En s'appuyant sur les signatures, précédemment générées par le traitement TSFV, ce traitement contrôle l'authenticité des informations des factures.
Il vérifie, d'une part que les données stockées dans les signatures (CSGE) sont toujours en phase avec la facture, et d'autre part que la signature est correcte.
Le compte rendu du traitement indique le nombre de factures signées en erreur, le nombre de factures valides, ainsi que le nombre de factures non signées.
Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)
Date horodatage
Fourchette de dates permettant de sélectionner les signatures par horodatage.
Identifiant
Sélection des signatures par leur identifiant.
Version
Sélection des signatures selon la version du logiciel.
Liste de commandes
Permet de restreindre la sélection aux éléments d'une liste de commandes.
Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)
PRM
TYP
La valeur de ce paramètre contient le nom du profil de signature et de cryptage (GTPSC/GTMSC).