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Finances

TVGB - Virement générique belge

Sommaire

   Ce traitement permet de générer un fichier de virement générique belge.

   Il est destiné aux virements n'entrant pas dans le cadre SEPA (Single Euro Payments Area) (TSEP) c'est-à-dire :
- des virements libellés dans une devise autre que l'Euro ;
- des virements à destination d'une banque hors zone SEPA ;
- des virements contenant des instructions spéciales ;
- des virements à effectuer par chèque.

   Cf. les directives d'implémentation élaborées par Febelfin, la fédération belge du secteur financier.
Plusieurs établissements peuvent être traités simultanément, et pour chacun il peut y avoir différentes banques.
Le paramètre BEVIRGEN occurrence RGPTYP permet de gérer des regroupements différents :

   - Si sa valeur testée 1 est égale à "R", on regroupera dans le même fichier toutes les banques de la sélection, ayant le même type ("TYPOCBNQ") tous établissements confondus.
Les noms des fichiers générés sont de la forme :
   type de la banque "-" numéro de job avec l'extension ".xml".

   - Pour toutes les autres valeurs testées 1, il y aura autant de fichiers générés qu'il y a d'établissements sélectionnés et de banques traitées.
Les noms des fichiers générés sont de la forme :
   code établissement "-" code banque "-" numéro de job avec l'extension ".xml".

   L'extension des fichiers générés peut être modifiée grâce à certaines occurrences du paramètre OCTSDD.


Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)


   Etablissement, Chemin

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.


   Liste

   Saisir le nom de la liste pour laquelle vous voulez préparer le fichier de virements.
Attention : celle-ci doit contenir les pièces de paiement et non les factures.


   Liste s'y rattachant

   Si lors de la création de la liste de pièces (dans GLSP) un rattachement a été effectué avec une autre liste existante, l'utilisateur peut, s'il le désire, traiter les pièces de la liste seule ou de l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.


   Traitement réel

   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.


   Date de compensation souhaitée

   Cette date est reprise pour dater les remises d'ordre de paiement.
Les ordres de paiement peuvent être donnés à la banque pour une exécution immédiate ou à une date ultérieure.
Cette date correspond à la date d'exécution par la banque et à sa date de comptabilisation au compte du payeur.


   Niveau de comptabilisation

   Deux modes de comptabilisation des transactions sont possibles :
      - Global : la comptabilisation par lot (pour un ensemble de transactions) ;
      - Détaillé : la comptabilisation unitaire (par transaction).

   Le choix du mode de comptabilisation est géré par un accord bilatéral convenu préalablement entre le client et sa banque.
Cette référence figure dans le corps du message UNIFI et se caractérise par la rubrique "BtchBookg" du bloc "GroupHeader".
Si l'option prévue est gérée par contrat, elle aura la priorité sur la donnée qui pourrait être renseignée dans le fichier.


   Répartition des frais

   Permet de déterminer qui supportera les frais liés à l'exécution de l'opération de paiement :
      - à la charge de l'émetteur (DEBT) ;
      - à la charge du bénéficiaire (CRED) ;
      - partagés entre les deux (SHAR).


   Méthode de paiement

   Précise le moyen de paiement qui sera utilisé pour effectuer le transfert du montant :
      - TRF : transfert d'un montant du compte du débiteur vers celui du créancier ;
      - CHK : chèque à émettre par la banque.


   Priorité de paiement

   Indique le degré d'urgence avec lequel l'expéditeur souhaite que la banque du débiteur traite l'instruction :
      - NORM : niveau de priorité normal ;
      - HIGH : niveau de priorité élevé.


Actions réalisées par le traitement


Fichier XML : prérequis et résultats


Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association)


   NIV

   Suivant le volume de votre base de données, ce traitement peut engendrer un fichier ASCII d'une taille assez conséquente.
Ce paramètre permet, en positionnant sa valeur à "N" de ne pas indenter ce fichier avec des espaces, ce qui permet de réduire un peu son volume.


   TYP

   Permet de changer le nom du paramètre ("OCTVGB"), pour utiliser le paramétrage permettant de personnaliser les informations utilisées dans la génération des fichiers XML.


Paramètres


   BEVIRGEN


   AUTCPT - PIXTFVM


   OCTVGB


Messages

   OCPIE060 - L'état de la pièce ne permet pas le traitement


   OCPIE064 - Mode de règlement non renseigné


   OCPIE087 - La pièce ne fait pas partie d'une remise


   OCPIE088 - Type de pièce ne permettant pas l'envoi


   OCPIE105 - Le tiers doit être renseigné dans la pièce


   OCPIE106 - Le numéro de banque doit être renseigné


   OCPIE108 - La pièce a déjà été éditée : type et date d'envoi renseignés


   OEPAY052 - Code ISO du pays inexistant


   OERGM054 - Mode de règlement non magnétique


   OERGM059 - Type d'acceptation ne correspond pas à un virement


   OETID096 - Le code SWIFT/BIC de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être renseigné


   OETID097 - Le code IBAN de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être renseigné


   OETID100 - Les coordonnées bancaires doivent être renseignées pour la domiciliation $1 du tiers $2


Extrait du compte rendu