Sommaire
Cette transaction permet de générer les schémas de comptabilisation des abonnements (GABOC) à partir d'une saisie de montants HT auxquels on a appliqué différents secteurs de prorata de TVA.
Données
Etablissement
Etablissement pour lequel l'abonnement est défini.
Abonnement
Identifiant de l'abonnement.
Sous-numéro
Le sous-numéro est affecté automatiquement à la création d'une nouvelle ligne de données.
Il permet de définir plusieurs lignes de données pour chaque abonnement.
Paramétrage des mouvements
Les champs de ce groupe caractérisent les mouvements comptables à constituer pour chaque échéance de l'abonnement.
Type
Le paramétrage peut porter sur deux types :
- A : les mouvements d'abonnement ;
- C : les mouvements de contrepartie.
Compte d'abonnement
Numéro de compte qui sera associé aux mouvements.
Montant HT
Montant HT du mouvement.
TVA
Le code TVA permet de déterminer un secteur de prorata de TVA et ainsi de calculer le montant HT à traiter.
Il n'est pas utilisé ensuite lors de l'intégration dans la transaction de comptabilisation des abonnements (GABOC).
Clé
Clé de répartition (GCRCO) permettant d'effectuer une ventilation analytique des mouvements et une ventilation sur différents secteurs de prorata de TVA.
CGR A
CGR A qui doit être affecté aux mouvements.
CGR B
CGR B qui doit être affecté aux mouvements.
Poste
Poste qui doit être affecté aux mouvements.
Le poste ne peut être défini que si un CGR A ou un CGR B est renseigné.
Taux
Taux du code de TVA.
Montant TVA
Il est égal au montant HT auquel on applique le taux du code de TVA.
Secteur
Il est déterminé selon le mode du code de TVA.
Taux non récupérable
Taux de prorata de TVA non récupérable déterminé dans GPTV à la date de début d'abonnement.
TVA non récupérable
Il est égal au montant TVA auquel on applique le taux de TVA non récupérable.
Montant HT à traiter
Il est égal au montant HT auquel on ajoute le montant de TVA non récupérable.
Tiers concerné
Ce tiers sera affecté au tiers concerné de la pièce du mouvement généré.
Tiers associé
Ce tiers sera affecté au tiers associé de la pièce du mouvement généré.
Libellé
Libellé qui doit être affecté aux mouvements.
Dossier
Dossier qui doit être affecté aux mouvements.
Informations statistiques / paramètres
Valeurs qui seront affectées aux paramètres 1 à 15 des mouvements.
Paramètres standard
Etat
Identifiants
Identifiants courts
Valeurs qui seront affectées aux identifiants courts 1 à 4 des mouvements.
Identifiants
Valeurs qui seront affectées aux identifiants 1 à 4 des mouvements.
Identifiants longs
Valeurs qui seront affectées aux identifiants longs 1 et 2 des mouvements.
Numériques
Valeurs qui seront affectées aux numériques 1 et 2 des mouvements.
Dates
Valeurs qui seront affectées aux dates 1 et 2 des mouvements.
Recopie
Permet de créer la pré-comptabilisation à partir d'un autre abonnement.
Les clés de répartition utilisées sur l'abonnement à recopier doivent être réappliquées à l'issue de la recopie.
Boutons poussoirs
Appliquer
Applique la règle de répartition.
Intégrer
Permet d'intégrer la pré-comptabilisation dans GABOC.
Elle peut être effectuée en pourcentage ou en quantité selon l'occurrence INTABP du paramètre AUTCPT.
La chaîne 1 du type permet d'indiquer un code de TVA non traité à positionner sur les comptes en TVA obligatoire.
Exemple 1 : saisie sans clé de répartition
Compte CGRA Type HT Code Taux Montant TVA Secteur Taux et montant non récupérable HT à traiter
606100 CGR1 C 1000 5101 20% 200 S1 10% 20 1020
606100 CGR2 C 3000 5102 20% 600 S2 30% 180 3180
488600 A 4200 4200
L'intégration génère en pourcentage la comptabilisation suivante :
Compte CGRA Type %
606100 CGR1 C 24.29
606100 CGR2 C 75.71
488600 A 100
Le pourcentage est calculé selon la formule : HT à traiter / somme des HT à traiter du même type * 100
Afin d'obtenir une répartition à 100%, les écarts éventuels sont affectés au plus gros HT à traiter.
Exemple 2 : saisie avec une clé de répartition
Utilisation de la clé C1 :
CGRA % Nature (elle indique le mode de TVA)
CGR1 30 P1
CGR2 30 P2
CGR3 30 P
CGR4 10 P0
Saisie de la pré-comptabilisation avec la clé C1 :
Compte CGRA Type HT Code Taux Montant TVA Secteur Taux et montant non récupérable HT à traiter Clé
606100 C 5000 5101 20% 1000 S1 10% 100 5100 C1
Suite à l'application de la règle et à la saisie du type A :
Compte CGRA Type HT Code Taux Montant TVA Secteur Taux et montant non récupérable HT à traiter
606100 CGR1 C 1500 5101 20% 300 S1 10% 30 1530
606100 CGR2 C 1500 5102 20% 300 S2 30% 90 1590
606100 CGR3 C 1500 5100 20% 300 P 0% 0 1500
606100 CGR4 C 500 5100 20% 100 P0 100% 100 600
488600 A 5220 5220
L'intégration génère en pourcentage la comptabilisation suivante :
Compte CGRA Type %
606100 CGR4 C 11.49
606100 CGR3 C 28.74
606100 CGR1 C 29.31
606100 CGR2 C 30.46
488600 A 100
A l'issue de l'intégration, le montant de l'abonnement est mis à jour selon le montant de pré-comptabilisation, les échéances sont recalculées et les lignes de pré-comptabilisation sont passées à l'état "T".