Droits d'auteurs - Paramétrage des droits

Traduction en langage utilisateur des données liées au paramétrage des droits de l'Application Droits d'auteurs.

Code métier : DAU-PAD

Vous trouverez ci-dessous la description de chaque vue du métier "Droits d'auteurs - Paramétrage des droits" :
- Tables et alias ;
- Informations gérées ;
- Commentaires relatifs à l'utilisation de ces informations.

Informations liées aux ayants droit.

Table :
- dapad ;
- Tpa_Pad (alias de datpa/tpadapad) ;
- Pay_Pad (alias de oepay/paydapad).

Informations : Type de vente, Taux, Bornes inférieure et supérieure, Nature des droits (Intitulés), Pays (Intitulés), Assiette, Montant, Taux de frais, Indicateur "Forfait", Indicateur "Droits Acquis", Etat.

Paramètres standard du paramétrage des droits.

Table :
- dapad.

Informations : Informations complémentaires, Type, Nature, Genre, Rôle, Utilisateur et date de création, Utilisateur et date de la dernière mise à jour.