Principe
Ce traitement a pour but de créer un contrat à partir d'un contrat ou plusieurs contrats à partir de contrats modèles contenus dans une liste.
Plusieurs options sont possibles :
- création d'un avenant ;
- création des bénéficiaires à partir des ayants droit en appliquant les taux définis. Voir la règle de gestion des ayants droit ;
- copie des échéances ou création à partir d'un modèle dans la gestion des échéances (GECH) ;
- imposer un taux de ventes normales pour la définition des ventes à taux réduit.
La réalisation de ces actions dépend des choix fait à la soumission.
Le traitement peut, en outre, insérer les contrats générés dans une liste, si elle est renseignée à la soumission.
De même, une liste de contrats en erreur peut être alimentée avec les contrats modèles pour lesquels une erreur est survenue lors de la génération du contrat dupliqué.
Contrat généré
Création avenant
Si demandée, à partir du contrat sélectionné, l'avenant est créé avec le même numéro de contrat sur un sous-numéro supérieur.
La demande de création d'avenant bloque les options suivantes :
- la classe ;
- l'ouvrage ;
- le tiers ;
- l'adresse ;
- le statut.
Les données dupliquées sont :
- l'en-tête du contrat à l'identique du contrat initial, mises à part les quelques exceptions ci-dessous :
. le sous-numéro incrémenté de 1 par rapport au dernier avenant existant sur ce contrat,
. les contrats initialement résiliés ont leurs informations de résiliation vidées,
. le statut de l'auteur est vérifié, car le contrat origine a pu être saisi sur un statut et ce dernier a évolué au cours du temps,
. les données de l'adresse et de la domiciliation ainsi que les tiers sont tous repris du tiers contractant,
. les champs définis dans les occurrences du paramètre DUPDACDA.
- les paramétrages de droits à l'identique du contrat sélectionné ;
- les paramétrages de provision pour retour égaux à ceux du contrat modèle ;
- le bénéficiaire égal à l'auteur qui signe le contrat, sauf si la case "Bénéficiaires issus des ayants droit" est cochée.
Bénéficiaires issus des ayants droit
Quand cette case est cochée, le traitement recherche les bénéficiaires sur la base de la donnée stockée sur les ayants droit. Pour plus de détails, voir la documentation sur la gestion des ayants droit.
Si cette option est cumulée avec la création d'avenant, alors les ayants droit proviennent du tiers bénéficiaire du contrat modèle.
Sinon, il faut saisir un nouveau tiers, une nouvelle adresse et un nouveau statut. Ils serviront de base de calcul aux ayants droit.
Options supplémentaires
Il est possible de choisir de nouvelles informations qui viendront s'insérer dans le contrat dupliqué. Il s'agit de :
- la classe ;
- l'ouvrage ;
- l'article ;
- le montant des échéances ;
- le tiers ;
- l'adresse ;
- le statut ;
- la date de remise des manuscrits.
Dans le cas d'un contrat proportionnel, il est possible de créer le nouveau contrat sans renseigner le montant de l'à valoir. Pour cela, il faut décocher la case "Recopie du montant de l'à valoir".
Données réinitialisées
Certaines données sont réinitialisées. Il s'agit :
- de la date de signature (elle peut être reprise avec la recopie des documents, selon la valeur du paramètre PR1) ;
- de la date de mise en exploitation ;
- de la date de remise des manuscrits (paramètre à saisir) ;
- des paramètres de la résiliation (date, code et motif) ;
- de l'état ;
- des tiers, adresses et domiciliation (en fonction du choix).
Création des documents
Si le contrat origine a des documents attachés, le traitement les copie sur le contrat destination lorsque les prérequis suivants sont respectés :
- le paramètre DEN associé au traitement est renseigné ;
- les entités des documents (GTDEN) associées au paramètre DEN du traitement sont également gérées sur les contrats ;
- les paramètres de synchronisation des entités des documents sont, dans l'ordre, soit "NUIDACDA", soit "NUMGTETS, CLADANCO, NUMDACDA et SNUDACDA" ;
- les types de document (GTDTY) sont, soit basés, soit centralisés avec les chemins à la valeur ".".
Ventes à taux réduit
Cette option permet de spécifier un pourcentage.
Il s'agit de calculer automatiquement le taux des paramétrages de droits des ventes à taux réduit à partir des taux des ventes normales lors de leur insertion.
Si le pourcentage n'est pas renseigné à la soumission du traitement, il est recopié à partir du pourcentage défini pour le contrat d'origine.
Ainsi chaque palier de ventes normales est copié dans les ventes à taux réduit en appliquant le pourcentage saisi.
Les paliers de ventes à taux réduit créés à partir des ventes normales n'apparaissent pas dans le compte-rendu, car générés par un mécanisme indépendant du traitement.
Si le pourcentage n'est ni renseigné à la soumission, ni défini pour le contrat d'origine, aucun palier pour les ventes à taux réduit ne sera automatiquement créé.
Si cependant il existe des paliers de ventes à taux réduit définis pour le contrat d'origine, ils seront recopiés, à moins que l'occurrence TARDAPAD du paramètre DUPDACDA ne soit créée.
Les lois qui régissent la gestion des ventes normales et des ventes à taux réduit sont définies dans le paramètre TCVDAPAD.
Echéances
La saisie d'un montant oblige la saisie des échéances. Elles peuvent être de deux ordres :
- saisie d'un modèle d'échéances ;
- copie du modèle d'échéances du contrat modèle.
Quand l'option "Echéance modèle" est choisie, le traitement recherche dans la gestion des échéances (GECH) et dans son détail (GECD), la façon de découper le montant total du contrat en autant d'échéances que précisées dans ce modèle.
Si la copie est choisie par l'utilisateur, le découpage intervient sur la base du contrat modèle.