Sélection des à valoir
Les fourchettes de sélection permettent, en les complétant par les formes sélection, d'effectuer un premier filtre sur les contrats à traiter.
La liste de contrats peut remplacer la sélection sur les fourchettes de contrats.
Pour chaque contrat, le traitement regarde le solde d'à valoir et le solde des droits calculés. Quand l'à valoir n'est pas couvert par les droits, il faut passer une écriture de dépréciation de ce reliquat. Ces soldes sont recherchés dans les pièces comptables.
Comment apprécier la couverture ?
Pour réaliser ce calcul, les paramètres PRM, PR2 et PR3 associés au traitement sont utilisés.
- PR2 permet de déduire le compte auteur. Il peut être créditeur ou débiteur. Débiteur, il augmente le reliquat d'à valoir. Créditeur, il diminue le solde de l'avance versée.
Le compte d'à valoir est également retrouvé à partir du PR2.
- PR3 participe à la recherche des soldes de provision de droits. Il s'agit des droits provisoires n-1 calculés tout au long de l'année.
Nous recherchons le solde du compte d'à valoir pour savoir s'il y a un reliquat ou non. Le calcul réalisé est donc la somme des soldes du compte d'à valoir moins les soldes du compte auteur. Le compte auteur représente la somme des droits provisoires de l'année n-1 + les reliquats des droits définitifs non réglés des années précédentes.
Nous prenons en compte les droits provisoires n-1 car le calcul de la dépréciation d'à valoir est toujours antérieur au paiement des droits. Au moment du traitement, les droits définitifs ne sont pas calculés et encore moins comptabilisés.
La couverture d'à valoir n'est pas obligatoirement gérée sur les ventes de tous les articles. Quand le contrat indique une couverture partielle, le détail des natures de droits est réalisé en comptabilité auxiliaire dans les pièces du compte auteur.
Le solde est alors calculé sur la somme des natures de droits impactées dans la couverture d'à valoir. Voir les natures de droits par mode de couverture (GAAMCA).
- PRM indique au traitement où sont stockées les natures de droits dans la pièce comptable.
Le détail du paramétrage est indiqué dans les paragraphes "Paramètres associés au traitement" et "Paramètres".
Traitement et mises à jour
Quand le reliquat d'à valoir est différent de zéro, le traitement vérifie :
- La date de parution de l'ouvrage : elle est recherchée à partir de l'article référencé dans le contrat. En effet, on considère que l'article du contrat est le premier article et que sa date de parution référence la parution de l'ouvrage.
Pour les articles, cette date est stockée dans une rubrique définie par l'occurrence DATEPAR du paramètre AUTDAU.
- La date du premier à valoir pour ce contrat. Elle est recherchée dans les échéances du contrat. La plus petite date d'échéance réglée est utilisée dans ce cas.
Avec le reliquat d'à valoir, la date de parution de l'oeuvre et l'âge de l'à valoir, une règle de calcul de dépréciation peut être appliquée :
Un élément des évènements est utilisé pour calculer la dépréciation et la comptabiliser. Cet évènement est paramétré dans l'occurrence PAVEVT du paramètre CPTDAU où "PAV" est le préfixe donné par le paramètre PRM associé au traitement.
Le schéma comptable est, quant à lui, défini par un type de ventilation comptable (GATVC). Cette donnée est référencée dans l'occurrence PAVCPT du paramètre CPTDAU.
A titre d'exemple une règle de dépréciation pourrait être :
- Pour les ouvrages parus ; 60% s'il est paru entre 3 et 12 mois, 80% entre 1 et 2 ans, 100% au-delà ;
- Ouvrages non parus ; 5% si l'à valoir date de moins d'un an, 30% entre 12 et 24 mois, 50% entre 24 et 36 mois, 70% entre 36 et 48 mois, 80% entre 48 et 60 mois, 90% entre 60 et 72 mois et 100% au-delà.