TARTE - Calcul des retenues

   Ce traitement a pour but de calculer la retenue sur les droits d'auteurs permettant de valoriser la provision pour retour.

   Deux types de provisions peuvent être calculées :
- la provision pour retour issue du taux de retenue de la collection ;
- la provision pour créances non soldées.
Une option au lancement du traitement, ainsi qu'une période en délimitent le champ d'action.

   La provision pour retour est possible en situation provisoire ou définitive. Le calcul provisoire permet plusieurs valorisations en cours d'année sur les données non finalisées. La version définitive est déclenchée une fois par an sur les valeurs figées de n-1.

   Fourchette de collections (GACOL) permettant la restriction des ouvrages (GAOUV) à traiter.

   Fourchette d'ouvrages (GAOUV) permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.

   Fourchette d'articles (GART) permettant la restriction des lignes de calcul de droits (GACAL) à traiter.

   Fourchette de tiers (GTIE) permettant la restriction des auteurs des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.

   Fourchette d'établissements permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.

   Les contrats à traiter sont donnés par la sélection d'une fourchette de contrats ou d'une liste de contrats.

   Fourchette de contrats proportionnels (GACDA) à traiter.
Cette fourchette est constituée d'une classe de contrats (GANCO), d'un numéro et d'un sous-numéro.

   Spécifie la liste des contrats (GALSC) à traiter.

   Ces fourchettes de dates permettent de sélectionner la période de recherche des lignes de calcul de droits (GACAL).

   En plus d'être utilisées dans la recherche, ces dates donnent la période de création des retenues dans les lignes de calcul de droits (GACAL).

   Cette soumission est commune à deux traitements :
- le calcul des retenues ;
- l'extourne des retenues.

   Dans le premier, seule la date de fin est utile. Elle donne la date limite de recherche des données concernant les créances.
Dans le deuxième, ces dates donnent la période de création des extournes de retenues dans les lignes de calcul de droits (GACAL).

   Cette option permet le choix entre les droits provisoires ou définitifs. Le calcul provisoire permet plusieurs valorisations en cours d'année sur les données non finalisées. La version définitive est déclenchée une fois par an sur les valeurs figées de n-1.

   Permet de choisir le mode d'exécution du traitement.
La simulation établit un compte rendu des actions réalisées sans valider les données dans la base de données. Elle permet de visualiser ce que va effectuer l'exécution.
L'exécution réalise les mêmes actions que la simulation. Elle traite réellement les données et les enregistre dans la base de données.

   Deux types de provisions peuvent être calculées :
- la provision pour retour issue du taux de retenue de la collection ;
- la provision pour créances non soldées.

   Paramètre technique permettant de sélectionner le mode de traitement réalisé par le programme. Une seule valeur possible : "EX" Extourne.
Les traitements paramétrés avec extourne permettent de réaliser la fonction inverse des traitements de calcul de retenue.

   Certains messages d'erreurs peuvent remonter directement depuis la base de données. Le paramétrage des select des propositions par défaut des évènements (GQAE) peut être à l'origine de ce disfonctionnement. Il faut revoir les conditions de ce paramétrage pour éviter ces messages.