TREIMA - Actions réalisées par le traitement de retour à l'étape initiale pour les marchés

   Le marché doit être à une étape comprise dans la fourchette d'étapes d'annulation donnée par la classe de marchés (GNCM).
En fonction de l'option "Annulation marché" de la classe de marchés, le marché doit vérifier certaines conditions.
Si cette option est égale à :
- Sans commande : il n'est pas possible d'effectuer un retour à l'étape initiale pour un marché pour lequel il existe des commandes ;
- Avec commandes non réceptionnées, non facturées : un retour à l'étape initiale est possible pour un marché pour lequel il existe des commandes à condition que ces commandes ne soient ni réceptionnées, ni facturées ;
- Avec commandes réceptionnées ou facturées : un retour à l'étape initiale est possible pour un marché pour lequel il existe des commandes réceptionnées et/ou facturées.
De plus, aucune ligne du marché ne doit avoir permis la génération de lignes budgétaires (TBUDMA).

   Lors du retour à l'étape initiale du marché, les détails de signatures (GDSMMA) liés à la signature du marché (GSMMA) sont supprimés ou marqués comme annulés selon l'occurrence SUPSIG du paramètre AUTACHAT.

   L'étape du marché est mise à jour : elle est égale à l'étape définie par défaut dans les étapes par classe (GETCMA) pour la classe du marché. La date de dernière étape est égale à la date système.

   Possibilité de conserver, au niveau du marché, une trace de l'étape à laquelle il est ramené. Création de cet historique (CHECMA) en indiquant le numéro de l'étape à laquelle est ramené le marché, l'utilisateur ayant effectué l'étape, ainsi que la date et l'heure de réalisation de l'étape.
C'est lors de la définition de l'étape par classe (GETCMA) que vous indiquez si la mémorisation est active ou non.

   Si la classe du marché (GNCM) est définie en multi-établissements, tous les marchés ayant le même numéro, pour tous les établissements de la composition (GCET) définie dans la classe, sont traités.