Droits d'auteurs - Paramétrage des droits (P)

Métier paramétrable de traduction en langage utilisateur des données liées au paramétrage des droits de l'Application Droits d'auteurs. Ce métier met à disposition les informations du paramétrage des droits pour le type de vente passé en paramètre.

Code métier : DAU-PADP

Vous trouverez ci-dessous la description de chaque vue du métier "Droits d'auteurs - Paramétrage des droits paramétrable" :
- Tables et alias ;
- Informations gérées ;
- Commentaires relatifs à l'utilisation de ces informations.

Informations liées aux ayants droit.

Table :
- Pad_XALTX (alias de dapad) ;
- Tpa_XALTX (alias de datpa/tpadapad) ;
- Pay_XALTX (alias de oepay/paydapad).

Informations : Type de vente, Taux, Bornes inférieure et supérieure, Nature des droits (Intitulés), Pays (Intitulés), Assiette, Montant, Taux de frais, Indicateur "Forfait", Indicateur "Droits Acquis", Etat.

Exemple d'intégration des métiers paramétrables (TDCMP) pour le type de vente "Ventes France" :