EABAU - Edition des bons auteurs

   Qu'il s'agisse de droits d'auteurs liés à la commande ou à l'exploitation d'une oeuvre, le bon auteurs permet de formaliser de façon synthétique :
- les éléments du contrat (de commande ou de cession de droits d'exploitation) ;
- les éléments de la rémunération, en incluant les cotisations et contributions sociales ;
- les éléments relatifs à la TVA ;
- le net à payer ;
- la répartition des parts diffuseurs ;
- le rappel des parts soumises à l'imposition.

   Il est transmis à l'auteur au moment du paiement de ses rémunérations.

   La base de recherche de ces éléments est collectée par une liste de pièces. Il s'agit en général de la pièce de paiement, mais l'édition est également conçue pour traiter des pièces d'émission de factures ou des pièces de calcul de cotisations.
La mise en forme de ces données est donc totalement liée aux éléments de comptabilisation, aux données structurantes des comptes comptables ou encore des conditions de facturation des commandes dans le cas de piges.

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Si la case est cochée, les pièces des listes rattachées à la liste choisie seront éditées.

   Nom de la liste pour laquelle les pièces doivent être éditées.
Cette liste devra être constituée au préalable : dans GELP ou à l'aide du traitement de constitution d'une liste de pièces TLSP.

   Il faut cocher ce critère quand on gère une liste de pièces de banque et que l'on souhaite éditer le détail des factures soumises au lettrage de ce paiement. L'édition cherche les données dans les associations de pièces.
Dans le cas contraire, une liste de factures, il faut garder ce critère invalidé.

   Les totaux représentent au maximum 7 lignes de critères à éditer.
Les données saisies dans ces critères influent sur les données éditées.

   Il s'agit de lister une série de critères de regroupement.
La donnée à saisir fait référence à la chaîne 1 des occurrences du paramètre AUTREG.
Quand on traite un contrat de droits d'auteurs, l'occurrence de ce même paramètre se trouve en correspondance avec la zone "Regroupement" des paramètres des comptes comptables (GCPT).
Quand on traite une pige, c'est le numéro de conditions de facturation des commandes d'achats qui entre en correspondance avec l'occurrence du paramètre AUTREG. Pour faire ce rapprochement, les occurrences du paramètre AUTDAU égales aux numéros de conditions de facturation ont dans leur champ "Texte" la zone à rapprocher.

   Le critère "Cumul" indique le niveau d'édition des montants calculés. Le choix d'éditer en cumul permet de sortir une ligne dans l'état par critère de regroupement.
En règle générale les données cumulées sont les montants bruts et nets à payer :

   Le critère "Détail" indique aussi le niveau d'édition des montants calculés. L'édition d'un critère de regroupement permet alors de détailler par numéro de compte ou par condition de facturation.
Le détail par numéro de compte est réalisé sur l'édition des contrats de droits d'auteurs, les conditions de facturation concernent les piges.
Cette édition détaillée, regroupe par compte, tous les mouvements comptables des pièces éditées, sauf les acomptes pour lesquels une édition acompte par acompte est réalisée.
Les cotisations, la TVA, les parts diffuseurs sont détaillés :

   Cette édition détaillée montre sur chaque ligne un intitulé suivi du montant de la ligne :
- Intitulé du compte comptable s'il s'agit d'une ligne de cotisations sauf pour les clients de la sphère publique qui ne détaillent pas le plan de comptes. Est alors édité l'intitulé de la condition de facturation à l'origine de la ligne, sauf si un libellé complémentaire est renseigné dans son champ "Informations" ;
- Intitulé du compte suivi du taux de TVA quand il s'agit d'une ligne de TVA. Les origines dans les conditions de facturation sont également implémentées pour construire le début de ce libellé des clients de la sphère publique ;
- Détail avec la date, le mode de règlement, la référence externe de la pièce et la banque pour les acomptes.

   Les débits positifs concernent les montants à éditer. Ils sont sélectionnés dans les pièces de la liste ou les pièces associées en fonction du critère "Edition des pièces origines".
Quand cette case est cochée, édition de la somme des débits moins la somme des crédits, sinon c'est l'opération inverse ; crédits moins débits.

   Ce critère permet de choisir la devise des montants à éditer :
- en devise : pour les pièces en devise ;
- en devise de référence : l'édition ne comporte que des montants en devise de référence (devise de l'établissement). Même si ce sont des pièces saisies en devise, seule la contre-valeur en devise de référence est éditée ;
- en devise de reporting : non gérée.

   La valeur du paramètre PR1 préfixe les occurrences du paramètre CPTDAU.
Les occurrences xxxLIS et xxxPIE sont gérées par cette édition. Pour ces deux occurrences, c'est la chaîne 1 qui est utilisée.

   Permet le saut de page par pièce si ce paramètre est renseigné.

   La chaîne 1 de cette occurrence de paramètre renvoie un numéro de liste de pièces.
Elle ne doit être renseignée que si la mise en forme utilisée est Q000000002. En effet, cette mise en forme permet l'édition d'un relevé auteurs en même temps que le bon auteurs. Elle permet donc l'accès au détail des calculs de droits qu'il n'est pas nécessaire de rechercher dans un bon auteurs simple.
Dans les autres cas de mise en forme, cela perturbe les temps de réponse.

   Les lignes du pied de page sont éditées en standard dans la mise en forme Q000000003.

   Plusieurs mises en forme sont disponibles en standard :
      - Q000000001 : Bons d'auteurs(PDF - 179 Ko)(Format PDF - 179 Ko) ;
      - Q000000002 : Bons de droits d'auteurs(PDF - 186 Ko)(Format PDF - 186 Ko) ;
      - Q000000003 : Bons d'auteurs avec logo(PDF - 233 Ko)(Format PDF - 233 Ko) ;
      - Q000000005 : Bons d'auteurs avec édition du détail des cotisations. Cette mise en forme s'applique automatiquement lors de l'utilisation de la variante "Éditer les bons auteurs" ;
      - Q000000006 : Attestation de déclaration sociale artistes/auteurs. Ce document correspond au formulaire intitulé "AA-Attestation-declaration-sociale-artistes-auteurs.pdf". Notez que la case "Détail" pour le montant brut doit être cochée. Cette mise en forme et la sélection automatique de la case "Détail" s'appliquent automatiquement lors de l'utilisation de la variante "Attestation de déclaration sociale Artiste/Auteur".