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Droits d'auteurs

TACCH - Actions réalisées par le traitement de calcul des charges

Principe

   Sélection des éléments de la liste
Les pièces de la liste sont sélectionnées quand leur zone, définie dans la chaîne 1 de l'occurrence COTPIE du paramètre CPTDAU, n'est pas renseignée.
Cette donnée est mise à jour par le traitement pour éviter que les pièces subissent plusieurs calculs des cotisations.

   Sélection du montant brut
Un cumul des soldes débit moins les soldes crédit des pièces est réalisé par dossier. Ce dernier doit représenter le numéro de contrat sous la forme "ZZZZ.9999999.999" où ZZZZ est la classe de contrats, 9999999 le numéro préfixé par des 0 sur 7 positions et 999 le sous-numéro complété à gauche par des 0 sur 3 positions.

   Voir le détail de la gestion des cotisations.