Sommaire
Cette transaction permet la consultation des éléments d'aide à la déclaration de TVA générés par l'un des traitements suivants :
- ESAT - Edition synthétique d'aide à la déclaration TVA ;
- ESATP - Edition de la TVA sur Cerfa CA3 ;
- ESATPG - Edition de la TVA groupe sur Cerfa CA3 ;
- ESATPGA - Edition de la TVA membre sur Cerfa CA3 ;
- ESATMYO - TVA vers Cegid Tax Ultimate et Cegid Fiscalité.
On peut ainsi retrouver ce qui a été déclaré dans une case donnée de la déclaration de TVA.
Sélection
Date
Période pour laquelle la recherche est effectuée.
TVA
Fourchette de TVA, obligatoire.
Mouvement TVA
Fourchette de mouvements TVA, obligatoire.
Ecriture de facture
Fourchette d'écritures de facture, obligatoire.
Ecriture de paiement
Fourchette d'écritures de paiement.
Etablissement, Chemin
Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.
Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.
Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.
Case
Fourchette de cases.
Type de case
Fourchette de types de case.
Occurrence
Fourchette d'occurrences du paramètre EDTTVA.
Données visualisées
Détail de déclaration par case de TVA
Ecriture de facture
Ecriture de paiement
Date de fait générateur
TVA
Montant HT
Montant HT en devise de reporting
Montant TVA
Montant TVA en devise de reporting
Sens
Mouvement TVA
Mouvement de TVA collectée ou déductible.
Facture associée à l'acompte
Etablissement
Case
Type de case
Type de case (HT ou TVA).
Occurrence
Occurrence du paramètre EDTTVA.