Sommaire
- Modification des immobilisations
- Modification des annuités
- Principes généraux sur la génération des OD d'annulation
- Mouvements sur le compte d'immobilisations
- Mouvements pour les amortissements antérieurs
- Mouvements pour l'exercice en cours sur le compte d'amortissements
- Mouvements pour l'exercice en cours sur le compte de dotations
- Mouvements pour les amortissements antérieurs dérogatoires
- Mouvements si dotations dérogatoires sur l'exercice en cours
- Mouvements si reprises dérogatoires sur l'exercice en cours
- Mouvements pour les amortissements antérieurs dérogatoires spécifiques
- Mouvements si dotations dérogatoires spécifiques sur l'exercice en cours
- Mouvements si reprises dérogatoires spécifiques sur l'exercice en cours
- Création des écritures dans le cas d'une subvention
- Génération de l'évènement modification
- Ecriture OD d'annulation
Modification des immobilisations
La table AMIMO est modifiée pour toutes les immobilisations sélectionnées :
CPTAMIMO = Compte renseigné à la soumission, sinon compte d'origine.
CGAAMIMO = CGR A (complet ou après modification de segment) renseigné à la soumission, sinon CGR A d'origine.
REFAMIMO = Référence article renseignée à la soumission, sinon référence article d'origine.
STPAMIMO = Taxe professionnelle renseignée à la soumission, sinon taxe professionnelle d'origine.
SIMAMIMO = Simulation renseignée à la soumission, sinon simulation d'origine.
SUIAMIMO = Numéro d'immobilisation supérieure renseigné à la soumission, sinon numéro d'immobilisation supérieure d'origine.
SUCAMIMO = Sous-numéro d'immobilisation supérieure renseigné à la soumission, sinon sous-numéro d'immobilisation supérieure d'origine.
DEPAMIMO = Dépôt renseigné à la soumission, sinon dépôt d'origine.
DEMAMIMO = Emplacement renseigné à la soumission, sinon emplacement d'origine.
QTEAMIMO = Quantité renseignée à la soumission, sinon quantité d'origine.
GESAMIMO = Gestionnaire renseigné à la soumission, sinon gestionnaire d'origine.
TIFAMIMO = Fournisseur renseigné à la soumission, sinon fournisseur d'origine.
RGIAMIMO = Regroupement renseigné à la soumission, sinon regroupement d'origine.
MNEAMIMO = Mnémonique renseigné à la soumission, sinon mnémonique d'origine.
CCPAMIMO = Contexte comptabilité renseigné à la soumission, sinon contexte comptabilité d'origine.
CDIAMIMO = Contexte commande renseigné à la soumission, sinon contexte commande d'origine.
CFAAMIMO = Contexte facture renseigné à la soumission, sinon contexte facture d'origine.
TX1AMIMO = Texte 1 renseigné à la soumission, sinon texte 1 d'origine.
TX2AMIMO = Texte 2 renseigné à la soumission, sinon texte 2 d'origine.
TX3AMIMO = Texte 3 renseigné à la soumission, sinon texte 3 d'origine.
L01AMIMO = Libellé 1 renseigné à la soumission, sinon libellé 1 d'origine.
L02AMIMO = Libellé 2 renseigné à la soumission, sinon libellé 2 d'origine.
L03AMIMO = Libellé 3 renseigné à la soumission, sinon libellé 3 d'origine.
L04AMIMO = Libellé 4 renseigné à la soumission, sinon libellé 4 d'origine.
L05AMIMO = Libellé 5 renseigné à la soumission, sinon libellé 5 d'origine.
G01AMIMO = Identifiant long 1 renseigné à la soumission, sinon identifiant long 1 d'origine.
G02AMIMO = Identifiant long 2 renseigné à la soumission, sinon identifiant long 2 d'origine.
G03AMIMO = Identifiant long 3 renseigné à la soumission, sinon identifiant long 3 d'origine.
G04AMIMO = Identifiant long 4 renseigné à la soumission, sinon identifiant long 4 d'origine.
G05AMIMO = Identifiant long 5 renseigné à la soumission, sinon identifiant long 5 d'origine.
VA1AMIMO = Valeur 1 renseignée à la soumission, sinon valeur 1 d'origine.
VA2AMIMO = Valeur 2 renseignée à la soumission, sinon valeur 2 d'origine.
VA3AMIMO = Valeur 3 renseignée à la soumission, sinon valeur 3 d'origine.
VA4AMIMO = Valeur 4 renseignée à la soumission, sinon valeur 4 d'origine.
VA5AMIMO = Valeur 5 renseignée à la soumission, sinon valeur 5 d'origine.
VA6AMIMO = Valeur 6 renseignée à la soumission, sinon valeur 6 d'origine.
MTVAMIMO = Montant de TVA renseigné à la soumission, sinon montant de TVA d'origine.
ASSAMIMO = Valeur d'assurance renseignée à la soumission, sinon valeur d'assurance d'origine.
VDRAMIMO = Valeur de remplacement renseignée à la soumission, sinon valeur de remplacement d'origine.
FAMAMIMO = Famille renseignée à la soumission, sinon famille d'origine.
ACHAMIMO = Achat neuf/occasion renseigné à la soumission, sinon achat neuf/occasion d'origine.
STAAMIMO = Stabilité renseignée à la soumission, sinon stabilité d'origine.
PR1AMIMO = Paramètre 1 renseigné à la soumission, sinon paramètre 1 d'origine.
PR2AMIMO = Paramètre 2 renseigné à la soumission, sinon paramètre 2 d'origine.
PR3AMIMO = Paramètre 3 renseigné à la soumission, sinon paramètre 3 d'origine.
DA1AMIMO = Date 1 renseignée à la soumission, sinon date 1 d'origine.
DA2AMIMO = Date 2 renseignée à la soumission, sinon date 2 d'origine.
DA3AMIMO = Date 3 renseignée à la soumission, sinon date 3 d'origine.
DA4AMIMO = Date 4 renseignée à la soumission, sinon date 4 d'origine.
DA5AMIMO = Date 5 renseignée à la soumission, sinon date 5 d'origine.
UNOAMIMO = Unité d'oeuvre renseignée à la soumission, sinon unité d'oeuvre d'origine.
NCFAMIMO = Nombre de chevaux fiscaux renseigné à la soumission, sinon nombre de chevaux fiscaux d'origine.
TVAAMIMO = Code TVA renseigné à la soumission, sinon code TVA d'origine.
TPTAMIMO = Taux de prorata renseigné à la soumission, sinon taux de prorata d'origine.
TIEAMIMO = Tiers renseigné à la soumission, sinon tiers d'origine.
TIAAMIMO = Adresse renseignée à la soumission, sinon adresse d'origine.
POSAMIMO = Poste renseigné à la soumission, sinon poste d'origine.
CGBAMIMO = CGR B renseigné à la soumission, sinon CGR B d'origine.
INFAMIMO = Information complémentaire renseignée à la soumission, sinon information complémentaire d'origine.
ETAAMIMO = Etat renseigné à la soumission, sinon état d'origine.
NATAMIMO = Nature renseignée à la soumission, sinon nature d'origine.
GENAMIMO = Genre renseigné à la soumission, sinon genre d'origine.
ROLAMIMO = Rôle renseigné à la soumission, sinon rôle d'origine.
CALAMIMO = Méthode de calcul renseignée à la soumission, sinon méthode de calcul d'origine.
Modification des annuités
Si le CGR A (ou le CGR B) est modifié, il est reporté automatiquement sur toutes les annuités qui ne sont pas transférées en comptabilité.
De plus, si la génération des écritures est demandée et si le CGR A (ou le CGR B) est modifié, alors le CGR des mensuelles (M) déjà transférées en comptabilité sera également modifié avec le nouveau CGR, afin que l'analytique présent au niveau des mensuelles corresponde à la comptabilité suite aux écritures d'OD que le traitement vient de passer.
Principes généraux sur la génération des OD d'annulation
Les écritures d'annulation ne sont générées que si :
- la case a été cochée à la soumission ;
- on modifie le compte ou le poste ou le CGR A ou le CGR B ;
- il existe un enregistrement dans GAMTCI avec la catégorie "OD d'annulation".
Pour chaque objectif, une seule écriture est créée avec tous les mouvements nécessaires. Sur les anciens comptes, on met les anciens CGR. Sur les nouveaux comptes, on met les nouveaux CGR.
On génère un nombre d'écritures équivalent au nombre de lignes de données présentes dans le paramétrage du transfert en comptabilité (GAMTCI) avec la catégorie "OD d'annulation", pour les objectifs des plans (GAMPLA). Pour les immobilisations sans objectifs (non amortissables ou en cours), on ne génère l'écriture que pour l'objectif par défaut.
Les écritures sont créées dans GECT (table OCECT) ou dans GECR (table OCECR, OCMVC) suivant ce qui est précisé dans la zone "Transfert direct" de GAMTCI pour la catégorie "OD d'annulation" et l'objectif traité.
Le type d'écriture est celui de GAMTCI pour l'objectif traité. Pour les immobilisations sans objectif, on prend celui de GAMTCI pour l'objectif par défaut.
La recherche des comptes
Pour les nouveaux comptes, la recherche dans GAMACP se fait avec le nouveau compte d'immobilisation, le type d'amortissement de l'immobilisation et l'objectif traité (ou objectif par défaut pour les immobilisations sans objectif).
Pour les anciens comptes, la recherche se fait avec l'ancien compte d'immobilisation et l'objectif traité (ou objectif par défaut pour les immobilisations sans objectif).
Pour le type d'amortissement :
Si le critère "Prise en compte du type d'amortissement d'origine" n'est pas coché, la recherche dans GAMACP se fait avec le type d'amortissement de l'immobilisation. Sinon, le lien de type "CT" est recherché dans GAMLIM afin de retrouver le type d'amortissement d'origine.
La recherche des anciens comptes dans GAMACP se fait avec le type d'amortissement d'origine.
Si aucun lien n'est trouvé dans GAMLIM, la recherche des anciens comptes se fait avec le type d'amortissement de l'immobilisation.
Si un des comptes est en CGR A ou CGR B obligatoire, on prend le CGR A ou B de la fiche d'immobilisation ou du compte, suivant la case à cocher de GAMTCI. S'il n'y en a pas, on édite un message d'erreur.
Si un des comptes est en TVA obligatoire, on prend le code TVA du journal. Comme on ne génère pas de mouvement de TVA, ceci ne fonctionne que si le code de TVA a un taux égal à zéro.
La date comptable des écritures générées est renseignée avec la valeur de la soumission.
Les comptes et les postes proviennent de GAMACP pour le mensuel.
Mouvements sur le compte d'immobilisations
Ces deux mouvements sont toujours générés.
Schéma d'écriture :
21... Ancien compte d'immobilisations Crédit
21... Nouveau compte d'immobilisations Débit
La transaction GAMTCI permet de paramétrer la création de ces écritures.
ETSOCECT = ETSAMIMO
JRNOCECT = JRNAMTCI
TYPOCECT = TPMAMTCI
LIBOCECT = Suivant LIBAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 15 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation.
LICOCECT = Suivant LICAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 45 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation.
DECOCECT = Date comptable saisie à la soumission
DOEOCECT = Suivant DOEAMTCI
MVCOCECT = Incrémenté de 10 en 10
CPTOCECT = Ancien compte ou nouveau compte d'immobilisations. S'il n'y a pas de changement de compte, les deux comptes seront identiques.
NECOCECT = Incrémenté de 1 en 1 pour les comptes en génération de pièce. 0 pour les comptes qui ne sont pas en génération de pièce.
CGROCECT = Si le compte traité est en CGR A obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR A de l'immobilisation ou celui du compte. Pour le mouvement sur l'ancien compte on met l'ancien CGR. Pour le mouvement sur le nouveau compte, on met le nouveau CGR.
- si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A du compte (zone "CGR A à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR A de la fiche d'immobilisation ;
- si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A de la fiche d'immobilisation.
BUDOCECT = Si le compte traité est en CGR B obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR B de l'immobilisation ou celui du compte. Pour le mouvement sur l'ancien compte on met l'ancien CGR. Pour le mouvement sur le nouveau compte, on met le nouveau CGR.
- si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B du compte (zone "CGR B à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR B de la fiche d'immobilisation.
- si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B de la fiche d'immobilisation.
DOSOCECT = Suivant DOSAMTCI
TVAOCECT = Code de TVA du journal si le compte est en TVA obligatoire ; sinon nul.
LIMOCECT = Suivant LIMAMTCI
BHTOCECT = Montant du mouvement si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0.
MHTOCECT = Montant du mouvement si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0.
MTVOVECT = Montant du mouvement * taux de TVA du journal si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0.
PIEOCECT = Si on veut créer des pièces, il faut renseigner la zone "Identifiant pièces" de GAMTCI.
Le numéro de pièce sera alors : IDTAMTCI (identifiant pièces sur 2 caractères) concaténé avec le numéro de l'écriture de transfert (GECT).
Si on ne veut pas créer de pièce, ne pas renseigner la zone IDTAMTCI.
TPIOCECT = TPIOEJRN si on veut créer une pièce ; sinon nul.
POSOCECT = Pour les comptes provenant des associations de comptes (GAMACP), on prend le poste des associations, sinon le poste du compte du mouvement.
Pour l'ancien compte d'immobilisations, on prend le poste de la fiche d'immobilisation, sinon le poste du compte du mouvement.
Pour le nouveau compte d'immobilisations, on prend le poste de la soumission, sinon le poste de la fiche d'immobilisation, sinon le poste du compte du mouvement.
Dans tous les cas, le poste est renseigné seulement si le CGR A ou le CGR B du mouvement est renseigné ; sinon nul.
MIDOCECT = BASAMPLA (base d'amortissement du plan traité) pour les immobilisations amortissables ou MHIAMIMO (montant immobilisé de la fiche) pour les immobilisations non amortissables pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = BASAMPLA (base d'amortissement du plan traité) pour les immobilisations amortissables ou MHIAMIMO (montant immobilisé de la fiche) pour les immobilisations non amortissables pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
P1MOCECT à P15OCECT = Suivant P1MAMTCI à P15AMTCI
G01OCECT à G02OCECT = Suivant G01AMTCI à G02AMTCI
Toutes les autres zones ne sont pas alimentées.
Mouvements pour les amortissements antérieurs
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a des antérieurs.
Schéma d'écriture :
281... Ancien compte d'amortissements Débit
281... Nouveau compte d'amortissements Crédit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte d'amortissements mensuels recherché dans GAMACP : CDBAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Montant des amortissements antérieurs pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Montant des amortissements antérieurs pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements pour l'exercice en cours sur le compte d'amortissements
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a un montant différent de zéro à annuler sur l'exercice en cours.
Si la date de modification n'est pas renseignée à la soumission, on annule seulement les mensuelles déjà transférées en comptabilité, sans faire aucun contrôle.
Si elle est renseignée, on annule toutes les mensuelles jusqu'à la date de modification moins un jour, après avoir fait les contrôles de cohérence par rapport au transfert en comptabilité.
Schéma d'écriture :
281... Ancien compte d'amortissements Débit
281... Nouveau compte d'amortissements Crédit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte d'amortissements mensuels recherché dans GAMACP : CDBAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements pour l'exercice en cours sur le compte de dotations
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a un montant différent de zéro à annuler sur l'exercice en cours.
Si la date de modification n'est pas renseignée à la soumission, on annule seulement les mensuelles déjà transférées en comptabilité, sans faire aucun contrôle.
Si elle est renseignée, on annule toutes les mensuelles jusqu'à la date de modification moins un jour, après avoir fait les contrôles de cohérence par rapport au transfert en comptabilité.
Schéma d'écriture :
68... Ancien compte de dotations Crédit
68... Nouveau compte de dotations Débit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de dotations mensuelles recherché dans GAMACP : CCDAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements pour les amortissements antérieurs dérogatoires
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a un solde dérogatoire différent de zéro sur les exercices antérieurs et si la génération des écritures dérogatoires a été demandée dans les "Info. complémentaires" de GAMTCI.
Schéma d'écriture :
145... Ancien compte de provisions dérogatoires Débit
145... Nouveau compte de provisions dérogatoires Crédit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de provisions dérogatoires mensuelles recherché dans GAMACP : CPMAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Solde des amortissements dérogatoires antérieurs (différence entre la somme des dotations dérogatoires antérieures et la somme des reprises dérogatoires antérieures) pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Solde des amortissements dérogatoires antérieurs (différence entre la somme des dotations dérogatoires antérieures et la somme des reprises dérogatoires antérieures) pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements si dotations dérogatoires sur l'exercice en cours
Ces mouvements ne sont générés que s'il y a une dotation dérogatoire différente de zéro à annuler sur l'exercice en cours et si la génération des écritures dérogatoires a été demandée dans les "Info. complémentaires" de GAMTCI.
La dotation dérogatoire à annuler sur l'exercice en cours est calculée en fonction de la date de modification.
Schéma d'écriture :
145... Ancien compte de provisions dérogatoires Débit
145... Nouveau compte de provisions dérogatoires Crédit
687... Ancien compte de dotations dérogatoires Crédit
687... Nouveau compte de dotations dérogatoires Débit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
Pour le compte de provisions (145) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de provisions dérogatoires mensuelles recherché dans GAMACP : CPMAMACP.
Pour le compte de dotations (687) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de dotations dérogatoires mensuelles recherché dans GAMACP : CDMAMACP.
MIDOCECT = Dotation dérogatoire à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Dotation dérogatoire à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements si reprises dérogatoires sur l'exercice en cours
Ces mouvements ne sont générés que s'il y a une reprise dérogatoire différente de zéro à annuler sur l'exercice en cours et si la génération des écritures dérogatoires a été demandée dans les "Info. complémentaires" de GAMTCI.
La reprise dérogatoire à annuler sur l'exercice en cours est calculée en fonction de la date de modification.
Schéma d'écriture :
145... Ancien compte de provisions dérogatoires Crédit
145... Nouveau compte de provisions dérogatoires Débit
787... Ancien compte de reprises dérogatoires Débit
787... Nouveau compte de reprises dérogatoires Crédit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
Pour le compte de provisions (145) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de provisions dérogatoires mensuelles recherché dans GAMACP : CPMAMACP.
Pour le compte de reprises (787) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de reprises dérogatoires mensuelles recherché dans GAMACP : CRMAMACP.
MIDOCECT = Reprise dérogatoire à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Reprise dérogatoire à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements pour les amortissements antérieurs dérogatoires spécifiques
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a un solde dérogatoire spécifique différent de zéro sur les exercices antérieurs et si la génération des écritures dérogatoires spécifiques a été demandée dans les "Info. complémentaires" de GAMTCI.
Schéma d'écriture :
145... Ancien compte de provisions dérogatoires spécifiques Débit
145... Nouveau compte de provisions dérogatoires spécifiques Crédit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de provisions dérogatoires spécifiques mensuelles recherché dans GAMACP : TPMAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Solde des amortissements dérogatoires spécifiques antérieurs (différence entre la somme des dotations dérogatoires spécifiques antérieures et la somme des reprises dérogatoires spécifiques antérieures) pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Solde des amortissements dérogatoires spécifiques antérieurs (différence entre la somme des dotations dérogatoires spécifiques antérieures et la somme des reprises dérogatoires spécifiques antérieures) pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements si dotations dérogatoires spécifiques sur l'exercice en cours
Ces mouvements ne sont générés que s'il y a une dotation dérogatoire spécifique différente de zéro à annuler sur l'exercice en cours et si la génération des écritures dérogatoires spécifiques a été demandée dans les "Info. complémentaires" de GAMTCI.
La dotation dérogatoire spécifique à annuler sur l'exercice en cours est calculée en fonction de la date de modification.
Schéma d'écriture :
145... Ancien compte de provisions dérogatoires spécifiques Débit
145... Nouveau compte de provisions dérogatoires spécifiques Crédit
687... Ancien compte de dotations dérogatoires spécifiques Crédit
687... Nouveau compte de dotations dérogatoires spécifiques Débit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
Pour le compte de provisions (145) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de provisions dérogatoires spécifiques mensuelles recherché dans GAMACP : TPMAMACP.
Pour le compte de dotations (687) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de dotations dérogatoires spécifiques mensuelles recherché dans GAMACP : TDMAMACP.
MIDOCECT = Dotation dérogatoire spécifique à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Dotation dérogatoire spécifique à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Mouvements si reprises dérogatoires spécifiques sur l'exercice en cours
Ces mouvements ne sont générés que s'il y a une reprise dérogatoire spécifique différente de zéro à annuler sur l'exercice en cours et si la génération des écritures dérogatoires spécifiques a été demandée dans les "Info. complémentaires" de GAMTCI.
La reprise dérogatoire spécifique à annuler sur l'exercice en cours est calculée en fonction de la date de modification.
Schéma d'écriture :
145... Ancien compte de provisions dérogatoires spécifiques Crédit
145... Nouveau compte de provisions dérogatoires spécifiques Débit
787... Ancien compte de reprises dérogatoires spécifiques Débit
787... Nouveau compte de reprises dérogatoires spécifiques Crédit
Le renseignement des zones est identique à celui des mouvements précédents, sauf pour les zones suivantes :
Pour le compte de provisions (145) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de provisions dérogatoires spécifiques mensuelles recherché dans GAMACP : TPMAMACP.
Pour le compte de reprises (787) : CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte de reprises dérogatoires spécifiques mensuelles recherché dans GAMACP : TRMAMACP.
MIDOCECT = Reprise dérogatoire spécifique à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Reprise dérogatoire spécifique à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Création des écritures dans le cas d'une subvention
Les subventions sont les immobilisations dont le type d'amortissement (GAMTAM) a un type à 'S'.
Les écritures sont créées dans GECT (table OCECT) ou dans GECR (table OCECR, OCMVC) suivant ce qui est précisé dans la zone "Transfert direct" de GAMTCI pour la catégorie "OD d'annulation" et l'objectif traité.
Dans le cas des subventions, les schémas d'écriture sont différents.
- Mouvements à passer sur le compte de subventions (131) :
131.. Ancien compte de subventions Débit
131... Nouveau compte de subventions Crédit
- Mouvements à passer pour les amortissements antérieurs :
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a des antérieurs.
139... Ancien compte de dotations Crédit
139... Nouveau compte de dotations Débit
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte d'amortissements mensuels recherché dans GAMACP : CCDAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Montant des amortissements antérieurs pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Montant des amortissements antérieurs pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
- Mouvements pour l'exercice en cours sur le compte d'amortissements :
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a un montant différent de zéro à annuler sur l'exercice en cours.
Si la date de modification n'est pas renseignée à la soumission, on annule seulement les mensuelles déjà transférées en comptabilité, sans faire aucun contrôle.
Si elle est renseignée, on annule toutes les mensuelles jusqu'à la date de modification moins un jour, après avoir fait les contrôles de cohérence par rapport au transfert en comptabilité.
Schéma d'écriture :
139... Ancien compte de dotations Crédit
139... Nouveau compte de dotations Débit
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte d'amortissements mensuels recherché dans GAMACP : CCDAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
- Mouvements pour l'exercice en cours sur le compte de dotations :
Ces deux mouvements ne sont générés que s'il y a un montant différent de zéro à annuler sur l'exercice en cours.
Si la date de modification n'est pas renseignée à la soumission, on annule seulement les mensuelles déjà transférées en comptabilité, sans faire aucun contrôle.
Si elle est renseignée, on annule toutes les mensuelles jusqu'à la date de modification moins un jour, après avoir fait les contrôles de cohérence par rapport au transfert en comptabilité.
Schéma d'écriture :
757... Ancien compte d'amortissements Débit
757... Nouveau compte d'amortissements Crédit
CPTOCECT = Ancien ou nouveau compte d'amortissements mensuels recherché dans GAMACP : CDBAMACP. S'il n'y a pas de changement de compte, ces deux comptes seront identiques.
MIDOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.
MICOCECT = Montant des amortissements à annuler sur l'exercice en cours pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.
Génération de l'évènement modification
La modification d'une immobilisation peut générer un évènement dans CAMEVN. Cet évènement assure un suivi des actions effectuées sur l'immobilisation.
Cet évènement est créé seulement si au moins une de ces données est modifiée : le compte, le poste, le CGR A ou le CGR B.
Il y a alors création d'un évènement de type "MI".