Sommaire
Cette transaction permet la saisie des échéances de paiement des abonnements.
Lors du traitement de facturation des abonnements (TFAA), les échéances des abonnements sont reprises sur les commandes générées pour facturation et sont visibles dans la gestion des échéances des commandes (GCVE).
Lors de la création d'un abonnement, les échéances peuvent être créées par défaut à partir de la condition de paiement pour facturation de l'abonnement, en fonction de l'occurrence CREABE du paramètre AUTSVABO. Ces échéances restent modifiables.
Sinon, les échéances ne sont pas générées et sont saisies manuellement.
Données
Echéance
L'échéance est composée du code de l'échéance et du numéro de l'échéance détail. Le numéro détail est utilisé pour gérer les échéances scindées, par exemple, paiement de 15% de la commande à 30 jours, 30% à 45 jours et 55% à 60 jours.
Il est interdit de faire référence à plusieurs codes échéance sur un même abonnement.
Proposition par défaut du mode de paiement (mode de règlement, délai, date), du pourcentage et de la retenue de garantie de l'échéance à partir de la définition faite dans les échéances (GECH).
Conditions particulières
Indique si le détail d'échéance est ou n'est pas une condition particulière (retenue de garantie ou paiement en direct). Les valeurs sont les occurrences du paramètre RGTSGECD.
Lors de la génération des commandes de ventes pour facturation, si une retenue de garantie est définie, le compte de l'échéance est proposé à partir du compte de retenue de garantie défini dans la gestion des comptes collectifs par classe de ventes (GCCOV), sinon il est proposé à partir du compte collectif défini dans cette même gestion.
Mode de paiement
Mode
Délai
Date
Calcul
Pourcentage
Dans la majorité des cas, ce pourcentage indique la part du montant net à payer de la commande (générée pour facturation de l'abonnement) qui sera à régler.
Dans des cas particuliers, ce pourcentage peut ne pas être significatif car le montant de l'échéance aura été préalablement établi et ne correspond pas à l'application d'un pourcentage sur le montant net à payer de la commande (générée pour facturation de l'abonnement).
Montant
Plusieurs possibilités :
- le montant est calculé lors de la valorisation de la commande (générée pour facturation de l'abonnement) et lors de la facturation en appliquant le pourcentage au net à payer de la commande (générée pour facturation de l'abonnement) ;
- le montant est saisi, le pourcentage n'est pas forcément significatif. Il n'est pas recalculé lors de la valorisation.
Date d'échéance
Plusieurs possibilités :
- la date est calculée automatiquement lors de la valorisation de la commande (générée pour facturation de l'abonnement) et lors de la facturation en fonction du mode de paiement (délai et date) ;
- la date est saisie, le mode de paiement (délai et date) peut ne pas être significatif. Elle n'est pas recalculée lors de la valorisation ni lors de la facturation.
Type de collectif
Ce doit être un collectif client. Les valeurs sont les occurrences du paramètre COLOETIE.
S'il n'est pas renseigné, le traitement de facturation des abonnements (TFAA) viendra compléter cette information sur les échéances des commandes générées à partir du type de collectif paramétré pour le client.
Domiciliation
La domiciliation doit être définie pour le tiers de facturation ou pour le tiers de paiement de l'abonnement, ceci selon le tiers principal choisi pour les écritures comptables. Ce choix est fait dans le paramétrage des types de transfert en comptabilité (GTVCV). Par défaut, la domiciliation est contrôlée avec le tiers de facturation.
Si elle n'est pas renseignée, le traitement de facturation des abonnements (TFAA) viendra compléter cette information sur les échéances des commandes générées à partir de la domiciliation bancaire paramétrée pour le client.
Tiers associé
Tiers associé à l'échéance qui est repris sur l'échéance de la commande générée pour facturation de l'abonnement.
Adresse du tiers
Il s'agit de l'adresse associée au tiers de l'échéance. Elle est reprise sur l'échéance de la commande générée pour facturation de l'abonnement.
Comptabilisation
Si le compte collectif, le CGR A et le CGR B ne sont pas renseignés, le traitement de facturation des abonnements (TFAA) viendra compléter ces informations sur les échéances des commandes générées à partir des comptes collectifs paramétrés pour la classe de la commande (GCCOV).