Modules Immobilisations

Pour consulter les transactions composant un Module, ouvrez la transaction CMOD.

Module minimum permettant la gestion des immobilisations au sens large : immobilisations et éléments d'actifs.

Exemple : frais d'établissements, R&D, crédit-bail, subventions d'investissement ... sont à considérer le cas échéant selon les règlements CRC 2002-10 et 2004-15 et les normes IAS-IFRS 16, 36, 38, 40.

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Partie adaptée aux données des immobilisations du module Archivage.

Métiers : comptable, technicien
Connaissance Cegid XRP Ultimate : les personnes de profil comptable doivent maîtriser le module de gestion des immobilisations et des amortissements, celles de profil technique doivent maîtriser le module Archivage.

Nécessite les modules "Gestion des immobilisations et des amortissements" et "Archivage".

Ce module permet de gérer les immobilisations du domaine concédé (domaine public) :
- gestion des immobilisations mises dans la concession par le concédant et par le concessionnaire ;
- gestion des concessions DSP (Délégation de Service Public) signées avec l'état et des DP (Distribution Publique) signées avec les communes ;
- gestion des subventions, des remises gratuites, du financement du concessionnaire et financement du concédant ;
- calcul de la valeur de remplacement (suivant un indice) ;
- calcul des provisions pour renouvellement ;
- génération des écritures de reprise de provisions et de transfert de provisions lors des renouvellements ;
- possibilité d'annuler un renouvellement : génération des écritures d'annulation de transfert et de reprise de provisions ;
- édition des renouvellements effectués afin de pouvoir justifier les montants de transfert de provisions et de reprise de provisions.

Les fonctionnalités :

- Passage automatique des écritures de reprise IFRS.
- Automatisation de la génération des écritures IFRS suite aux transferts d'établissement.

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Les fonctionnalités :

- Proposition automatique des composants à remplacer depuis une nouvelle fiche d'immobilisation.
- Remplacement total ou partiel (en pourcentage ou en quantité).
- Gestion de la déflation : possibilité de gérer les remplacements avec prise en compte d'indice de la construction (calcul de la valeur déflatée).
- Gestion des cas où l'immobilisation n'est pas remplacée (démolition) : l'ancienne immobilisation est mise au rebut totalement ou partiellement.
- Possibilité d'annuler un remplacement avec génération des écritures d'annulation de la mise au rebut et annulation de l'éclatement éventuel.

Proposition des composants à remplacer par la nouvelle acquisition (selon des caractéristiques personnalisables : exemple analytique, bâtiment etc.). L'immobilisation à remplacer est éclatée afin que son montant corresponde au montant (déflaté ou non) de l'immobilisation de remplacement. Dans le cas d'un remplacement total, les remplacements sont effectués jusqu'à concurrence du montant (déflaté on non) de la nouvelle immobilisation, au-delà les remplacements ne sont plus effectués.

- Eclatement (si besoin) et mise au rebut automatique des immobilisations remplacées.
- Gestion des indices à la construction.
- Prise en compte des subventions liées à l'immobilisation à remplacer : elles seront éclatées à l'identique et mises au rebut.
- Simulation ou traitement réel des remplacements.

Connaissance du module de gestion des immobilisations et des amortissements.

Nécessite le module "Gestion des immobilisations et des amortissements".

Réconciliation de l'inventaire physique (quantitatif) par rapport à l'inventaire théorique (machine).

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Ce module donne droit à deux fonctionnalités :
- Eclatement d'une immobilisation en n immobilisations via des règles d'éclatement. Ces règles permettent la gestion des modifications de plans, comptes, postes, CGR A, CGR B, intitulés ;
- Eclatement d'une subvention sur n immobilisations ;
- Gestion du prospectif et rétrospectif.

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Traitement de la variation du taux de prorata de TVA pour les immobilisations acquises sur l'exercice : on précise si la variation est supérieure ou non à 5%, modification du montant immobilisé si la variation est supérieure à 5%, passage automatique des écritures de régularisation.

Traitement de la variation du taux de prorata de TVA dans le temps : 20 ans pour les immeubles et 5 ans pour les autres immobilisations. Passage automatique des écritures de régularisation si la variation est supérieure à 10%.

Aide à la gestion de la variation du prorata dans le temps : 20 ans pour les immeubles et 5 ans pour les autres immobilisations. Seules les immobilisations dont la variation du prorata de TVA est supérieure à 10% sont éditées.

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Ce module permet de répondre à la notion de réévaluation des immobilisations en présentation des comptes sous le format IAS.
Gestion de la réserve de réévaluation et des écritures IAS liées : les éléments modifiables sont :
   - la valeur brute ;
   - la valeur résiduelle ;
   - le plan ;
   - la durée ;
   - l'unité ;
   - le taux linéaire.

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Génération d'un fichier ASCII des immobilisations au format attendu par le connecteur IPS Connect.

Il existe deux maquettes ASCII disponibles pour cette édition permettant de générer les deux fichiers attendus par le connecteur :
- Q000000001 : pour les données immobilisations ;
- Q000000002 : pour l'échéancier.

Toutes les immobilisations actives sont comptabilisées.
Lorsqu'on se rapproche du seuil du nombre d'immobilisations autorisées, un message d'alerte (non bloquant) apparait afin d'avertir l'utilisateur.

Module permettant de savoir si l'Application Immobilisations de Cegid XRP Ultimate est utilisée dans un contexte où le produit Cegid XRP Flex est présent.

Ce module met à disposition un WebService pour la création des immobilisations ("fixedAssets").