GLCNE - Contrat d'emprunt

   Cette transaction permet de saisir les emprunts.

   Possibilité, également, d'intervenir sur les termes révisables après validation d'un contrat.

   Il doit exister en tant que tiers dans GTIE. Il fait référence à la personne, entreprise ou institution qui prête de l'argent pour financer un contrat d'emprunt.

   Le numéro de contrat est unique pour un bailleur, un contrat et un établissement.
Il peut être saisi manuellement ou être proposé selon le paramètre NUMQLO occurrence NUMCNT.

   Date de début du contrat.

   Date de fin du contrat.
Elle est proposée automatiquement si le type d'échéance, le type de terme et le nombre d'échéances sont renseignés.

   Période couverte dans une échéance du contrat. Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYPPER.

   Le nombre d'échéances peut être saisi ou proposé. La proposition se fait si les dates de début et de fin du contrat ainsi que le type d'échéance sont renseignés.

   Nombre d'échéances avant le premier remboursement.

   Les loyers des échéances différées sont à 0 et leurs intérêts sont capitalisés.

   Cette date indique le moment où est attendu le premier prélèvement pour le contrat, elle sert à établir un calendrier des prélèvements dans l'échéancier.
Elle doit être comprise entre les dates de début et de fin du contrat.

   Dans le cas d'échéancier avec un plan de remboursement non standard, cette fonctionnalité permet d'avoir accès à l'échéancier pour changer le montant des échéances (surloyer, décalage de loyer, etc.).
On l'utilise aussi dans le cas où on ne connait pas le taux appliqué par le bailleur. A ce moment-là, après rattachement des locations au contrat, le système propose un plan vide où vous devez saisir les loyers. Une fois ceux-ci tous saisis, le système calcule un taux et génère un échéancier complet.

   Permet d'activer le calcul des échéances avec un amortissement constant, c'est-à-dire que le montant du capital remboursé est le même à chaque échéance.
Ce type d'amortissement requiert la saisie du montant du contrat, du taux d'intérêts et du nombre d'échéances.

   Date qui indique à partir de quand on doit comptabiliser des écritures (abonnement, loyer, prélèvement IFRS) pour le contrat.

   Ce montant est renseigné dès la création du contrat et ne peut plus être modifié lorsque le contrat est validé.

   Ce montant est renseigné dès la création du contrat et ne peut plus être modifié lorsque le contrat est validé.

   C'est le taux lors de la création du contrat. Il reste fixe au cours de la vie du contrat.

   Permet de préciser le loyer du contrat afin que le taux d'intérêt et l'échéancier soient calculés automatiquement.

   Lorsque le contrat est à amortissement constant : le loyer n'est pas saisissable, il faut saisir la période du contrat, le capital et le taux d'intérêts, la détermination du montant des échéances est automatique.

   Le CGR saisi doit être de type A ou D.

   Concernant la gestion du CGR dans les abonnements :

   Lorsque le suivi des fiches de location (numéro de parc, parc filiale ou locataire) est actif, si une clé de répartition analytique est renseignée, elle est appliquée sur les comptes suivis en analytique.
Sans clé de répartition, ce sera, dans l'ordre :
- le CGR de la location (attention, pour le mouvement sur le compte d'abonnement, le détail par CGR doit être activé) ;
- sinon celui du contrat ;
- sinon celui du compte.

   Lorsque le suivi est inactif, si une clé de répartition analytique est renseignée, elle est appliquée sur les comptes suivis en analytique.
Sans clé de répartition, ce sera, dans l'ordre :
- le CGR du contrat ;
- sinon celui du compte.
Les CGR des locations ne sont pas pris en compte lorsque le suivi des locations n'est pas effectué.

   Concernant la gestion du CGR dans les traitements générant des écritures : reportez-vous aux documentations de chaque traitement.

   Seules les clés de répartition gérées dans la finance sont utilisables.

   Lorsque les comptes sont suivis en analytique, la clé sera utilisée lors de la génération des abonnements et dans les traitements générant des écritures comptables :
- TLGEL - Génération écriture de loyer ;
- TLACQ - Génération des écritures d'acquisition ;
- TLCNP - Octroi de prêt ;
- TLGAR - Génération écriture de garantie ;
- TLEMP - Remboursement d'emprunt ;
- TLGEI - Génération des intérêts courus.

   Ce ne sont plus les CGR des contrats et des locations qui sont pris en compte, mais ceux de la clé de répartition.

   Exemple :
Sans clé de répartition :
612200          1000                0             CGR = A10
401100                0          1000

   Avec la clé de répartition suivante :
60 % sur le CGR B10
40 % sur le CGR B20

   On obtiendra l'écriture :
612200           600                0             CGR = B10
612200           400                0             CGR = B20
401100               0          1000

   La modification de l'état du contrat se fait à l'aide des boutons "Valider" et "Dévalider" de la barre d'outils.

   Cela permet de figer ou non le contrat. Certaines zones restent accessibles suivant le type de taux du contrat.

   Lors de la validation d'un contrat, automatiquement l'historisation de l'échéancier courant est effectuée (duplication de l'échéancier de type "E" en type "H") et l'historique matériel est généré (GLHCL) avec comme période celle du contrat.

   Remarque : la validation d'un contrat est possible uniquement lorsque des fiches de location sont rattachées.

   9 zones paramètres sur 10 caractères : champs contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   9 zones numériques sur 15 caractères et 2 décimales : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   10 zones dates : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   5 zones identifiants longs sur 20 caractères : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   5 zones libellés sur 60 caractères : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur.

   Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité.

   Numéro d'écriture de réception du contrat d'emprunt.

   Date renseignée par le TLEMP au fur et à mesure de la génération des écritures d'emprunt.

   Numéro d'écriture de solde du contrat d'emprunt.

   Bailleur initial après un traitement sur le contrat.

   Indique, après la création du contrat par traitement, le numéro de contrat d'origine.

   Indique le traitement qui a généré le contrat.

   La modification est accessible uniquement sur les contrats non traités définis comme provisoires (Rôle = "P").
L'autorisation de modification du numéro de contrat est conditionnée par le paramètre AUTQLO occurrence CNTVAL.

   L'ancien numéro de contrat est substitué partout.

   Les valeurs du type de traitement sont les occurrences du paramètre TRTCNT. Le contrat doit être validé.

   A partir du mois saisi, on propose une date de fin d'échéance cohérente vis-à-vis de ce mois. Date à laquelle le traitement peut être exécuté.

   Etablissement pour le traitement. Donnée facultative.

   Date à laquelle on effectue le traitement. Elle est proposée suivant le mois, on propose la première date de fin d'échéance supérieure ou égale au mois saisi.

   Locataire pour le traitement, il peut être différent des locataires de locations.

   Bailleur du traitement, il peut être différent de celui du contrat.

   Indique un nouveau numéro de contrat (GLCNT), il peut être saisi ou généré automatiquement.

   Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors d'une prolongation, de saisir la durée à ajouter au contrat. L'unité est celle du contrat.

   Informations liées au traitement.

   Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors de transfert ou prolongation, de saisir un nouveau loyer.

   Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors de transfert ou prolongation, de saisir une nouvelle valeur résiduelle.

   Exécute le traitement défini dans le type (valeur testée 1 du paramètre TRTCNT).
Quel que soit le type de traitement, le contrat passe à l'état "T" (traité) et les fiches de location sélectionnées passent à l'état "I" (inactif).

   Si une fiche de location porte un refinancement et qu'une simulation de ce refinancement a été précédemment générée (TLSIM), le traitement du contrat va automatiquement supprimer cette simulation et toutes les données qui lui sont liées.

   On traite toutes les fiches de location actives sur le contrat.

   Suppression de toutes les échéances supérieures à la date soumise sur l'échéancier du contrat et des échéanciers des fiches de location rattachées à ce contrat.

   Déduction sur le montant courant du contrat des en cours fin des fiches de location rattachées au contrat. La valeur résiduelle courante du contrat est passée à 0.

   Dans l'historique contrat matériel (GLHCL), modification de la fin de période avec la date de cession.

   Pour les contrats de financement type emprunt, l'avenant doit être créé manuellement.

   On traite toutes les fiches de location actives sur le contrat.

   On génère une fiche de location pour chaque fiche de location du contrat. Les données de la location initiale sont reprises à l'identique sauf :
          Montant location : Valeur résiduelle de la location ;
          Etablissement : Etablissement de traitement ou établissement origine ;
          Locataire : Locataire de traitement ou locataire origine ;
          Bailleur : Bailleur de traitement ou bailleur origine ;
          Numéro de contrat : Numéro d'avenant (Facultatif) ;
          Date de prolongation : Obligatoirement une date de fin d'échéance.

              Les informations "origines" héritent des informations de la fiche de location d'origine, si elle en comporte déjà, elles suivent sans être modifiées, sauf pour le locataire et le type de traitement qui suivent de traitement en traitement.

   Remarque : Si l'avenant est précisé, le rattachement est effectué automatiquement. Sinon, il faut rattacher les fiches de location générées manuellement.
On verrouille l'accès à la durée, au loyer et à la valeur résiduelle. Ces valeurs étant renseignées dans l'avenant.

   La prolongation réévalue automatiquement le plan d'amortissement si une immobilisation est présente et que celle-ci comporte un plan générique.

   La prolongation peut se faire sans avenant : saisir le type de traitement associé à la prolongation et renseigner une durée sans saisir de numéro d'avenant. La valeur résiduelle calculée est alors la suivante : Valeur résiduelle avant prolongation * pourcentage résiduel du contrat.

   Lors de la suppression logique d'un contrat les actions suivantes sont réalisées :

   - Passage des fiches de locations du contrat à l'état inactif.

   - Création de fiches de locations pour leur valeur originelle, avec numéro de contrat pas renseigné, uniquement si le contrat n'est pas de location simple.

   - Suppression des échéanciers locations.

   - Suppression des échéanciers contrat.

   - Les échéanciers sont supprimés jusqu'à la date de traitement saisie.

   - Si contrat est abonné :
          * Suppression des abonnements non déjà comptabilisés.
          * Ceux déjà traités partiellement sont conservés et passés à l'état supprimé ("S").

   - Les écritures de loyer, de prélèvement déjà comptabilisées sont conservées, idem pour les écritures d'emprunt. Elles restent accessibles dans la transaction de traçabilité des écritures générées (CLECR).

   - Le contrat passe à l'état traité ("T").

   La suppression physique de contrat est impossible dès que le contrat possède des écritures.

   Code de la devise dans laquelle est exprimé le contrat. Elle n'est pas précisée si elle est égale à la devise de référence de l'établissement (monnaie locale). Sa présence signifie que les locations à rattacher devront aussi être dans la même devise. De plus, dans un contrat en devise, même à taux fixe, il est possible, via les zones de révision de taux, de donner une règle pour calculer une date à laquelle sera recherché le taux entre la devise de référence et la devise du contrat.

   Donnée permettant, en fonction de la devise et de la date de validité, de proposer un cours automatique à la pièce. En fonction du paramétrage du mode de change, la date de validité ainsi que le cours seront ou non modifiables par l'utilisateur.

   Date permettant de définir le cours de devise à proposer. Cette date se propose en fonction de la date de début du contrat. Selon le mode de change, il devra ou non exister un cours à cette date précise. Dans le cas où ce n'est pas obligatoire, la date saisie sera remplacée par la date à laquelle un cours existe (GDVC).

   Cours permettant la valorisation en devise de référence.

   Cumuls de l'échéancier en cours et historique.

   Il n'est accessible que sur un contrat avec un type de taux variable et doit exister dans GLIND.

   C'est l'indice du contrat, il évolue au fil des réévaluations de l'indice de taux.

   C'est la marge du taux, elle est figée et ne peut jamais être révisée.

   Précise si les jours à prendre en compte pour la recherche des indices sont calendaires ou ouvrés.

   Nombre de jours pour la recherche d'indice lors de la révision.

   Indique si on prend la date de début ou de fin de période de l'échéance pour la révision des indices.

   Révision en pourcentage de l'indice.
Exemple : si l'indice de la période précédente est de 4.35%, on appliquera le nouvel indice s'il varie de + ou - 1% par rapport à l'indice de la période précédente soit en valeur 0.0435. C'est-à-dire, si le nouvel indice est compris entre 4.3065% et 4.3935%, on reste à 4.35%. Par contre, s'il est de 4.30% ou de 4.40%, les intérêts sont calculés en tenant compte de ce nouvel indice.

   Valeur de point de base (BP) pour les variations de taux. Il est exprimé en centième.
Il ne peut pas être saisi en même temps que le pourcentage.
Exemple : si l'indice de la période précédente est de 4.35%, on appliquera le nouvel indice, si sur la nouvelle période, il varie de + ou - 10 points de base, soit en valeur 0.10. C'est-à-dire, si le nouvel indice est compris entre 4.25% et 4.45%, on reste à 4.35%. Par contre, s'il est de 4.20% ou de 4.50%, les intérêts sont calculés en tenant compte de ce nouvel indice.

   La modification de taux n'est accessible que sur les contrats à taux variable validés.

   Permet de définir que le numéro de contrat saisi est un numéro provisoire.

   Bouton présent dans la barre d'outils ; il permet de passer le contrat à l'état "validé".
Il faut que le contrat soit à l'état créé ("C") pour que le bouton soit accessible.
Réalise toutes les actions de la validation du contrat automatiquement.

   Bouton présent dans la barre d'outils ; il permet de changer l'état du contrat de "validé" à "créé".
Le contrat doit être à l'état validé ("V") et le paramètre AUTQLO occurrence CNTVAL doit être configuré pour permettre la dévalidation du contrat.
Réalise toutes les actions de la dévalidation automatiquement.

   Bouton présent soit dans le masque principal, soit dans la barre d'outils ; il permet de rattacher des fiches de location au contrat.
C'est possible seulement lorsque le contrat est à l'état créé ("C") et qu'il n'existe pas déjà de fiches de location rattachées au contrat.
Pour effectuer cette action, la transaction ouvre la consultation CLFLO.
Après le rattachement, les échéanciers contrat et location sont automatiquement générés.

   Cas particulier des contrats dont on ne connait pas forcément le taux (exemple le crédit-bail), après le rattachement, un échéancier vide est généré. Il faut saisir le plan des loyers, afin qu'un taux puisse être déterminé.

   Bouton présent soit dans le masque principal, soit dans la barre d'outils ; il permet d'enlever les fiches de location rattachées au contrat.
C'est possible seulement lorsque le contrat est à l'état créé ("C") et qu'il existe des fiches de location rattachées au contrat.
Si le contrat a généré les fiches de location automatiquement, elles sont supprimées.

   Permet de définir quel échéancier va être ouvert automatiquement.
Par défaut, si la valeur du paramètre n'est pas renseignée, c'est l'échéancier contrat (GLECHC) qui est ouvert automatiquement.