Principe
La clôture peut être lancée en multi ou mono-établissement. Dans le cas multi-établissements, chaque établissement sera successivement clôturé et passé sur l'exercice suivant. La validation de la clôture se fait à l'établissement.
Attention : il est préférable que chaque établissement à traiter soit sur le même exercice.
Contrôles effectués
Les contrôles demandés à la soumission sont exécutés pour chaque établissement.
Vérification que pour la période de clôture de l'établissement, il ne reste pas de contrats à l'état créé ("C").
Contrôle des abonnements. Pour chaque contrat, le traitement vérifie dans les échéances d'abonnements (GABOE), pour la période à clôturer, que toutes les écritures soient passées.
Contrôle des factures. Pour chaque contrat, vérification que les écritures de factures de loyer sur l'exercice aient été passées.
Contrôle des IFRS. Pour chaque contrat, vérification que pour les contrats suivis en IFRS, c'est-à-dire ceux qui possèdent une écriture d'inscription à l'actif (ECIQLCNT), la période de retraitement IFRS ait été effectuée sur l'exercice.
Les contrats de simulation ne sont pas contrôlés.
Clôture de l'exercice
Si tous les contrôles sont corrects, le traitement ajoute le nombre de mois présent dans l'établissement à l'exercice actuel et met à jour le paramètre AUTQLO occurrence EXE avec les nouvelles dates.