TAAPU - Actions réalisées par le traitement d'apurement des à valoir

   Les contrats ayant des ventes de droits dans la période sont sélectionnés pour comparer les soldes des pièces des comptes auteurs et d'à valoir.
Les fourchettes de sélection permettent, en les complétant par les formes sélection, d'effectuer un premier filtre sur les contrats à traiter.
La liste de contrats peut remplacer la sélection sur les fourchettes de contrats.

   Pour l'à valoir seules les pièces de l'année précédente sont prises en compte pour éviter de traiter les à valoir postérieurs aux derniers calculs de droits.
La période est définie par une fourchette de dates invisible aux utilisateurs. Ce sont des valeurs par défaut créées dans les critères de traitement (GCTR).

   Une fois les soldes calculés le montant est pris en compte dans un évènement comptable pour réduire petit à petit le reliquat d'à valoir. Une fois le solde atteint, la différence entre le reliquat d'à valoir et le montant des droits sera payée à l'auteur.

   La couverture d'à valoir n'est pas obligatoirement gérée sur les ventes de tous les articles. Quand le contrat indique une couverture partielle, le détail des natures de droits est réalisé en comptabilité auxiliaire dans les pièces du compte auteur.
Attention, c'est au moment de la comptabilisation des droits qu'est pris en compte le détail des natures de droits. Ce sont donc, les paramètres figés au moment du traitement de comptabilisation qui font fois et non la version de paramétrage modifiée lors de l'apurement.
Le solde est alors calculé sur la somme des natures de droits impactées dans la couverture d'à valoir. Voir les natures de droits par mode de couverture (GAAMCA).

   Il s'agit d'occurrences du paramètre CPTDAU.

   L'occurrence AGESSA donne des informations pour gérer les cotisations AGESSA.

   L'occurrence AUTRE donne des informations pour gérer les cotisations qui ne sont portées ni par l'AGESSA ni par la maison des artistes.

   L'occurrence DIFFUS donne des informations pour gérer les cotisations patronales.

   L'occurrence MDA donne des informations pour gérer les cotisations de la maison des artistes.

   L'occurrence NATION donne des informations pour gérer les adresses fiscales des auteurs.

   L'occurrence RF donne des informations pour gérer les relevés fiscaux des auteurs étrangers.

   L'occurrence RFTAXE donne des informations pour gérer les taux de retenue à la source des étrangers.

   L'occurrence S2062 donne des informations pour gérer les dispenses de précompte.

   L'occurrence STATIE donne la zone de stockage du statut de l'auteur.

   L'occurrence STASOC donne la zone de stockage du statut social.

   L'occurrence TVA donne des informations pour gérer la retenue à la source de TVA.

   L'occurrence xxxCOT donne le type de ventilation comptable nécessaire au schéma d'écriture des cotisations.

   L'occurrence xxxCPT donne le type de ventilation comptable nécessaire à la comptabilisation.
Cela indique quels comptes, postes et CGR vont être affectés au débit et au crédit pour le montant de l'échéance.

   L'occurrence xxxDET donne le type de ventilation comptable nécessaire au détail des apurements.

   L'occurrence xxxDIFF donne le type de ventilation comptable nécessaire au schéma comptable de la part diffuseur.
Le type de ventilation comptable mis dans la chaîne 1 indique quels comptes, postes et CGR vont être affectés pour le 1% diffuseur des auteurs cotisants à l'AGESSA.
La chaîne 2 indique le type de ventilation comptable pour le 1% diffuseur des auteurs cotisants à la maison des artistes.

   L'occurrence xxxEVT donne le nom de l'évènement comptable à utiliser.
Pour solder la pièce auteur, l'évènement précisé dans la chaîne 1 sera pris en compte. S'il n'est pas renseigné, il est remplacé par l'évènement standard nommé "QPDA"xxx"AU". Si vous souhaitez personnaliser cet évènement, il suffit de dupliquer l'évènement "QPDA"xxx"AU" pour créer "YDA"xxx"AU" en précisant l'évènement standard dans la zone "Evènement à recopier".
Pour solder la pièce d'à valoir, l'évènement précisé dans la chaîne 2 sera pris en compte, ou remplacé par l'évènement standard nommé "QPDA"xxx"AV" s'il n'est pas renseigné. Pour le personnaliser, même technique que pour l'évènement auteur.
C'est par cet évènement que le schéma de l'écriture comptable sera précisé.

   L'occurrence xxxLIS donne la liste de pièces nécessaire aux apurements.

   L'occurrence xxxPIE donne un champ des pièces nécessaire aux apurements, cotisations et provisions pour à valoir.

   L'occurrence xxxRAS donne le type de ventilation comptable nécessaire au schéma comptable de la retenue à la source des auteurs étrangers.

   L'occurrence xxxTVA donne un code TVA.
Ce code TVA peut être utilisé comme TVA par défaut si les comptes de l'écriture sont gérés en TVA obligatoire et où s'il n'y a pas de TVA gérée pour l'auteur.
Cette proposition par défaut peut également être réalisée dans les défauts de l'évènement.

   Pour l'écriture de "transformation" du solde débiteur du compte auteur en à valoir, le traitement utilise l'évènement standard "QPDAAPUAU" (Sauf si un évènement est précisé dans la chaîne 1 du paramètre CPTDAU occurrence "xxxEVT", ou qu'un évènement personnalisé se nommant "YDAAPUAU" existe).

   Pour l'écriture d'apurement classique (mono-contrat) du solde créditeur du compte auteur sur le compte d'à valoir, le traitement utilise l'évènement standard "QPDAAPUAV" (Sauf si un évènement est précisé dans la chaîne 2 du paramètre CPTDAU occurrence "xxxEVT", ou qu'un évènement personnalisé se nommant "YDAAPUAV" existe).

   Pour l'écriture de compensation de solde "multi-contrats", le traitement utilise l'évènement standard "QPDAAPUCOM" (Sauf si un évènement personnalisé se nommant "YDAAPUCOM" existe).
Pour activer cette dernière fonctionnalité, il faut définir le compte d'attente dans le compte crédit pour le type de ventilation "QPCOMSOLD".

   Remarque : Variables alimentées par l'étape EVT

   Remarque : Variables alimentées par l'étape EV1

   Remarque : Variables alimentées par l'étape EV2

   Remarque : Variables alimentées par l'étape EV3

   Remarque : Variables alimentées par l'étape EV4