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Droits d'auteurs

TAAPU - Apurement des à valoir

Sommaire

   Il s'agit de l'outil qui permet le traitement des soldes d'à valoir et du compte auteur.

   Les ventes de droits viennent combler le déficit créé par l'avance et le paiement de ces droits n'interviendra qu'une fois l'à valoir couvert.

   La couverture d'à valoir n'est pas obligatoirement gérée sur les ventes de tous les articles. Quand le contrat indique une couverture partielle, le détail des natures de droits est réalisé en comptabilité auxiliaire dans les pièces du compte auteur.
Le solde est alors calculé sur la somme des natures de droits impactées dans la couverture d'à valoir. Voir les natures de droits par mode de couverture (GAAMCA).

   Il est aussi possible de compenser les soldes d'à valoir et du compte auteur pour des dossiers différents. Pour cela, il faut que les dossiers aient le même dossier "père" sur le type de lien de compensation précisé dans la classe des contrats. Pour que cette option soit effective, il faut aussi définir un compte d'attente dans le type de ventilation comptable "QPCOMSOLD".


Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)


   Collection

   Fourchette de collections (GACOL) permettant la restriction des ouvrages (GAOUV) à traiter.


   Ouvrage

   Fourchette d'ouvrages (GAOUV) permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Comptes

   Fourchette de comptes permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Tiers

   Fourchette de tiers (GTIE) permettant la restriction des auteurs des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Etablissement

   Fourchette d'établissements permettant la restriction des contrats proportionnels (GACDA) à traiter.


   Date comptable de début de sélection des pièces auteur

   Permet de ne pas sélectionner les pièces de droits dont la date comptable est inférieure à la date soumise.


   Sélection contrats

   Les contrats à traiter sont donnés par la sélection d'une fourchette de contrats ou d'une liste de contrats.


   Contrat

   Fourchette de contrats proportionnels (GACDA) à traiter.
Cette fourchette est constituée d'une classe de contrats (GANCO), d'un numéro et d'un sous-numéro.


   Ou liste

   Spécifie la liste des contrats (GALSC) à traiter.


   Traitement

   Permet de choisir le mode d'exécution du traitement.
La simulation établit un compte rendu des actions réalisées sans valider les données dans la base de données. Elle permet de visualiser ce que va effectuer l'exécution.
L'exécution réalise les mêmes actions que la simulation. Elle traite réellement les données et les enregistre dans la base de données.


   Liste de pièces d'à valoir complémentaires

   Code d'une liste de pièces d'à valoir complémentaires à sélectionner.
En plus des pièces normalement sélectionnées par le traitement (pièces de l'exercice de l'année précédente), les pièces non soldées relatives au contrat traité et présentes dans cette liste seront également prises en compte quelles que soient leurs dates.

   Il est ainsi possible de prendre en compte des pièces d'à valoir comptabilisées sur l'exercice courant.


   Libellé

   Libellé de la future écriture comptable.


   Date comptable

   Date comptable de la future écriture.


   Liste des pièces générées

   Permet de récolter l'ensemble des pièces générées par le traitement.


   Effacement de la liste

   Permet de vider la liste des pièces générées avant de réaliser le traitement.


Actions réalisées par le traitement


Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)


   PCG


   PR1

   Ce paramètre est utilisé au moment de la comptabilisation. Un évènement est appelé pour créer les écritures comptables nécessaires.
Si la valeur de ce paramètre vaut :
- A : création de l'écriture comptable ;
- I : création des données dans l'évènement sans créer les données comptables finales.


   PRM

   La valeur de ce paramètre permet de préfixer les occurrences du paramètre CPTDAU (par exemple "APU" ou "APP"). Ce préfixe remplace "xxx" dans les occurrences xxxCPT, xxxDET, xxxEVT, xxxLIS, xxxPIE et xxxTVA.


Transactions associées

   TSATE - Sélection association tiers/établissement


   TSCPT - Sélection comptes


   TSDACDA - Sélection contrats


   TSDACOL - Sélection collection


   TSDAOUV - Sélection ouvrage


   TSDATBF - Sélection tiers bénéficiaire


   TSGEN - Sélection générale


   TSPIE - Sélection pièces


   TSTIE - Sélection des tiers


Paramètres

   CPTDAU - APUCPT


   CPTDAU - APUDET


   CPTDAU - APUEVT


   CPTDAU - APULIS


   CPTDAU - APUPIE


   CPTDAU - APUTVA