Sommaire
Cette transaction permet la saisie d'informations complémentaires pour les tiers lorsqu'ils sont adhérents à une coopérative.
Cette transaction utilise la "suppression logique".
Données
Tiers
Code du tiers qui doit exister dans la gestion des tiers (GTIE).
Tiers non associé
A cocher si l'adhérent n'a pas souscrit de capital.
Mise en compte courant apports N
Permet d'automatiser la gestion des apports de l'année N en cas de convention de compte courant d'activité.
Mise en compte courant apports N+1
Permet d'automatiser la gestion des apports de l'année N+1 en cas de convention de compte courant d'activité.
Capital
Actualiser si maintien complémentaire
Sert à indiquer si le capital de l'adhérent est actualisé ou non selon la date de maintien complémentaire.
Calcul de capital
Le capital de l'adhérent est actualisé ou non selon cette option.
Date 1ère souscription
Permet de préciser la date de première souscription de capital.
Jeune agriculteur
Jeune agriculteur
A cocher si l'adhérent est un jeune agriculteur.
Date installation
Date d'installation en tant que jeune agriculteur.
Date signature plan prêt
Permet de préciser la date de la signature du prêt en tant que jeune agriculteur.
Date départ plan prêt
Permet de préciser la date de départ du prêt en tant que jeune agriculteur.
Date fin plan prêt
Permet de préciser la date de fin du prêt en tant que jeune agriculteur.
Retraité
Retraité
A cocher si l'adhérent est à la retraite.
Date départ
Permet de préciser la date de départ à la retraite.
Date de fin de maintien
Permet de préciser la date de fin de maintien au capital.
Date de fin de maintien complémentaire
Permet de préciser la date de fin de maintien complémentaire au capital.
Code INSEE commune naissance
Numéro de commune de naissance de l'adhérent attribué par l'INSEE.
Identifiant
Identifiants courts 1 à 10
Zones libres sur 2 caractères en majuscule.
Paramètres 1 à 10
Zones libres sur 10 caractères en majuscule.
Identifiants 1 à 5
Zones libres sur 20 caractères en majuscule.
Complément
Dates 1 à 5
Champs laissés libres à l'utilisateur.
Numériques 1 à 5
Champs laissés libres à l'utilisateur.
Libellés complémentaires 1 à 5
Zones libres sur 255 caractères.
Paramètres standard
Modifications périphériques
Réinitialisation du calcul du capital
Des actions sont réalisées lors de la modification d'une des données suivantes :
- CAAOAADH - Capital à actualiser si maintien compl. ;
- RETOAADH - Retraité ;
- DREOAADH - Date départ retraite ;
- DFCOAADH - Date de fin de maintien au capital ;
- DFOOAADH - Date de fin de maintien au capital complémentaire ;
- CAAOAADH - Capital à actualiser si maintien compl. ;
- JAGOAADH - Jeune agriculteur.
Pour réinitialiser le calcul du capital, les actions sont :
- passage de l'état à "C" (créé) et effacement du code et de la date de calcul du capital des lignes de détail de capital nécessaire (GADCCN) à l'état "T" (traité), pour le tiers, pour tous les établissements et toutes les catégories de parts sociales ;
- suppression du capital nécessaire par type de base (CADCNB) et par adhérent (CADCNA) aux états "C" et "T" (créé et traité), pour le tiers, pour tous les établissements et toutes les catégories de parts sociales ;
- suppression du capital à ajuster (GADCAA) à l'état "C" (créé), pour le tiers, pour tous les établissements et toutes les catégories de parts sociales.