Sommaire
Cette transaction permet le référencement des codes des établissements bancaires. Lors de la création d'un tiers et de sa ou ses domiciliation(s) bancaire(s), cette gestion permet de proposer les établissements bancaires et leurs guichets qui seront rattachés dans ces domiciliations. L'obligation de définir ce référentiel de banque et de guichets est paramétrable avec AUTODE occurrence CTLBNQ.
Si le contrôle est inactif, la création des établissements bancaires est facultative. Elle permet cependant d'avoir une liste de propositions au moment de la création de domiciliation de tiers.
Données
Banque
Identifiant, généralement national, de l'établissement bancaire.
Sa codification peut être contrôlée à partir de règles édictées et référencées dans le rôle de l'établissement bancaire.