Paramètres techniques Locations

Tous les paramètres cités appartiennent à l'application "QLO" et sont de type "Technique".
La définition des occurrences des paramètres s'effectue dans la transaction dont le mnémonique est GPAR.
Les paramètres étant des éléments majeurs dans l'utilisation des produits de la gamme Cegid XRP Ultimate, il est nécessaire de mettre en place des droits sur leur gestion (GPRM).

   Paramètre permettant de préciser la base pour le calcul d'intérêts lors d'une réévaluation d'indice. Utilisé pour le calcul du taux de rendement proportionnel.
Le numérateur correspond au nombre exact de jours de l'opération. Le dénominateur est le nombre de jours d'une année.
Si la base n'est pas précisée, on utilise la règle 30/360. Les mois entiers sont supposés avoir une durée de 30 jours et se finir le 30 quel que soit le nombre réel de jours dans le mois.

   Dans ce cas, la durée d'une année est toujours 360.

   Dans ce cas, la durée d'une année est toujours 365, même en cas d'année bissextile.

   La durée correspond au nombre exact de jours de l'opération. Le nombre de jours d'une année est égal à 365 ou 366 si le 29 février est inclus dans la période.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Paramètre permettant de définir les jours pour la révision.

   Les jours calendaires correspondent au nombre de jours dans la semaine.

   Les jours ouvrés correspondent au nombre de jours travaillés.

   L'indice est recherché en se positionnant au premier jour du mois correspondant à la date de début ou fin d'échéance (en fonction du critère "période") et en ajoutant le nombre de jours ouvrés indiqué dans "nombre de jours".

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

Utilisé dans : Paramétrage transfert en compta. des locations (GLTCL)

   Paramètre permettant de définir quand l'échéance du contrat sera payée.

   Une somme payée à terme échu est payée à la fin de la période pour laquelle elle est due.

   La somme payée à terme à échoir est payée au début de la période pour laquelle elle est due.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Paramètre permettant de définir une valeur résiduelle différente de celle saisie dans le contrat. Les champs utilisables sont N01QLFLO à N10QLFLO.
La valeur testée 1 "A" permet d'indiquer, lors de la création d'une immobilisation, le champ de la fiche de location où la valeur résiduelle sera lue.

Utilisé dans : Engagements fin de contrat (ELVRL)
                      Contrat (GLCNT)

   Paramètre indiquant s'il s'agit d'une marge réelle ou estimée.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Lors de leur création (saisie ou transfert), les contrats sont à l'état "C" (créés). A ce stade, il est encore possible de les modifier, par contre ce n'est en aucun cas une donnée définitive que l'on peut exploiter en tant que telle. A cet état-là, la donnée peut éventuellement être supprimée physiquement.
C'est après vérification que le contrat peut être passé à l'état "V" (validé).
Après traitement les contrats passent à l'état "T" et ne sont plus modifiables.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Catégorie "IFRS" : permet de ne générer que certaines écritures (IIA).

Utilisé dans : Paramétrage transfert en compta. des locations (GLTCL)

Utilisé dans : Consultation des écritures par contrat (CLECR)

   Permet d'intervenir sur la date de période d'échéance.

   Permet de créer une première échéance partielle en début de contrat. La dernière échéance sera alors au prorata temporis de la première.

   Exemple :
Un contrat mensuel du 19/05/2023 au 31/05/2026 avec un loyer partiel "LP" sera construit de la manière suivante :
- une première échéance du 19/05/2023 au 31/05/2023 de 13 jours ;
- 35 échéances mensuelles complètes ;
- une dernière échéance entière du 01/05/2026 au 18/05/2026 de 18 jours.

   Pour que ce calcul fonctionne, le contrat ne doit pas débuter un début de mois. Si c'est le cas, le calcul de loyer partiel est désactivé et le système le traite comme un contrat classique.

   Pour les contrats définis en location simple, c'est-à-dire dont le type est configuré avec une valeur testée 2 égale à "L" : ceci n'est possible que sur les contrats à taux fixe et mensualisés.
Pour les contrats classiques, c'est-à-dire dont le type est configuré avec une valeur testée 2 différente de "L" : ceci n'est possible que sur les contrats à taux fixe et à terme échu.

   Permet de créer une première échéance partielle en début de contrat. La dernière échéance sera entière.

   Exemple :
Un contrat mensuel du 19/05/2023 au 31/05/2026 avec un loyer partiel entier "LE" sera construit de la manière suivante :
- une première échéance du 19/05/2023 au 31/05/2023 de 13 jours ;
- 35 échéances mensuelles complètes ;
- une dernière échéance entière du 01/05/2026 au 31/05/2026 de 31 jours.

   Pour que ce calcul fonctionne, le contrat ne doit pas débuter un début de mois. Si c'est le cas, le calcul de loyer partiel est désactivé et le système le traite comme un contrat classique.

   Pour les contrats définis en location simple, c'est-à-dire dont le type est configuré avec une valeur testée 2 égale à "L" : ceci n'est possible que sur les contrats à taux fixe et mensualisés.
Pour les contrats classiques, c'est-à-dire dont le type est configuré avec une valeur testée 2 différente de "L" : ceci n'est possible que sur les contrats à taux fixe et à terme échu.

   Exemple : Début de contrat au 31/03/2011, la première échéance finira le 30/04/2010 au lieu du 29/04/2010.

   Si la valeur 1 est renseignée, ce fonctionnement s'applique aussi aux X jours avant le dernier jour du mois.
Exemple avec valeur 1 = 3 :
Début de contrat au 28/03/2011 (3 jours avant le dernier jour du mois), la première échéance finira le 30/04/2010 au lieu du 27/04/2010.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Indique si on prend la date de début ou de fin de période de l'échéance pour la révision des indices.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Contrat généré automatiquement lors de simulation de refinancement (TLSIM).

   Lors de la saisie d'un contrat, si le numéro de contrat n'est pas encore connu, en renseignant le rôle à "P" cela permet d'avoir accès à la "Modification" dans la gestion des contrats (GLCNT) et ainsi de modifier le numéro de contrat a posteriori.

   Ceci permet aussi de commencer à abonner des contrats dont les termes ne sont pas encore stabilisés. On peut repasser le contrat à l'état "créé", s'il est provisoire, même si des abonnements ont été générés. Modifier les termes, le repasser à l'état "validé" et lui enlever son statut provisoire.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Indique si l'échéance est transférée en comptabilité.

Utilisé dans : Echéancier (GLECH)

   Ce paramètre permet de définir les zones de suivi d'informations dans les écritures générées par les différents traitements.
Si les contrats sont abonnés, il faut impérativement positionner une valeur pour les occurrences CONTRAT et PARC.
Ces zones sont indiquées dans la chaîne 1 des occurrences de ce paramètre.
Les valeurs possibles sont :
- DOSOCMVC Dossier ;
- G01OCMVC Identifiant long 1;
- G02OCMVC Identifiant long 2.

   La chaîne 1 de cette occurrence permet de définir le champ dans lequel le numéro de contrat sera renseigné.

   La chaîne 2 permet de définir le champ dans lequel le numéro de contrat sera renseigné dans les immobilisations liées aux locations.
Les valeurs possibles de la chaîne 2 sont :
- G01AMIMO Identifiant long 1 ;
- G02AMIMO Identifiant long 2 ;
- G03AMIMO Identifiant long 3 ;
- G04AMIMO Identifiant long 4 ;
- G05AMIMO Identifiant long 5.

   La chaîne 1 de cette occurrence permet de définir la zone dans laquelle le locataire sera renseigné.
Les valeurs possibles sont :
- I01OCMVC Identifiant 1 ;
- I02OCMVC Identifiant 2 ;
- I03OCMVC Identifiant 3 ;
- I04OCMVC Identifiant 4.

   La chaîne 1 de cette occurrence permet de définir la zone dans laquelle le numéro de parc sera renseigné.

   La chaîne 1 de cette occurrence permet de définir la zone dans laquelle le numéro de parc filiale sera renseigné.

Utilisé dans : Calcul des échéanciers des contrats (TLCAL)
                     Retraitement IFRS (TLIFR)

   Le type de traitement effectué à partir de la gestion des contrats (GLCNT) ou à partir de la gestion des fiches de location (GLFLO) est déterminé par la valeur testée 1 :
- R ou RI : rachat ;
- C ou CI : cession ;
- T : transfert ;
- P : prolongation.
Lorsque la valeur testée 1 est égale à "RI" ou "CI", cela signifie que l'on génère une fiche d'immobilisation provisoire par fiche de location.

   La valeur testée 2 indique si l'anticipation des opérations est autorisée :
- A : anticipation autorisée ;
- I : anticipation interdite.
Si l'anticipation est autorisée, elle est conditionnée par le nombre de jours contenu dans la valeur 1. Exemple valeur 1 = 15, on peut réaliser l'opération 15 jours avant la date de fin d'échéance.

   La chaîne 1 permet d'indiquer, si une immobilisation est liée à la location, le type de cession qui sera appliqué par le traitement.

   La chaîne 2 permet d'indiquer, si une immobilisation est liée à la location, le type de cession qui sera appliqué par le traitement en cas de rachat multi-établissements.

   Attention : dans le cas de traitement sur un établissement différent de celui porteur du contrat, on considère que c'est un transfert et on applique l'information indiquée dans la chaîne 2 liée au type "T".

   La zone "Texte" permet de spécifier le type de pièce à utiliser par TLIFR pour les écritures d'inscription/sortie à l'actif lors de traitement.

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)
                    Locations (GLFLO)

   Le code traitement peut prendre deux valeurs.

   Mis en attente dans la table d'interface.

   Rejet lors d'une intégration précédente.

Utilisé dans : Interface pour l'intégration des échéances (GLECT)

   Utilisé lors du processus de simulation de refinancement (TLSIM).

   Indique que la fiche de location a été refinancée par un contrat.

   Indique que la fiche de location a donné lieu à une simulation de refinancement.

Utilisé dans : Locations (GLFLO)

   Utilisé lors du processus de réévaluation de loyer (GLHLO).

   La réévaluation de loyer a été appliquée. Le capital a été recalculé : les montants du contrat et des locations, leur échéancier ainsi que l'immobilisation IFRS (si présente) ont été modifiés afin d'intégrer la variation du capital.

   La réévaluation a été générée au moins une fois avant que le loyer ne soit modifié dans GLHLO. Il faut propager le nouveau loyer en utilisant une nouvelle fois la fonctionnalité "Modification Loyer" de la transaction.

   Si le contrat n'est pas assujetti aux IFRS : ce code traitement est appliqué dès la génération de la réévaluation.
Sinon, ce code traitement est assigné après l'exécution du TLIFR pour la période concernée.

Utilisé dans : Evénements du contrat (GLHLO)

Utilisé dans : Consultation des abonnements par contrat (CLABO)

Utilisé dans : Evénements du contrat (GLHLO)

   Permet d'indiquer que le changement de service ne concerne que l'échéance où elle est saisie. Automatiquement les services continueront sur les prochaines échéances avec les montants des services précédents ceux de type "F".

Utilisé dans : Services associés aux contrats (GLSAS)

   Paramètre permettant de définir le type de taux. Un taux peut avoir plusieurs types. Ainsi un taux peut être fixe ("F") ou alors variable ("V").

Utilisé dans : Contrat (GLCNT)

   Types de traitement effectués à partir des événements du contrat (GLHLO).

   Dans GLHLO, si l'option "Loyer exceptionnel" est cochée, le type de traitement devient une réévaluation exceptionnelle du loyer.

Utilisé dans : Evénements du contrat (GLHLO)

   Paramètre permettant de définir si la validation des montants de la fiche de location est effectuée ("O") ou non ("N").
Lors de l'insertion d'une fiche de location le champ "Montants validés" aura comme valeur l'occurrence définie par défaut.

Utilisé dans : Locations (GLFLO)