Sommaire
Sélection des données à traiter
Le traitement sélectionne toutes les lignes de données d'initialisation du détail du calcul du capital nécessaire (GADICN) selon les critères soumis et dont le code traitement est différent de "A".
Initialisation du détail du calcul du capital nécessaire
Lorsqu'une validation par lot est demandée, le traitement agrège les lignes de données par établissement, lot, tiers et type de base.
Sinon, elles sont agrégées par établissement, tiers et type de base.
Pour chaque tiers, le nombre d'années d'adhésion est déterminé de la façon suivante : année de la fin de période soumise moins année de la date d'adhésion (date donnée selon le paramètre AUTOCA occurrence DATENT).
Ce nombre d'année permet de déterminer un coefficient pondérateur selon le paramètre OCACOEF.
Un taux peut aussi être appliqué. Il est à définir par adhérent ou selon une caractéristique des adhérents dans GADTAU.
Pour chaque regroupement traité, une ligne de données est générée dans la table d'interface (GADTCN) avec les données suivantes :
- ETSOATCN - Etablissement : établissement traité ;
- CPSOATCN - Catégorie de parts sociales : issue de la soumission ;
- TIEOATCN - Tiers : tiers traité ;
- DDTOATCN - Date du détail : date la plus récente parmi les dates du détail des lignes de données du regroupement ;
- TYBOATCN - Type de base : type de base traité ;
- autres colonnes de type alphanumérique : donnée positionnée sur la ligne de données du regroupement dont la date du détail est la plus récente ;
- autres colonnes de type numérique : moyenne calculée sur le nombre d'années traitées selon la formule : cumul des données du regroupement divisé par la plus petite valeur entre le nombre d'années d'adhésion +1 et le nombre d'années à traiter ; le tout multiplié par le taux déterminé dans GADTAU s'il existe ; le tout multiplié par le coefficient pondérateur lié au nombre d'années d'adhésion.