Sommaire
L'objectif de cette transaction est de pouvoir justifier le solde des comptes de TVA à partir des encours clients (ou fournisseurs).
En partant des pièces et via les mouvements, l'édition ressort les montants HT et TVA restant à déclarer qui, normalement, doivent être égaux au TTC représenté par le solde des pièces.
Logiquement, cette édition est effectuée après le traitement de déclaration de TVA d'un mois donné (TADT), et seules les pièces non soldées à la fin de ce mois (utilisation de la date limite) sont sélectionnées.
Cette édition permet d'obtenir plusieurs informations :
- le solde des pièces, s'il est recalculé à date limite. Il doit correspondre à celui de la balance des tiers (EBLT) et à celui de l'édition des pièces non soldées à date (EPIE) ;
- le restant à déclarer (montant HT et montant de TVA) :
. si l'édition est effectuée à date limite, il doit correspondre à la balance du compte de TVA (EBLC),
. si l'édition est demandée sans date limite, il doit correspondre à l'édition du justificatif du solde de TVA (EJST) ;
- l'écart entre le solde de la pièce (duquel a été déduit la TVA sur débit ou livraison) et la somme (montant HT + montant TVA restant à déclarer) issue des mouvements de l'écriture. Si une édition à date est demandée, à la somme des montants restant à déclarer, sont ajoutés les montants déjà déclarés pour des périodes postérieures à la date demandée.
Il est possible d'obtenir cette édition sous forme de fichier ASCII.
Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)
Période
Cette fourchette de dates permet d'extraire les écritures dont la date comptable est comprise entre les deux dates.
Tiers
Cette sélection porte sur les tiers à éditer.
Compte
Cette sélection porte sur les comptes à éditer.
Journal
Cette sélection porte sur les journaux à éditer.
Critères de totalisation
Vous pouvez déterminer jusqu'à 3 critères de totalisation. Il suffit de choisir dans la liste fournie qui porte sur les pièces, les tiers et les associations tiers/établissement.
Tri
Ce critère de tri est basé sur la même liste que les totalisations.
Prise en compte des codes de TVA non traités
Permet de prendre en compte des mouvements dont le code de TVA à un mode de TVA NT (non traité).
Prise en compte des types de pièce intermédiaires
A demander si des types de pièce intermédiaires (valeur testée 1 égale à "I" dans le paramètre TYPPIE) sont affectés sur des pièces associées à des pièces avec TVA sur encaissement (pièces non associées directement avec un paiement).
Sens débit déductible
Vous pouvez éditer le débit déductible en positif ou en négatif. Le crédit sera édité avec le signe inverse.
Sens débit collectée
Vous pouvez éditer le débit collecté en positif ou en négatif. Le crédit sera édité avec le signe inverse.
Date limite
Si vous renseignez une date, le système se place à cette date pour éditer le solde des pièces.
Elle permet de n'éditer que les pièces soldées, non soldées ou toutes à cette date-là. L'édition recalcule le solde à une date antérieure, afin de justifier une position de compte a posteriori.
Etablissement, Chemin
Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.
Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.
Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.
Fichier ASCII : prérequis et résultats
Transactions associées
TSPIE - Sélection pièces
Paramètres
AUTCPT - SEPCOL
Messages
GTETS061 - Les établissements n'ont pas la même devise de référence ou la même devise de reporting
GTETS062 - Chemin saisi : les établissements de début et de fin doivent être égaux
Extrait de l'édition
Mises en forme pour Module Editions
Une mise en forme est disponible en standard :
- Q000000001 : édition paysage en devise de référence.