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Droits d'auteurs

TACDR - Comptabilisation des droits

Sommaire

   Ce traitement a pour but de comptabiliser les données des calculs de droits (GACAL).

   Suivant leurs origines (retenues, droits provisoires ou définitifs), ces données suivent des schémas comptables différents. C'est le paramètre PRM associé au traitement qui gère les différentes façons de comptabiliser.


Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)


   Collection

   Fourchette de collections (GACOL) permettant la restriction des ouvrages (GAOUV) à traiter.


   Ouvrage

   Fourchette d'ouvrages (GAOUV) permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Article

   Fourchette d'articles (GART) permettant la restriction des lignes de calcul de droits (GACAL) à traiter.


   Tiers

   Fourchette de tiers (GTIE) permettant la restriction des auteurs des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Etablissement

   Fourchette d'établissements permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Sélection contrats

   Les contrats à traiter sont donnés par la sélection d'une fourchette de contrats ou d'une liste de contrats.


   Contrat

   Fourchette de contrats proportionnels (GACDA) à traiter.
Cette fourchette est constituée d'une classe de contrats (GANCO), d'un numéro et d'un sous-numéro.


   Ou liste

   Spécifie la liste des contrats (GALSC) à traiter.


   Traitement réel

   Permet de choisir le mode d'exécution du traitement.
La simulation établit un compte rendu des actions réalisées sans valider les données dans la base de données. Elle permet de visualiser ce que va effectuer l'exécution.
L'exécution réalise les mêmes actions que la simulation. Elle traite réellement les données et les enregistre dans la base de données.


   Retenues

   Cette option visible ne peut pas être modifiée par l'utilisateur.
Elle est cochée quand il s'agit de comptabiliser les retenues.


   Calcul des droits

   Cette option permet le choix entre les droits provisoires ou définitifs. Le calcul provisoire permet plusieurs valorisations en cours d'année sur les données non finalisées. La version définitive est déclenchée une fois par an sur les valeurs figées de n-1.


   Date Cpt.

   Date comptable de la future écriture.


   Période

   Permet la sélection des calculs de droits (GACAL) sur une période définie.


   Libellé

   Libellé de la future écriture comptable.


Actions réalisées par le traitement


Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association)


   PR1

   Impose la valeur de la case à cocher "Retenue" :
- A : cochée ;
- I : non cochée.


   PRM

   Impose la valeur de la case à cocher "Calcul des droits" :
- A : cochée ;
- I : non cochée.


Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)


   PCG


   PR1

   Ce paramètre est utilisé au moment de la comptabilisation. Un évènement est appelé pour créer les écritures comptables nécessaires.
Si la valeur de ce paramètre vaut :
- A : création de l'écriture comptable ;
- I : création des données dans l'évènement sans créer les données comptables finales.


   PR2

   Ce paramètre indique la façon de regrouper les mouvements comptables des écritures générées.
Si la valeur de ce paramètre vaut :
- A : regroupement par nature de droits ;
- I : détail des articles.


   PRM

   La valeur de ce paramètre permet de préfixer les occurrences du paramètre CPTDAU (par exemple "DRT", "PRV", "RTE" ou "RTP"). Ce préfixe remplace "xxx" dans les occurrences xxxCPT, xxxDIFF, xxxEVT.


Transactions associées

   TSARTC - Sélection des articles


   TSATE - Sélection association tiers/établissement


   TSATV - Sélection des articles vendus


   TSDACDA - Sélection contrats


   TSDACOL - Sélection collection


   TSDAOUV - Sélection ouvrage


   TSDATBF - Sélection tiers bénéficiaire


   TSTIE - Sélection des tiers


Paramètres


   CPTDAU


   AUTCPT - NEG


   AUTDAU - NUMDAOUV


Messages

   DATBF061 - Le statut ($1) n'est pas dans la liste des statuts du bénéficiaire ($2)


   OETIA075 - Adresse fiscale (de type ($1)) du tiers ($2) inexistante ou non utilisable


   OETIA076 - Il existe plusieurs adresses fiscales (de type "$1") pour le tiers "$2"


   OETIE095 - Le collectif ($1) du tiers ($2) n'est pas un collectif Auteur