Initialisation de la clôture
Pour chaque établissement à traiter, l'initialisation de la clôture est lancée en procédant aux contrôles nécessaires :
- contrôle qu'il n'y ait que des journaux de clôture (nature = "CL") dont les dates d'autorisation de saisie sont encore sur l'exercice en cours. L'un est à équilibrage sur le compte de bénéfice, l'autre sur le compte de perte ;
- contrôle que toutes les écritures de l'exercice à clôturer soient validées y compris les écritures sans mouvement ;
- contrôle que si la confidentialité est active, l'utilisateur ait bien accès à tous les journaux pour initialiser la clôture.
Une occurrence du paramètre CLOEXE de l'exercice à clôturer est créée.
Tous les établissements à traiter doivent posséder la même période d'exercice.
Dès lors qu'une erreur est constatée sur au moins un des établissements à traiter, aucun établissement n'est initialisé.