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Finances

TEMB - Actions réalisées par le traitement des écritures issues des mouvements bancaires

Sommaire

Mouvements bancaires traités

   Le traitement sélectionne dans GMBQ des mouvements bancaires respectant les critères soumis et dont :
      - le type de mouvement bancaire est égal à "B" ;
      - l'état de rapprochement est égal à "N" ;
      - l'écriture générée et l'état d'intégration ne sont pas renseignés ;
      - un schéma comptable à l'état actif et de type non renseigné est défini dans GSCB pour le code interbancaire, l'établissement et la banque du mouvement (établissement et banque étant facultatifs).


Contrôle des droits de rapatriement et de rapprochement

   Lorsque vous avez demandé un rapatriement ou un rapprochement, pour chaque banque traitée, un contrôle est effectué dans GDBQ afin de vérifier que l'utilisateur de lancement bénéficie du droit de rapatriement des mouvements comptables ou du droit de rapprochement.


Détermination du schéma comptable

   Chaque mouvement bancaire traité donne lieu à la génération d'une écriture suivant un schéma comptable défini dans GSCB.
Ce schéma doit être à l'état actif, de type non renseigné et les conditions sur le libellé (appliquées au champ LIBOCMBQ), sur l'information (appliquées aux champs IN1OCMBQ, IN2OCMBQ, IN3OCMBQ et IN4OCMBQ) et sur les enregistrements 4 et 5 (ENROCMBQ, EN1OCMBQ à EN8OCMBQ) doivent être respectées.

   Il est déterminé selon l'ordre de priorité suivant :
- schéma comptable à l'état actif défini pour le code interbancaire, l'établissement et la banque du mouvement traité ;
- sinon, schéma comptable à l'état actif défini pour le code interbancaire et l'établissement du mouvement traité et la banque non renseignée ;
- sinon, schéma comptable à l'état actif défini pour le code interbancaire et la banque du mouvement traité et l'établissement non renseigné ;
- sinon, schéma comptable à l'état actif défini pour le code interbancaire du mouvement traité et l'établissement et la banque non renseignés.


Génération d'une écriture

   Une écriture est générée pour chaque mouvement bancaire traité avec les données suivantes :
- établissement : établissement du mouvement bancaire traité ;
- journal : journal du schéma comptable, si non renseigné, on propose le premier journal de saisie lié au compte de la banque ;
- type de mouvement : type de mouvement par défaut du journal ;
- date comptable : celle indiquée à la soumission, sinon date d'opération (ou date de valeur si le paramètre PR1 associé au traitement est égal à "O") du mouvement bancaire traité ;
- date de valeur : date de valeur du mouvement bancaire traité ;
- type de pièce : type de pièce du schéma comptable, sinon type de pièce par défaut du journal ;
- libellé : libellé du schéma comptable, sinon celui du mouvement bancaire traité ;
- libellé complémentaire : libellé complémentaire du schéma comptable ou reprise de l'information complémentaire (60 premiers caractères), indiquée dans le schéma comptable, du mouvement bancaire traité ;
- bordereau : écriture de banque du mouvement bancaire traité ;
- devise : devise de gestion du compte de la banque du mouvement bancaire traité si ce dernier est géré dans une devise particulière. Un cours est alors recherché suivant le mode de change par défaut du journal à la date comptable de l'écriture.

   Un premier mouvement comptable est généré sur le compte de la banque du mouvement bancaire traité avec les informations suivantes :
- établissement : établissement du mouvement bancaire traité ;
- numéro de mouvement comptable : compteur incrémenté de 10 en 10 ;
- montant débit : montant crédit du mouvement bancaire traité ;
- montant crédit : montant débit du mouvement bancaire traité ;
- CGR A : CGR A du schéma comptable, sinon CGR A à proposer du compte lorsque le compte n'est pas en CGR A interdit ;
- CGR B : CGR B du schéma comptable, sinon CGR B à proposer du compte lorsque le compte n'est pas en CGR B interdit ;
- poste : poste du compte lorsque le compte est suivi en analytique ;
- paramètre 1 à 15 : paramètre 1 à 15 du schéma comptable ;
- unité d'oeuvre : unité d'oeuvre du schéma comptable lorsque le compte est géré en unité d'oeuvre obligatoire (la quantité est alors renseignée à 0) ;
- rôle : positionné à "1" lorsqu'un rapatriement est demandé, sinon il n'est pas renseigné ;
- libellé : libellé du mouvement du schéma comptable ou reprise de l'information complémentaire (60 premiers caractères), indiquée dans le schéma comptable, du mouvement bancaire traité.

   Lorsque le compte de contrepartie du schéma comptable est renseigné, un deuxième mouvement comptable est généré sur ce compte avec les informations suivantes (le journal doit être en équilibre automatique lorsque ce compte n'est pas renseigné) :
- établissement : établissement du mouvement bancaire traité ;
- numéro de mouvement comptable : compteur incrémenté de 10 en 10 ;
- montant débit : montant débit du mouvement bancaire traité lorsque le compte n'est pas en TVA obligatoire ou facultative, sinon montant HT recalculé à partir du taux de TVA du code du schéma comptable ;
- montant crédit : montant crédit du mouvement bancaire traité lorsque le compte n'est pas en TVA obligatoire ou facultative, sinon montant HT recalculé à partir du taux de TVA du code du schéma comptable ;
- TVA : données renseignées lorsque le compte est en TVA obligatoire ou facultative avec un code TVA précisé dans le schéma comptable ;
- CGR A : CGR A du schéma comptable, sinon CGR A à proposer du compte lorsque le compte n'est pas en CGR A interdit ;
- CGR B : CGR B du schéma comptable, sinon CGR B à proposer du compte lorsque le compte n'est pas en CGR B interdit ;
- poste : poste du schéma comptable, sinon poste du compte lorsque le compte est suivi en analytique ;
- tiers : tiers du schéma comptable lorsque le compte est collectif ; Lorsque le tiers est générique il pourra être substitué selon des règles.
- paramètre 1 à 15 : paramètre 1 à 15 du schéma comptable ;
- unité d'oeuvre : unité d'oeuvre du schéma comptable lorsque le compte est géré en unité d'oeuvre obligatoire (la quantité est alors renseignée à 0) ;
- rôle : positionné à "1" lorsqu'un rapatriement est demandé, sinon il n'est pas renseigné ;
- libellé : libellé du mouvement du schéma comptable ou reprise de l'information complémentaire (60 premiers caractères), indiquée dans le schéma comptable, du mouvement bancaire traité.

   Lorsque le compte de contrepartie du schéma comptable est en TVA obligatoire ou facultative avec un code TVA renseigné dans le schéma comptable, un dernier mouvement comptable est généré à l'identique des autres mouvements comptables sur le compte de TVA du code du schéma comptable.


Validation des écritures

   Lorsqu'un rapatriement est demandé ou lorsque l'option de validation a été cochée à la soumission, les écritures générées sont automatiquement validées.


Rapatriement vers les mouvements bancaires

   Lorsque l'option a été cochée à la soumission, un mouvement bancaire est inséré dans GMBQ pour chaque écriture générée avec les données suivantes :
- numéro de fichier : un fichier est créé dans GFBQ de façon globale au traitement : tous les mouvements bancaires insérés portent sur le numéro de ce fichier ;
- numéro de mouvement bancaire : compteur incrémenté de 1 en 1 ;
- nom du fichier : "w" + numéro de job + ".lis" ;
- type de mouvement bancaire : "C" ;
- origine : "G" ;
- établissement : établissement traité ;
- banque : banque traitée ;
- CIB personnalisé : CIB traité ;
- date d'opération : date comptable de l'écriture générée ;
- date de valeur : date de valeur de l'écriture générée ;
- libellé : libellé de l'écriture générée ;
- montant débit : montant crédit du mouvement bancaire à l'origine de l'écriture générée ;
- montant crédit : montant débit du mouvement bancaire à l'origine de l'écriture générée ;
- informations complémentaires 1 : numéro de l'écriture générée ;
- informations complémentaires 2 : numéro du mouvement avec le compte de banque dans l'écriture générée.


Rapprochement automatique

   Lorsque l'option a été cochée à la soumission, le mouvement bancaire initial et le mouvement bancaire rapatrié sont rapprochés ensemble.
Les données suivantes sont positionnées dans GMBQ sur les deux mouvements :
- état de rapprochement : "R" ;
- code rapprochement : compteur automatique ;
- type : "A" ;
- transaction : "OCTEMB" ;
- utilisateur : utilisateur de lancement du traitement ;
- date : date de traitement.

   L'état de rapprochement des mouvements bancaires de type comptable peut être reporté au niveau du champ "Lettrage" des mouvements comptables (GMVC) en fonction du paramètre AUTRAP occurrence MAJECR.


Marquage des mouvements bancaires traités

   Les mouvements bancaires correctement traités sont marqués de la façon suivante :
- écriture : numéro de l'écriture générée ;
- état d'intégration : "I".


Substitution d'un tiers générique

   Prérequis à la fonctionnalité :
   - disposer du Module "Rapprochement bancaire, tiers générique" ;
   - uniquement sur des mouvements bancaires de type "B" ;
   - le compte de contrepartie du schéma comptable doit être renseigné et être collectif ;
   - le tiers du schéma comptable doit être générique : sa nature dans GTIE doit être positionnée à "G".

   Les règles définies dans GRTI pour l'établissement, la banque et le CIB personnalisé du mouvement bancaire traité vont être appliquées selon l'ordre de la séquence afin de déterminer le tiers lié au mouvement.
Possibilité de définir des caractères spéciaux à éliminer lors de la réalisation des correspondances : paramètre CHPRAP.
Possibilité de collecter les pièces générées dans des listes : paramètre AUTRAP, occurrence LISTE.
Possibilité de faire suivre le code de la règle qui a permis d'établir la correspondance dans une zone du mouvement généré : paramètre AUTRAP, occurrence SUIRTI.
Lorsqu'une correspondance est établie, le nombre et la date de dernière utilisation de la règle sont mis à jour.


Règles liées à l'entité pièce "OCPIE" et dont le type n'est pas renseigné (pièces non soldées)

Recherche d'une pièce :
   - sur la fourchette de comptes de la règle sinon sur le compte de contrepartie ;
   - non soldée ;
   - dans la devise du compte de banque s'il est géré dans une devise particulière ;
   - dont le solde est égal au montant du mouvement bancaire lorsque le contrôle de cohérence des montants est coché dans la règle ;
   - dont le champ de l'entité est contenu dans le champ du mouvement bancaire en valeur exacte ou approximative selon la règle.
Si plusieurs pièces sont trouvées sur des tiers différents : le tiers générique n'est pas substitué.
Sinon, le tiers générique est substitué ; le compte est repris de la première pièce en correspondance. L'adresse et la domiciliation bancaire sont reprises de la pièce selon la règle.

Un rapprochement entre la ou les pièces trouvées et la pièce générée est effectué selon la règle :
   - rapprochement multiple non coché :
      rapprochement effectué uniquement pour des pièces dont le solde est supérieur ou égal au montant du mouvement bancaire.
      (si plusieurs pièces d'un même tiers sont trouvées, on prend celle qui se rapproche le plus du montant du mouvement bancaire).
   - rapprochement multiple coché :
      rapprochement de toutes les pièces ayant la meilleure correspondance jusqu'à épuisement du solde de la pièce générée (pièces ayant le même compte que celui de la première pièce en correspondance).
   - rapprochement multi-établissements coché :
      rapprochement de toutes les pièces portant sur les établissements sélectionnés ayant la meilleure correspondance jusqu'à épuisement du solde de la pièce générée (pièces ayant le même compte que celui de la première pièce en correspondance).
Si une des données entre l'établissement, la devise ou le compte est différente entre l'encaissement et la facture, des écritures de consommation sont générées.

            Ecriture de consommation de la facture

            Création d'un en-tête d'écriture avec les données suivantes :
            - établissement : celui de la facture ;
            - journal : donné par la chaîne 1 du paramètre AUTRAP occurrence JRN dans le cas où l'encaissement et la facture sont sur le même établissement, sinon il est donné par la chaîne 2 du même paramètre ;
            - date comptable : date comptable de l'encaissement. Lorsque le journal est fermé à cette date, l'écriture est générée à la date d'ouverture du journal ;
            - bordereau, référence externe, libellé et libellé complémentaire : données reprises de l'encaissement ;
            - type de mouvement : celui de la facture ;
            - type de pièce : celui du journal ;
            - date d'émission, date d'échéance, date de valeur, dossier : données reprises de la facture en fonction de GREI pour la transaction OCIREN ;
            - devise : celle de la facture : le cours est celui calculé et indiqué dans la forme détail "Cours" (cours à la date de l'encaissement) ;
            - devise origine : celle de la facture.

            Un premier mouvement est généré sur le compte et le tiers de la facture du montant du rapprochement facture indiqué.
            Les données paramétrées dans GREI peuvent être reprises ou non de la facture. Les autres données ne sont pas renseignées.
            La zone de marquage définie au niveau du paramètre AUTCPT occurrence ENGRAP est alimentée avec l'établissement, le numéro et l'échéance de la pièce d'encaissement.
            Un mouvement d'équilibre est généré sur le compte de contrepartie du journal s'il est renseigné. Autrement, le journal doit être en équilibrage automatique.

            Une association de pièces est créée pour rapprocher cette écriture à la facture.

            Ecriture de consommation de l'encaissement

            Création d'un en-tête d'écriture avec les données suivantes :
            - établissement : celui de l'encaissement ;
            - journal : donné par la chaîne 1 du paramètre AUTRAP occurrence JRN dans le cas où l'encaissement et la facture sont sur le même établissement, sinon c'est le journal de destination donné par GJRA avec comme établissement d'origine celui de la facture, journal d'origine celui donné par la chaîne 2 du même paramètre et comme établissement de destination celui de l'encaissement ;
            - date comptable : date comptable de l'encaissement. Lorsque le journal est fermé à cette date, l'écriture est générée à la date d'ouverture du journal ;
            - devise : celle de l'encaissement : le cours est celui calculé et indiqué dans la forme détail "Cours" (cours à la date de l'encaissement) ;
            - les autres données sont reprises de l'écriture d'encaissement.

            Un premier mouvement est généré sur le compte et le tiers de l'encaissement du montant du rapprochement paiement indiqué.
            Les données du mouvement sont reprises de l'encaissement.
            La zone de marquage définie au niveau du paramètre AUTCPT occurrence ENGRAP est alimentée avec l'établissement, le numéro et l'échéance de la pièce de consommation de la facture.
            Un mouvement d'équilibre est généré sur le compte de contrepartie du journal s'il est renseigné. Autrement, le journal doit être en équilibrage automatique.

            Une association de pièces est créée pour rapprocher cette écriture à l'encaissement.

Si aucune correspondance n'a été établie, lorsque la recherche sur les journaux de banque est cochée, on recherche une pièce :
   - sur la fourchette de comptes de la règle sinon sur le compte de contrepartie ;
   - sur le journal de banque de l'écriture en cours de génération ;
   - dont la date comptable est supérieure ou égale à la date du jour moins le nombre de mois indiqué dans le paramétrage AUTRAP-DATE (valeur 1) ;
   - dont le champ de l'entité est contenu dans le champ du mouvement bancaire en valeur exacte ou approximative selon la règle.
Si plusieurs pièces sont trouvées sur des tiers différents : le tiers générique n'est pas substitué.
Sinon, le tiers générique est substitué ; le compte est repris de la première pièce en correspondance. L'adresse et la domiciliation bancaire sont reprises de la pièce selon la règle.


Règles liées à l'entité pièce "OCPIE" et dont le type est à "S" (pièces soldées)


Attention : règles pouvant balayer des volumes de pièces importants ; à utiliser en ultime règle afin de prévenir tout problème de performance.

Recherche d'une pièce :
   - sur la fourchette de comptes de la règle sinon sur le compte de contrepartie ;
   - soldée et dont la date de solde est supérieure ou égale à la date du jour moins le nombre de mois indiqué dans le paramétrage AUTRAP-DATE (valeur 2) ;
   - dans la devise du compte de banque s'il est géré dans une devise particulière ;
   - dont le champ de l'entité est contenu dans le champ du mouvement bancaire en valeur exacte ou approximative selon la règle.
Si plusieurs pièces sont trouvées sur des tiers différents : le tiers générique n'est pas substitué.
Sinon, le tiers générique est substitué ; le compte est repris de la première pièce en correspondance. L'adresse et la domiciliation bancaire sont reprises de la pièce selon la règle.


Règles liées à l'entité tiers "OETIE"

Recherche d'un tiers :
   - à l'état actif : "A" ;
   - rattaché à l'établissement dans GATE pour un collectif égal à celui du compte de contrepartie ;
   - dont le champ de l'entité est contenu dans le champ du mouvement bancaire en valeur exacte ou approximative selon la règle.
Si plusieurs correspondances sont trouvées : le tiers générique n'est pas substitué.
Sinon, le tiers générique est substitué.


Règles liées à l'entité adresse "OETIA"

Recherche d'une adresse :
   - à l'état actif : "A" ;
   - dont le tiers est rattaché à l'établissement dans GATE pour un collectif égal à celui du compte de contrepartie ;
   - dont le champ de l'entité est contenu dans le champ du mouvement bancaire en valeur exacte ou approximative selon la règle.
Si plusieurs correspondances sont trouvées : le tiers générique n'est pas substitué.
Sinon, le tiers générique est substitué. Lorsqu'une seule adresse permet d'établir la correspondance, elle est affectée à la pièce générée.


Règles liées à l'entité adresse "OETID"

Recherche d'une domiciliation bancaire :
   - à l'état actif : "A" ;
   - dont le tiers est rattaché à l'établissement dans GATE pour un collectif égal à celui du compte de contrepartie ;
   - dont le champ de l'entité est contenu dans le champ du mouvement bancaire en valeur exacte ou approximative selon la règle.
Si plusieurs correspondances sont trouvées : le tiers générique n'est pas substitué.
Sinon, le tiers générique est substitué. Lorsqu'une seule domiciliation bancaire permet d'établir la correspondance, elle est affectée à la pièce générée.

Après l'application de toutes les règles, si aucune substitution n'a pu être effectuée : le mouvement est généré avec le tiers générique et quelles que soient les options de la soumission, l'écriture n'est ni validée ni rapatriée vers le rapprochement bancaire.
Les écritures créées avec un tiers générique peuvent déclencher la tâche collaborative QPOCECR0004 si un évènement lui est associé.