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Achats

TPENA - Actions réalisées par les traitements de calcul des pénalités liées au marché

Sommaire

Sélection et tri des éléments à traiter

   Le traitement peut être exécuté pour une commande, une réception ou une liste de commandes.

   Seules les lignes de commandes réceptionnées sont sélectionnées. Les lignes de commandes révisées après commande (TREVAC) ainsi que celles révisées après réception (TREVA) sont exclues.

   Les commandes sélectionnées sont triées par établissement, classe et numéro interne.


Contrôle de l'étape des commandes

   Pour que le traitement puisse se réaliser, l'étape de la commande doit être cohérente :
- l'étape précédente, définie dans les étapes par classe (GETCA), doit avoir été effectuée ;
- le traitement ne doit pas déjà avoir été effectué ;
- l'état du stock sur la commande doit être correct par rapport au paramétrage de l'étape de calcul des pénalités dans GETCA.
Si ces points sont vérifiés, la commande peut être traitée.


Calcul des pénalités

   Pour chaque ligne de réception correspondant à une ligne de marché (GMADA), le montant de la pénalité ou de l'avance est calculé à partir de trois éléments : le nombre de jours de retard ou d'avance pour la ligne de réception, une formule de pénalité et un coefficient de pénalité.
La formule et le coefficient de pénalité sont référencés dans les compléments de marchés publics (GCMP) de type "CP".
Ils sont recherchés selon l'ordre de priorité suivant :
- dans un complément associé à la ligne de marché ;
- dans un complément associé à la tranche de la ligne de marché ;
- dans un complément associé au marché.
Si aucune formule de pénalité n'est trouvée, la ligne de réception est ignorée.

   Le retard ou l'avance est calculé en nombre de jours calendaires.

   La formule correspond au paramètre FPESACMP. Les occurrences sont libres. La valeur testée 1 indique, pour chaque formule, si les calculs intermédiaires sont autorisés ou non. La valeur testée 2 précise si le résultat du calcul peut être négatif (pénalité), positif (prime) ou les deux.

   Lorsque les calculs intermédiaires sont interdits, le nombre de jours de retard ou d'avance correspond à la différence entre la date de livraison prévue (date au plus tôt de la ligne si elle est renseignée, sinon date au plus tôt de l'en-tête de commande) et la date de réception. Ce calcul ne peut s'effectuer qu'au moment de la livraison finale.
Si les calculs intermédiaires sont autorisés, le nombre de jours de retard ou d'avance correspond à la différence entre la date de dernière réception si elle est renseignée, sinon date de livraison prévue (de la ligne si elle est renseignée, sinon de l'en-tête) et la date de réception. Ce calcul peut s'effectuer à chaque livraison partielle.

   Le prix unitaire de pénalité est égal au montant commandé de la ligne de commande origine divisé par le coefficient de pénalité.

   Le montant de pénalité est égal au prix unitaire de pénalité multiplié par le nombre de jours de retard ou d'avance.


Création des lignes de pénalités

   Le paramétrage du traitement permet d'effectuer un calcul des pénalités de manière globale (création d'une ligne de pénalité pour chaque article de pénalité trouvé pour la commande) ou détaillée (création d'une ligne de pénalité par ligne de commande).

   La ligne de pénalité est créée comme suit :

   Article : l'article de pénalité est proposé dans l'ordre de priorité suivant :
          - article de pénalité du complément de marché public (GCMP) de type "CP", correspondant à la ligne de commande ;
          - article de la ligne de commande origine.
          Quand le traitement s'effectue de manière globale, l'article de pénalité doit obligatoirement être renseigné au niveau du complément.

   Mode d'achat : il est proposé dans l'ordre de priorité suivant :
          - mode d'achat donné par l'équivalence de modes d'achat (GTRC) définie pour le mode d'achat de la ligne origine et le code du traitement de pénalité. Si le traitement s'effectue de manière globale, c'est le mode d'achat de la première ligne de commande regroupée qui est pris en compte pour effectuer la recherche d'équivalence ;
          - mode d'achat proposé par défaut.
Ce nouveau mode d'achat doit être réceptionnable en quantité et ne doit pas avoir influence sur les marchés et les immobilisations.

   Libellé, compte, poste, taxe, informations immobilisations, informations liées à la déclaration d'échanges de biens, poids, volumes :
          - informations proposées par défaut lorsque la ligne de pénalité est créée avec un article de pénalité ;
          - informations de la ligne de commande origine si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine.

   CGR A, CGR B : ils sont affectés en fonction de la valeur du paramètre PR2 associé au traitement.

   Quantité réceptionnée : nombre de jours de retard ou d'avance pour la ligne origine si le traitement s'effectue de manière détaillée, sinon somme des nombres de jours de retard ou d'avance pour les lignes de commandes regroupées.

   Prix commandé : prix unitaire de pénalité calculé pour la ligne origine si le traitement s'effectue de manière détaillée, sinon somme des prix unitaires de pénalité calculés pour les lignes de commandes regroupées divisée par le nombre de lignes de commandes regroupées.

   Code qualité : code qualité de la ligne de commande origine si le traitement s'effectue de manière détaillée et si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine, sinon non renseigné.

   Paramètres 1, 2 et 3 : paramètres de la ligne de commande origine si le traitement s'effectue de manière détaillée et si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine, sinon non renseignés.

   Numériques 1, 2 et 3 : numériques de la ligne de commande origine si le traitement s'effectue de manière détaillée et si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine, sinon non renseignés.

   Libellés 1, 2, 3, 4 et 5 : libellés de la ligne de commande origine si le traitement s'effectue de manière détaillée et si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine, sinon non renseignés.

   Identifiants 1, 2, 3, 4 et 5 : identifiants de la ligne de commande origine si le traitement s'effectue de manière détaillée et si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine, sinon non renseignés.

   Dates 1, 2 et 3 : dates de la ligne de commande origine si le traitement s'effectue de manière détaillée et si la ligne de pénalité est créée avec l'article de la ligne de commande origine, sinon non renseignées.

   Numéro de ligne : il est égal au numéro de la ligne de commande origine plus un si ce numéro n'existe pas déjà et si le traitement s'effectue de manière détaillée, sinon il est incrémenté de 10 par rapport au plus grand numéro de ligne existant pour la commande (classe, numéro).

   Type de la ligne : égal à "P".

   Des informations complémentaires sur la ligne de pénalité sont générées automatiquement lors de sa création :

   - si la valeur du paramètre PR2 associé au traitement est égal à "O", les ventilations par CGR (GVCG) de la ligne de commande origine sont copiées sur la ligne de pénalité générée. Si le traitement s'effectue de manière globale, ce sont les ventilations par CGR de la première ligne de commande regroupée qui sont dupliquées ;

   - création des textes (GTXT) sur la ligne de pénalité à partir des textes modèles définis pour la référence article/fournisseur (GTXERAF), pour l'article acheté (GTXEATA) et/ou pour l'article (GTXEART) ;

   - création des rubriques (GRUCA) sur la ligne de pénalité à partir des rubriques définies pour l'article par établissement (GARU), pour l'article acheté (GARUATA) et/ou pour l'article stocké (GARUATS) ;

   - création des conditions de facturation associées à la ligne (SAICFL) à partir des conditions de facturation des références articles/fournisseurs (GRCFA) et/ou des conditions de facturation des articles achetés (GACFA).

   Pour plus de détails, reportez-vous à la documentation des lignes de réceptions (SAILCR).


Historisation du calcul des pénalités

   Pour chaque ligne de commande ayant fait l'objet d'une pénalité, un historique de pénalité (CHPNA) est créé.
Cet historique mentionne notamment la date de réception prévue, la date retenue, le nombre de jours de retard ou d'avance, le montant à traiter, le prix unitaire de pénalité et le montant calculé.


Valorisation des commandes

   Une fois toutes les lignes de pénalités créées, la commande est valorisée.


Mise à jour des commandes

   Si le traitement se déroule sans anomalie, l'étape des commandes est égale à l'étape du traitement.
La mise à jour est réalisée si l'étape de la commande est strictement inférieure à l'étape du traitement. Le traitement ne peut être effectué qu'une seule fois.
Mise à jour, sur la commande, de la date de la dernière étape réalisée, elle est égale à la date à laquelle est exécuté le traitement.


Historique de l'étape

   Comme pour toutes les transactions référencées dans les étapes, possibilité de conserver, au niveau de la commande, une trace de l'étape réalisée. Création de cet historique en indiquant le numéro de l'étape, l'utilisateur ayant effectué l'étape, ainsi que la date et l'heure de réalisation de l'étape.
C'est lors de la définition de l'étape par classe (GETCA) que vous indiquez si la mémorisation est active ou non.


Traitement d'une liste de commandes

   Lorsque le traitement s'est déroulé sans anomalie pour au moins une commande et qu'il est lancé par liste, modification de la liste pour indiquer la dernière étape réalisée.
Mise à jour de l'étape : elle est égale à l'étape du traitement de calcul des pénalités.
Mise à jour de la date de dernier traitement.
Mise à jour de l'utilisateur ayant réalisé le traitement.
Mise à jour du dernier traitement réalisé.