Sommaire
Données sélectionnées
Le traitement effectue une sélection des justificatifs d'intérêts sur pièce de la table "OCJIP" selon les critères soumis et dont l'état est à "C".
Comptabilisation
Selon le niveau de comptabilisation, une écriture est générée par pièce ou par tiers, compte, devise.
Pour chaque écriture, on génère :
- un mouvement sur le compte d'intérêts indiqué à la soumission du montant des intérêts bruts constatés sur la période traitée ;
- un mouvement de TVA associé au code TVA indiqué à la soumission lorsque le compte d'intérêts est en saisie TVA obligatoire ou facultative et que le code n'est pas un code de TVA non traité ou un code renvoyant un taux à zéro ;
- un mouvement de solde sur le compte des pièces du regroupement ou sur un compte de substitution indiqué dans la chaîne 1 du paramètre TYCOCJIP.
Marquage des justificatifs d'intérêts sur pièce traités
Les informations suivantes sont positionnées sur les justificatifs d'intérêts sur pièce correctement traités :
- état : "T" ;
- précision, type de contrôle et seuil : ceux indiqués à la soumission ;
- pièce et numéro d'échéance de la pièce générée ;
- type de génération : par pièce ou par tiers selon la soumission.
Dans le cas de génération d'écritures d'intérêts sur prorogation d'échéance (type IPE), l'état des prorogations traitées est positionné à "T" dans GPRO.