une clé de répartition analytique est renseignée, elle est appliquée sur les comptes suivis en analytique.
Sans clé de répartition, ce sera, dans l'ordre :
- le CGR du contrat ;
- sinon celui du compte.
Les CGR des locations ne sont pas pris en compte lorsque le suivi des locations n'est pas effectué.

   Concernant la gestion du CGR dans les traitements générant des écritures : reportez-vous aux documentations de chaque traitement.

   Seules les clés de répartition gérées dans la finance sont utilisables.

   Lorsque les comptes sont suivis en analytique, la clé sera utilisée lors de la génération des abonnements et dans les traitements générant des écritures comptables :
- TLGEL - Génération écriture de loyer ;
- TLACQ - Génération des écritures d'acquisition ;
- TLCNP - Octroi de prêt ;
- TLGAR - Génération écriture de garantie ;
- TLEMP - Remboursement d'emprunt ;
- TLGEI - Génération des intérêts courus.

   Ce ne sont plus les CGR des contrats et des locations qui sont pris en compte, mais ceux de la clé de répartition.

   Exemple :
Sans clé de répartition :
612200          1000                0             CGR = A10
401100                0          1000

   Avec la clé de répartition suivante :
60 % sur le CGR B10
40 % sur le CGR B20

   On obtiendra l'écriture :
612200           600                0             CGR = B10
612200           400                0             CGR = B20
401100               0          1000

   La modification de l'état du contrat se fait à l'aide des boutons "Valider" et "Dévalider" de la barre d'outils.

   Cela permet de figer ou non le contrat. Certaines zones restent accessibles suivant le type de taux du contrat.

   Lors de la validation d'un contrat, automatiquement l'historisation de l'échéancier courant est effectuée (duplication de l'échéancier de type "E" en type "H") et l'historique matériel est généré (GLHCL) avec comme période celle du contrat.

   Remarque : la validation d'un contrat est possible uniquement lorsque des fiches de location sont rattachées.

   8 zones paramètres sur 10 caractères : champs contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   9 zones numériques sur 15 caractères et 2 décimales : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   10 zones dates : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   5 zones identifiants longs sur 20 caractères : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   4 zones libellés sur 60 caractères : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   Numéro d'écriture de l'inscription à l'actif du contrat.

   Date renseignée par le TLIFR au fur et à mesure de la génération des écritures IFRS.

   Numéro d'écriture de sortie complète de l'actif du contrat.

   Bailleur initial après un traitement sur le contrat.

   Indique, après la création du contrat par traitement, le numéro de contrat d'origine.

   Indique le traitement qui a généré le contrat.

   La modification est accessible uniquement sur les contrats non traités définis comme provisoires (Rôle = "P").
L'autorisation de modification du numéro de contrat est conditionnée par le paramètre AUTQLO occurrence CNTVAL.

   L'ancien numéro de contrat est substitué partout.

   Les valeurs du type de rachat sont les occurrences du paramètre TRTCNT. Le contrat doit être validé.

   A partir du mois saisi, on propose une date de fin d'échéance cohérente vis-à-vis de ce mois. Date à laquelle le traitement peut être exécuté.

   Etablissement pour le traitement. Donnée facultative.

   Date à laquelle on effectue le traitement. Elle est proposée suivant le mois, on propose la première date de fin d'échéance supérieure ou égale au mois saisi.

   Locataire pour le traitement, il peut être différent des locataires de locations.

   Bailleur du traitement, il peut être différent de celui du contrat.

   Indique un nouveau numéro de contrat (GLCNT), il peut être saisi ou généré automatiquement.

   Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors d'une prolongation, de saisir la durée à ajouter au contrat. L'unité est celle du contrat.

   Informations liées au traitement.

   Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors de transfert ou prolongation, de saisir un nouveau loyer.

   Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors de transfert ou prolongation, de saisir une nouvelle valeur résiduelle.

   Exécute le traitement défini dans le type (valeur testée 1 du paramètre TRTCNT).
Quel que soit le type de traitement, le contrat passe à l'état "T" (traité) et les fiches de location sélectionnées passent à l'état "I" (inactif).

   Si une fiche de location porte un refinancement et qu'une simulation de ce refinancement a été précédemment générée (TLSIM), le traitement du contrat va automatiquement supprimer cette simulation et toutes les données qui lui sont liées.

   On traite toutes les fiches de location actives sur le contrat.

   Suppression de toutes les échéances supérieures à la date soumise sur l'échéancier du contrat et des échéanciers des fiches de location rattachées à ce contrat.

   Déduction sur le montant courant du contrat des en cours fin des fiches de location rattachées au contrat. La valeur résiduelle courante du contrat est passée à 0.

   Dans l'historique contrat matériel (GLHCL), modification de la fin de période avec la date de cession.

   Lors de la suppression logique d'un contrat les actions suivantes sont réalisées :

   - Passage des fiches de locations du contrat à l'état inactif.

   - Création de fiches de locations pour leur valeur originelle, avec numéro de contrat pas renseigné, uniquement si le contrat n'est pas de location simple.

   - Suppression des échéanciers locations.

   - Suppression des échéanciers contrat.

   - Les échéanciers sont supprimés jusqu'à :
          * Si contrat IFRS, la date de fin d'échéance supérieure ou égale à la date du dernier traitement IFRS.
          * Si contrat non IFRS, la date de traitement saisie.

   - Si contrat est abonné :
          * Suppression des abonnements non déjà comptabilisés.
          * Ceux déjà traités partiellement sont conservés et passés à l'état supprimé ("S").

   - Les écritures d'abonnement, de loyer, de prélèvement déjà comptabilisées sont conservées, idem pour les écritures IFRS. Elles restent accessibles dans la transaction de traçabilité des écritures générées (CLECR).

   - Le contrat passe à l'état traité ("T").

   - L'immobilisation IFRS passe à l'état supprimé ("S"), ceci bloque toutes les opérations éventuelles sur l'immobilisation.

   - Le TLIFR extourne l'intégralité des écritures IFRS passées, dotations IFRS comprises.

   La suppression physique de contrat est impossible dès que le contrat possède des écritures.

   Code de la devise dans laquelle est exprimé le contrat. Elle n'est pas précisée si elle est égale à la devise de référence de l'établissement (monnaie locale). Sa présence signifie que les locations à rattacher devront aussi être dans la même devise. De plus, dans un contrat en devise, même à taux fixe, il est possible, via les zones de révision de taux, de donner une règle pour calculer une date à laquelle sera recherché le taux entre la devise de référence et la devise du contrat.

   Donnée permettant, en fonction de la devise et de la date de validité, de proposer un cours automatique à la pièce. En fonction du paramétrage du mode de change, la date de validité ainsi que le cours seront ou non modifiables par l'utilisateur.

   Date permettant de définir le cours de devise à proposer. Cette date se propose en fonction de la date de début du contrat. Selon le mode de change, il devra ou non exister un cours à cette date précise. Dans le cas où ce n'est pas obligatoire, la date saisie sera remplacée par la date à laquelle un cours existe (GDVC).

   Cours permettant la valorisation en devise de référence.

   Cumuls de l'échéancier en cours et historique.

   Permet de définir que le numéro de contrat saisi est un numéro provisoire.

   Bouton se trouvant dans la barre d'outils. Il est accessible lorsque le contrat :
- est validé ;
- assujetti aux IFRS ;
- possède au moins une fiche de location non rattachée à une immobilisation via le numéro de parc.

   Il permet d'ouvrir le traitement de génération des immobilisations (TLIMO) en synchronisation du contrat.

   Bouton présent dans la barre d'outils ; il permet de passer le contrat à l'état "validé".
Il faut que le contrat soit à l'état créé ("C") pour que le bouton soit accessible.
Réalise toutes les actions de la validation du contrat automatiquement.

   Bouton présent dans la barre d'outils ; il permet de changer l'état du contrat de "validé" à "créé".
Le contrat doit être à l'état validé ("V") et le paramètre AUTQLO occurrence CNTVAL doit être configuré pour permettre la dévalidation du contrat.
Réalise toutes les actions de la dévalidation automatiquement.

   Bouton présent soit dans le masque principal, soit dans la barre d'outils ; il permet de rattacher des fiches de location au contrat.
C'est possible seulement lorsque le contrat est à l'état créé ("C") et qu'il n'existe pas déjà de fiches de location rattachées au contrat.
Pour effectuer cette action, la transaction ouvre la consultation CLFLO.
Après le rattachement, les échéanciers contrat et location sont automatiquement générés.

   Cas particulier des contrats dont on ne connait pas forcément le taux (exemple le crédit-bail), après le rattachement, un échéancier vide est généré. Il faut saisir le plan des loyers, afin qu'un taux puisse être déterminé.

   Bouton présent soit dans le masque principal, soit dans la barre d'outils ; il permet d'enlever les fiches de location rattachées au contrat.
C'est possible seulement lorsque le contrat est à l'état créé ("C") et qu'il existe des fiches de location rattachées au contrat.
Si le contrat a généré les fiches de location automatiquement, elles sont supprimées.

   Lorsque des contrats sont validés, ils peuvent être de nouveau passés à l'état "créé", si l'occurrence CNTVAL du paramètre AUTQLO le permet. Possible uniquement si le contrat n'a pas généré d'écritures.

   Les contrats de type provisoire sont modifiables même si ceux-ci possèdent des écritures. Dans ce cas, on distingue trois cas :

   - Pour les périodes qui comportent une facture, toutes les écritures sont conservées. Lors de la revalidation du contrat, l'abonnement ne sera pas regénéré pour ces périodes.

   - Pour les périodes clôturées (voir les journaux GJRN), toutes les écritures sont conservées. Lors de la revalidation du contrat, l'abonnement ne sera pas regénéré pour ces périodes.

   - Pour les périodes ouvertes, les abonnements sont annulés en passant les écritures correspondantes, si aucune écriture d'abonnement n'est générée. Lors de la revalidation du contrat, l'abonnement sera regénéré.

   La date de début de contrat n'est pas modifiable dès qu'une écriture a été générée.

   Gestion de la mise en service des immobilisations depuis le contrat avec l'occurrence IMOSERV du paramètre AUTQLO.

   Si les immobilisations proviennent de l'Application Achats et que celles-ci sont de type "EC" (en cours), lors de la validation du contrat leurs données suivantes sont modifiées :
- Date d'acquisition : date de début du contrat.
- Date de mise en service : date 10 de la location, ou date de début du contrat.
- Type d'immobilisation : "A" amortissable.

   Permet de définir quel échéancier va être ouvert automatiquement.
Par défaut, si la valeur du paramètre n'est pas renseignée, c'est l'échéancier contrat (GLECHC) qui est ouvert automatiquement.