L'objectif est de consulter un contrat de droits d'auteurs avec ses éléments de rémunération, son ouvrage, sa collection, ses bénéficiaires et les données concernant l'établissement juridique émetteur.
Le but final étant de permettre une fusion vers un document Word. Ceci nécessite une personnalisation de la transaction.
Pour pouvoir fonctionner, cette consultation est soumise à un paramétrage de fusion (GAFUS). De plus, il faut prévoir un ou plusieurs modèle de fusion de type standard.
La correspondance entre le modèle Word et les champs de fusion se fait par les noms techniques des colonnes. Pour les retrouver, effectuer un export de données en choisissant l'option "Nom des colonnes".
Dans la grille la colonne "Numéro de tableau" permet d'ordonner les tableaux dans la construction du modèle de fusion.
Sélection
Etablissement
Classe de contrats
Le contrat est défini par la classe, le numéro et le sous-numéro.
Un même numéro de contrat peut avoir plusieurs sous-numéros. Ils représentent alors les avenants du contrat.
Numéro de contrat
Sous-numéro de contrat
Données visualisées
Contrat
Titre original
Affichage du titre original de l'ouvrage.
Nom
Nom et adresse du tiers contractant en vue de la fusion.
Montant en lettres
A valoir traduit en lettres.
Etablissement
Conditions générales
Droits
Comptabilisation
Paramètres standard
Résiliation
Tiers et adresses
Nom
Nom de l'auteur représenté.
Zone libre 1
Zone utilisateur laissée libre.
Cette zone peut également correspondre, pour les personnes physiques, au numéro de sécurité sociale de l'auteur en vue de la fusion.
Il s'agit d'une donnée sensible soumise au règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD).
SIRET
SIRET de l'auteur quand il s'agit d'une société.
Droits numériques
Boutons poussoirs
Rechercher
Pour construire les éléments de la fusion, il faut utiliser cette fonctionnalité pour rechercher. La recherche standard n'est pas suffisante.