GBNQ - Banques (comptes bancaires)

   Les banques correspondent aux divers comptes bancaires utilisés par l'établissement.

   Cette transaction utilise la "suppression logique".

   Identifiant de la banque. Cette codification est libre et peut être contrôlée par le rôle de la banque.

   Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé.

   Tiers (ou tiers-établissement) :

   Une banque est une domiciliation bancaire d'un tiers particulier. Ce tiers doit être défini comme ayant une nature égale à 'E' dans son association avec l'établissement dans GATE.

   Domiciliation :
      Permet la définition des données de la banque et en particulier de tout ce qui concerne le Relevé d'Identité Bancaire.

   Nom de la banque.

   Identifiant attribué par la banque auprès de ses clients qui permet leur identification lors des échanges de données sur support magnétique.

   Compte général qui identifie le compte bancaire.

   Numéro d'identification unique d'un créancier SEPA. En France, ce numéro est attribué par la Banque de France. C'est une donnée obligatoire pour faire du prélèvement SEPA.
L'identifiant créancier SEPA français (13 caractères) se base sur le NNE (identifiant spécifique pour les prélèvements nationaux) qui est encapsulé afin de répondre à la norme SEPA. Il comprend les éléments suivants :
a) le code pays "FR" ;
b) une clé de contrôle calculée sur les éléments a) et d) (2 caractères) ;
c) une extension, appelée code activité ("Creditor Business Code"), destinée à permettre au créancier d'identifier dans son organisation des lignes métiers, services de traitement ou autres. Cet élément n'est pas pris en compte dans le calcul de la clé, (Cf. b) (3 caractères). Ce code est géré par le créancier à sa convenance (par défaut, ou si le créancier ne souhaite pas utiliser de code activité, la valeur "ZZZ" est attribuée) ;
d) le NNE (Numéro National d'Emetteur), soit 6 chiffres.

   Données informatives non utilisées par le produit.

   Données informatives non utilisées par le produit.

   Zones éditées dans la bande de marquage des chèques lors d'impression sur fond vierge.

   Cette zone doit être renseignée avec 12 caractères numériques désignant les codes interbancaires servant à codifier des règles entre banques (zone 3 de la bande de marquage).

   Cette zone doit être renseignée avec 12 caractères numériques représentant les codes intérieurs de l'établissement tiré de chèques, lui permettant de marquer les identifiants du compte du tireur (zone 2 de la bande de marquage).

   Donnée permettant de regrouper des comptes bancaires appartenant à la même banque (enseigne commerciale bancaire). En positionnant la valeur testée 1 du paramètre AUTCPT occurrence TTIM à "R", vous pourrez ainsi générer des fichiers de virements par rôle de banques.

   Activation du module de rapprochement bancaire pour ce compte bancaire.

   Prérequis : un compte bancaire, identifié par un RIB ou par un IBAN, est égal à :
- une et une seule domiciliation bancaire pour le tiers-établissement (GTID) ;
- une et une seule banque (GBNQ) ;
- un et un seul compte général (512% dans GCPT).

   Date et utilisateur de la dernière clôture du rapprochement bancaire.

   Report de la banque, du guichet, du compte, de la clé RIB et du code IBAN de la domiciliation du compte bancaire lorsque la gestion du rapprochement a été activée.

   Indice utilisé dans l'édition des soldes et des intérêts s'il n'a pas été précisé à la soumission.

   Indice utilisé dans l'édition des soldes et des intérêts s'il n'a pas été précisé à la soumission.

   Indice utilisé dans l'édition de l'échelle d'intérêts.

   Indice utilisé dans l'édition de l'échelle d'intérêts.