Sommaire
Principe
Les traitements de comptabilisation traitent les données stockées dans les calculs de droits (GACAL).
Chaque ligne de calculs des droits sélectionnée est envoyée dans un évènement comptable. Le marqueur "Pièce" est mis à jour afin de ne plus pouvoir sélectionner à nouveau cette ligne.
Les occurrences du paramètre CPTDAU, préfixées par le paramètre PRM associé au traitement, donnent des informations qui précisent le schéma d'écriture à réaliser par l'évènement.
L'évènement a également des caractéristiques propres qui lui permettent, comme si on l'utilisait en saisie directe, de créer l'écriture selon son schéma.
A partir du montant des droits (montant brut), le traitement peut calculer un certain nombre de retenues (cotisations salariales, patronales, TVA, retenue à la source, etc.).
L'écriture peut également n'être qu'un simple débit et crédit du montant brut. Tout dépend de l'évènement et des caractéristiques de l'auteur.
Sélection
Les données sont sélectionnées dans les calculs de droits (GACAL) en fonction des critères de la soumission et des paramètres du mnémonique :
- "Retenue" non cochée et "Calcul des droits" définitifs. C'est le traitement de comptabilisation des droits (TACDR). Il sélectionne les calculs des retenues (champ "Retenue" de l'écran "Détail calcul" de la gestion des calculs de droits (GACAL) non coché) avec l'option définitif (champ "Calcul des droits" avec la valeur "Définitifs") ;
- "Retenue" cochée et "Calcul des droits" définitifs. C'est le traitement de comptabilisation des retenues (TACRE). Il sélectionne les calculs des retenues (champ "Retenue" de l'écran "Détail calcul" de la gestion des calculs de droits (GACAL) coché) avec l'option définitif (champ "Calcul des droits" avec la valeur "Définitifs") ;
- "Retenue" non cochée et "Calcul des droits" Provisoires. C'est le traitement de comptabilisation des provisions (TAPRV). Il sélectionne les calculs des retenues (champ "Retenue" de l'écran "Détail calcul" de la gestion des calculs de droits (GACAL) non coché) avec l'option provisoire (champ "Calcul des droits" avec la valeur "Provisoires") ;
- "Retenue" cochée et "Calcul des droits" Provisoires. C'est le traitement de comptabilisation des retenues provisoires (TACRV). Il sélectionne les calculs des retenues (champ "Retenue" de l'écran "Détail calcul" de la gestion des calculs de droits (GACAL) coché) avec l'option provisoire (champ "Calcul des droits" avec la valeur "Provisoires").
Les éléments des critères de soumission restreignent les données sélectionnées. La liste de contrats prend le pas sur les différentes fourchettes si elle est renseignée.
Un élément discriminant évite de sélectionner 2 fois la même donnée. Il s'agit de la pièce comptable.
Paramètre "CPTDAU"
Il s'agit d'occurrences du paramètre CPTDAU.
L'occurrence AGESSA donne des informations pour gérer les cotisations AGESSA.
L'occurrence AUTRE donne des informations pour gérer les cotisations qui ne sont portées ni par l'AGESSA ni par la maison des artistes.
L'occurrence DIFFUS donne des informations pour gérer les cotisations patronales.
L'occurrence MDA donne des informations pour gérer les cotisations de la maison des artistes.
L'occurrence NATION donne des informations pour gérer les adresses fiscales des auteurs.
L'occurrence RF donne des informations pour gérer les relevés fiscaux des auteurs étrangers.
L'occurrence RFTAXE donne des informations pour gérer les taux de retenue à la source des étrangers.
L'occurrence S2062 donne des informations pour gérer les dispenses de précompte.
L'occurrence STATIE donne la zone de stockage du statut de l'auteur.
L'occurrence STASOC donne la zone de stockage du statut social.
L'occurrence TVA donne des informations pour gérer la retenue à la source de TVA.
L'occurrence xxxCOT donne le type de ventilation comptable nécessaire au schéma d'écriture des cotisations.
L'occurrence xxxCPT donne le type de ventilation comptable nécessaire à la comptabilisation.
Cela indique quels comptes, postes et CGR vont être affectés au débit et au crédit pour le montant de l'échéance.
L'occurrence xxxDET donne le type de ventilation comptable nécessaire au détail des apurements.
L'occurrence xxxDIFF donne le type de ventilation comptable nécessaire au schéma comptable de la part diffuseur.
Le type de ventilation comptable mis dans la chaîne 1 indique quels comptes, postes et CGR vont être affectés pour le 1% diffuseur des auteurs cotisants à l'AGESSA.
La chaîne 2 indique le type de ventilation comptable pour le 1% diffuseur des auteurs cotisants à la maison des artistes.
L'occurrence xxxEVT donne le nom de l'évènement comptable à utiliser.
Pour solder la pièce auteur, l'évènement précisé dans la chaîne 1 sera pris en compte. S'il n'est pas renseigné, il est remplacé par l'évènement standard nommé "QPDA"xxx"AU". Si vous souhaitez personnaliser cet évènement, il suffit de dupliquer l'évènement "QPDA"xxx"AU" pour créer "YDA"xxx"AU" en précisant l'évènement standard dans la zone "Evènement à recopier".
Pour solder la pièce d'à valoir, l'évènement précisé dans la chaîne 2 sera pris en compte, ou remplacé par l'évènement standard nommé "QPDA"xxx"AV" s'il n'est pas renseigné. Pour le personnaliser, même technique que pour l'évènement auteur.
C'est par cet évènement que le schéma de l'écriture comptable sera précisé.
L'occurrence xxxLIS donne la liste de pièces nécessaire aux apurements.
L'occurrence xxxPIE donne un champ des pièces nécessaire aux apurements, cotisations et provisions pour à valoir.
L'occurrence xxxRAS donne le type de ventilation comptable nécessaire au schéma comptable de la retenue à la source des auteurs étrangers.
L'occurrence xxxTVA donne un code TVA.
Ce code TVA peut être utilisé comme TVA par défaut si les comptes de l'écriture sont gérés en TVA obligatoire et où s'il n'y a pas de TVA gérée pour l'auteur.
Cette proposition par défaut peut également être réalisée dans les défauts de l'évènement.
A ces occurrences s'ajoutent :
L'occurrence NEG du paramètre AUTCPT. Quand les mouvements comptables négatifs ne sont pas autorisés, les données négatives sont inversées et basculées de crédit vers débit et réciproquement.
L'occurrence NUMDAOUV du paramètre AUTDAU donne le complément article dans lequel se trouve l'ouvrage.
Le paramétrage des comptes auteurs et charges à payer auteurs dans la gestion des comptes (GCPT) doit rendre obligatoire la gestion des pièces et être géré sur le compte collectif des auteurs.
Part patronale ou retenue diffuseur
Voir le document sur les cotisations.
Cette retenue est ajoutée aux paramètres des traitements provisoires (TAPRV - Comptabilisation des provisions et TACRV - Comptabilisation des retenues provisoires) pour ajouter la charge due par l'éditeur en plus du montant brut. Cela permet l'estimation de la charge totale due afin de réaliser les provisions de fin d'exercice.
Données mises à jour
Après la génération des écritures comptables par l'évènement, si le traitement s'est bien déroulé et si le paramètre PR1 associé au traitement l'autorise, une mise à jour est réalisée dans le calcul des droits. Il s'agit de :
- la pièce comptable égale à la pièce de l'écriture ;
- l'échéance de la pièce du mouvement du compte auteur ;
- le compte comptable (compte de charge) ;
- le CGR du compte de charge.