TGFCSA - Trt de génér. de factures de co/sous-traitance

   Ce traitement permet, lorsque des co-traitants/sous-traitants interviennent pour un fournisseur :

• de déduire, sur la facture du fournisseur titulaire, la part de chaque co-traitant/sous-traitant, ceci par la création d'une ou plusieurs lignes négatives ;
• de créer une facture directe positive (facture sans commande) pour chaque co-traitant/sous-traitant.

   Les deux phases du traitement peuvent être dissociées.
Dans un premier temps, possibilité de générer les lignes négatives, de les vérifier et de valoriser la facture du titulaire, puis de générer la ou les factures de co-traitance/sous-traitance.

   Dès qu'une facture est générée pour un co-traitant/sous-traitant, le suivi des factures (CSVFA) est alimenté afin de pouvoir consulter, pour une facture d'un fournisseur titulaire, les factures de co-traitants/sous-traitants générées.

   Permet de sélectionner un ensemble de factures à traiter à partir de leur numéro.

   Permet de sélectionner les factures à traiter se rapportant à un ou plusieurs établissement(s).

   Numéro de facture à attribuer à la facture du co-traitant/sous-traitant générée.
Ce numéro n'est pris en compte que si le paramétrage (occurrence SAINUM du paramètre AUTSAFAA) indique que la numérotation des factures est manuelle. Il doit alors être obligatoirement saisi.

   Permet d'indiquer quel type de traitement va être effectué :
- Lignes négatives : le traitement effectue uniquement la création des lignes négatives sur la facture du titulaire, permettant ainsi de déduire la part du co-traitant/sous-traitant.
En fonction de la valeur testée 1 de l'occurrence CDENEG du paramètre AUTSACSF, les lignes négatives peuvent être créées sur la même commande que celle du titulaire ou sur une nouvelle commande de facturation directe associée à la facture du titulaire.
Cependant, dans le cas de co-traitance/sous-traitance totale (et donc d'une facture de titulaire avec un montant égal à zéro), il est impératif de déduire la part du co-traitant/sous-traitant sur une nouvelle commande de facturation directe associée à la facture du titulaire ;
- Lignes positives : le traitement effectue la création des factures directes positives pour chaque co-traitant/sous-traitant ;
- Les deux : le traitement effectue la création des lignes négatives sur la facture du titulaire, permettant ainsi de déduire la part du co-traitant/sous-traitant et la création des factures directes positives pour chaque co-traitant/sous-traitant.

   Accessible uniquement si le type de traitement est égal à "Lignes négatives" ou "Les deux" et si la valeur testée 1 de l'occurrence CDENEG du paramètre AUTSACSF indique que les lignes négatives permettant de déduire la part du co-traitant/sous-traitant doivent être créées sur une nouvelle commande associée à la facture du titulaire.

   Permet de renseigner la classe d'achats (GNCA) de facturation directe pour les lignes négatives.

   Accessible uniquement si le type de traitement est égal à "Lignes positives" ou "Les deux".
Permet de renseigner la classe d'achats (GNCA) de facturation directe pour les factures directes des co-traitants/sous-traitants.

   Si cette case est cochée, la facture du titulaire est valorisée en prenant en compte les nouvelles lignes négatives permettant de déduire la part du co-traitant/sous-traitant. La valorisation de la facture du titulaire doit être sans anomalie afin que le reste du traitement puisse s'effectuer.
Si la valorisation de la facture du titulaire est erronée et si le type de traitement est égal à :
- "Lignes négatives" : la génération des lignes négatives sur la facture du titulaire n'est pas validée ;
- "Lignes positives" : la génération de la facture du co-traitant/sous-traitant ne s'effectue pas ;
- "Les deux" : la génération des lignes négatives sur la facture du titulaire n'est pas validée et la génération de la facture du co-traitant/sous-traitant ne s'effectue pas.

   Accessible uniquement si le type de traitement est égal à "Lignes positives" ou "Les deux".
Si cette case est cochée, les documents associés à la facture du titulaire sont copiés sur la facture du co-traitant/sous-traitant.
Ne peuvent être copiés que les documents dont le format de l'identifiant est conforme à l'entité de document (GTDEN) livré en standard (ACHAT FACTURE) : établissement concaténé au numéro de facture.

   Accessible uniquement si le type de traitement est égal à "Lignes positives" ou "Les deux".
Permet de préciser comment vont être renseignées les différentes dates de la facture du co-traitant/sous-traitant : date de facture, date comptable et date de réception facture.

   Si la valeur pour l'affectation de la date de facture est égale à :
- facture origine : la date de facture de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date de facture de la facture du titulaire ;
- date du jour : la date de facture de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date du jour ;
- manuelle : la date de facture de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date de facture saisie à la soumission.

   Si la valeur pour l'affectation de la date comptable est égale à :
- facture origine : la date comptable de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date comptable de la facture du titulaire ;
- date du jour : la date comptable de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date du jour ;
- manuelle : la date comptable de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date comptable saisie à la soumission.

   Si la valeur pour l'affectation de la date de réception facture est égale à :
- facture origine : la date de réception de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date de réception de la facture du titulaire ;
- date du jour : la date de réception de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date du jour ;
- manuelle : la date de réception de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la date de réception saisie à la soumission.

   Accessible uniquement si le type de traitement est égal à "Lignes positives" ou "Les deux".
Permet de préciser comment va être renseignée la référence de la facture du co-traitant/sous-traitant générée.

   Si la valeur pour l'affectation de la référence est égale à :
- manuelle : la référence de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la référence saisie à la soumission ;
- numéro de facture : la référence de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale au numéro de la facture du titulaire auquel est ajouté le préfixe saisi à la soumission ;
- référence : la référence de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant est égale à la référence de la facture du titulaire à laquelle est ajouté le préfixe saisi à la soumission.

   Permet d'indiquer la référence de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant dans le cas où l'affectation est manuelle.

   Permet de préfixer la référence de la facture générée pour le co-traitant/sous-traitant dans le cas où celle-ci est affectée à partir du numéro de facture ou de la référence de la facture du titulaire.

   Lors de la création des échéances des commandes directes pour les factures de co-traitant/sous-traitant, ce paramètre indique comment est renseigné le compte des échéances (GCAE).
Si la valeur vaut :
- "N" : le compte des échéances est égal au compte proposé par défaut ;
- "O" : le compte des échéances est proposé à partir des exceptions sur compte (GCPTA) définies pour le compte proposé par défaut.