Objectif
Traduction en langage utilisateur des données liées aux droits d'auteurs de l'Application Droits d'auteurs.
Code métier : DAU-DET
Informations du métier
Informations gérées dans des métiers annexes
Informations de l'environnement des tiers
Informations de l'association tiers-établissement
Détail
Vous trouverez ci-dessous la description de chaque vue du métier "Droits d'auteurs" :
- Tables et alias ;
- Informations gérées ;
- Commentaires relatifs à l'utilisation de ces informations.
Contrat
Informations principales du contrat.
Table :
- dadca ;
- danco ;
- ETA_CDA (alias de gtpara/etadacda) ;
- daouv ;
- gtets ;
- oetie ;
- oetia ;
- oetid ;
- sgech ;
- COA_CDA (alias de gtpara/coadacda).
Informations : Classe (Intitulés), Numéro, Sous-numéro, Etat (Intitulés), Etablissement (Intitulé), Ouvrage (Titre), Ayant droit contractant (Nom), Adresse de l'ayant droit contractant (Code postal, Ville), Statut, Domiciliation de l'ayant droit contractant (Nom de la banque), Montant global à valoir, Echéance (Intitulé), Mode de couverture à valoir (Intitulés), A valoir en attente de solde, Mode de compensation multi-contrats, Provision pour retour, Droits numériques.
Conditions générales du contrat
Droits du contrat
Informations des droits du contrat.
Table :
- dadca.
Informations : Clause de préférence des droits audiovisuels, Contrat des droits audiovisuels demandé, Contrat des droits audiovisuels signé, Clause de préférence des droits dérivés, Contrat des droits dérivés demandé, Contrat des droits dérivés signé, Pourcentage de taux réduit, Clause de cession de droits, Durée de cession de droits, Date d'expiration des droits cédés, Territoires des droits cédés, Préférence d'édition, Texte de préférence d'édition.
Comptabilisation du contrat
Informations comptables du contrat.
Table :
- dadca ;
- Seg1_Cda (alias de oecgr pour le segment 1) ;
- Seg2_Cda (alias de oecgr pour le segment 2) ;
- Seg3_Cda (alias de oecgr pour le segment 3) ;
- Seg4_Cda (alias de oecgr pour le segment 4) ;
- Art_Cda (alias de sgart/artdacda).
Informations : CGR, Segment 1 (Intitulés), Segment 2 (Intitulés), Segment 3 (Intitulés), Segment 4 (Intitulés), Devise, Article (Intitulé).
Résiliation du contrat
Informations liées à la résiliation du contrat.
Table :
- dadca.
Informations : Code et motif de la résiliation.
Tiers et adresses du contrat
Informations des tiers et adresse du contrat : auteur, bénéficiaire.
Table :
- dadca ;
- Tie_Cda (alias de oetie/tiedacda) ;
- Tia_Cda (alias de oetia/tiedacda,tiadacda) ;
- Tib_Cda (alias oetie/tibdacda) ;
- Tab_Cda (alias/oetia/tibdacda,tabdacda).
Informations : Auteur (Nom), Adresse (Code postal, Ville), Bénéficiaire (Nom), Adresse (Code postal, Ville).
Compléments du contrat
Informations liées à la résiliation du contrat.
Table :
- dadca.
Informations : Date de mise en exploitation, Date butoir, Date de signature, Date de remise des manuscrits, Date de résiliation, Date d'expiration des droits cédés au format base, Indicateur contrat forfaitaire, Numéro interne.
Paramètres standard du contrat
Paramètres standard du contrat.
Table :
- dadca.
Informations : Informations complémentaires, Type, Nature, Genre, Rôle, Utilisateur et date de création, Utilisateur et date de la dernière mise à jour.
Etablissement
Informations liées à l'établissement.
Table :
- gtets.
Informations : Etablissement (Intitulés).
Métiers annexes de Droits d'auteurs
